HAUTE-GARONNE · 31137
PLU de Cessales
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Cessales, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31137_PLU_20250409
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone AU
- Zone AU0
- Zone AUX0
- Zone N
- Zone UA
- Zone UB
- Zone UXLa zone UX correspond à des espaces situés au Nord du village ancien de Cessales, en bordure à l’Est de la Route Départementale. I
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Emprise au sol Non réglementé.
- Zone AU
Emprise au sol L’emprise au sol maximale des constructions ne doit pas excéder 30 % de la superficie de l’unité foncière.
- Zone N
Emprise au sol Non réglementé.
- Zone UA
Emprise au sol Non réglementé.
- Zone UB
Emprise au sol Non réglementé.
- Zone UX
Emprise au sol L’emprise au sol maximale des constructions ne doit pas excéder 70 % de la superficie de l’unité foncière.
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 168
- Code postal
- 31290
- Code INSEE
- 31137
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.