Construire à Chamblancce que dit le PLUi
- En vigueur depuis le 21/09/2023
- 8 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 8 zones
Zones urbaines
3
Zones à urbaniser
2
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Combien d'espaces verts ?, zone par zone
Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUF
Les espaces libres non construits de chaque parcelle seront aménagés et plantés dans le souci de maintenir et promouvoir la qualité paysagère de l’ensemble du Technoport. Pour tout aménagement, la simplicité de réalisation et le choix d’ess...
- Zone AUF
Les espaces libres non construits de chaque parcelle seront aménagés et plantés dans le souci de maintenir et promouvoir la qualité paysagère de l’ensemble de Technoport. Pour tout aménagement, la simplicité de réalisation et le choix d’ess...
- Zone N
Les espaces boisés classés figurant sur les documents graphiques sont soumis aux dispositions de l’article L 130-1 du Code de L’urbanisme Si les bâtiments ou installations sont de nature, par leur volume ou leur couleur, à compromettre le c...
- Zone UF
Les espaces libres non construits de chaque parcelle seront aménagés et plantés dans le souci de maintenir et promouvoir la qualité paysagère de l’ensemble de la zone. Pour tout aménagement, la simplicité de réalisation et le choix d’essenc...
- Zone UX
Les espaces libres non construits de chaque parcelle seront aménagés et plantés dans le souci de maintenir et promouvoir la qualité paysagère de l’ensemble du Technoport. Pour tout aménagement, la simplicité de réalisation et le choix d’ess...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Chamblanc
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Chamblanc
- Agrandir à Chamblanc
- Construire une piscine à Chamblanc
- Poser un abri de jardin à Chamblanc
- Clôturer à Chamblanc
- Refaire la façade à Chamblanc
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau)
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPR - Chamblancrisque naturel
Ses 2 zones
- BIZone BleuePrescriptions
- RIZone RougeInterdiction
5 arrêtés de catastrophe naturelle : 3 inondations et/ou coulées de boue, 2 sécheresse.
La mairie
- Adresse
- 11 route de Seurre, 21250 Chamblanc
- Téléphone
- 03 80 20 40 37
- Horaires
- Le mardi, de 14 h à 18 h. Le samedi, de 10 h à 12 h.
- Site
- www.chamblanc.fr
Chamblanc en chiffres
- 456habitants
- 15permis de construire depuis 2013
- 11logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Chamblanc ?
Le document opposable est 252109178_PLUi_20230921, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 21 septembre 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 11 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Chamblanc ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AUA, 1AUF, AUA, AUF, N, UA, UF, UX. Ils portent 54 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chamblanc ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chamblanc est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Chamblanc ?
17 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 15 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 11 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Chamblanc ?
Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chamblanc ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Seurre2 352 hab.
- Pagny-le-Château477 hab.
- Labruyère239 hab.
- Lanthes256 hab.
Fichiers techniques
- Document
- 252109178_PLUi_20230921, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 21/09/2023
- Contenu
- 54 pages, 8 zones, 54 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 11 planches
Le plan cadastral en DXF : 12 feuilles chez la DGFiP, 378 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 21131
- Code postal
- 21250
- Département
- Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté
- Fibre
- 240 locaux raccordables sur 240 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.