HAUTE-GARONNE · 31137
PLU de Cessales
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Cessales, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31137_PLU_20250409
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone AU
- Zone AU0
- Zone AUX0
- Zone N
- Zone UA
- Zone UB
- Zone UXLa zone UX correspond à des espaces situés au Nord du village ancien de Cessales, en bordure à l’Est de la Route Départementale. I
A quelle distance de la rue ?, zone par zone
Article 6 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques : Toute construction nouvelle doit être implantée à une distance minimale de 5 mètres de l’alignement des voies existantes. Toute construction nouvelle doit être imp...
- Zone AU
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction nouvelle devra être implantée soit à l’alignement des emprises publiques et des voies existantes ou à créer, soit avec un recul minimum de 3 mètre...
- Zone AU0
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction nouvelle devra être implantée avec un recul de 3 mètres par rapport à l’emprise des voies existantes ou à créer.
- Zone N
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction nouvelle doit être implantée à une distance minimale de 4 mètres de l’alignement des voies existantes. Toute construction nouvelle doit être impla...
- Zone UA
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques : Les nouvelles constructions doivent être édifiées à l’alignement des voies pour tous les niveaux de la construction. Des implantations différentes pourront toutefo...
- Zone UB
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 1 – Toute construction nouvelle devra être implantée avec un recul minimum de 3 mètres par rapport à l’emprise des voies. 2 - Les constructions devront être implanté...
- Zone UX
Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 1 – Toute construction nouvelle devra être implantée avec un recul minimum de 3 mètres par rapport à l’emprise des voies. 2 - Les constructions devront être implanté...
Voir aussi : A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 168
- Code postal
- 31290
- Code INSEE
- 31137
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.