Construire à Châtillonles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AVEC

  4.1.3.1 – Espaces verts de pleine terre et espaces perméables 4.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La superficie (hors emprise des constructions existantes) de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts de pleine te...

• Zone N

  15.3.3.1 Pleine terre et espaces perméables 15.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • 25% des espaces libres doivent être traités en équivalent pleine terre sous la forme d’un Coefficient de Biotope par Surface (CBS). Il n’est pas exigé d’espaces...

• Zone UPAN1

  5.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 5.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Tout projet de construction entraîne l’obligation de traiter en espace vert incluant les espaces de jeux 65% au moins de la superficie du terrain libre. • Les s...

• Zone UPBA1

  6.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 6.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces libres doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition pr...

• Zone UPBA4

  6.4.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 6.4.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces libres doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition pr...

• Zone UPCH1

  9.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 9.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les projets de construction doivent être étudiés dans le sens d’une conservation maximale des plantations existantes. • Les arbres identifiés comme remarquables...

• Zone UPCH2

  9.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 9.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES Il n’est pas fixé de règle. 9.2.3.2 – Espaces paysagers protégés Sans objet. 9.2.3.3 – Plantations Sans objet. 9.2.3.4 – Performance énergétique et environnementa...

• Zone UPCL2

  10.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables • Pour tout projet de construction, 10% minimum de l’unité foncière sera traité en pleine terre. • Seront privilégiés les espaces verts d’un seul tenant et en contiguïté avec les espaces libres ...

• Zone UPCL3

  10.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 10.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Pour tout projet de construction, au moins 20% de la superficie du terrain devra être traitée en espaces verts ou paysagers dont au moins 10% devra être trait...

• Zone UPCL4

  10.4.3.1 Pleine terre et espaces perméables Il n’est pas fixé de règle. 10.4.3.2 Plantations Il n’est pas fixé de règle. 10.4.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX Le chapitre 3.3.6 sur les dispositions générales...

• Zone UPCL5A

  10.5.3.1 Pleine terre et espaces perméables 10.5.3.1.1 ESPACES DE PLEINE TERRE • Une part de 15 % minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre. 10.5.3.2 Plantations 10.5.3.2.1 DISPOSITIONS GENERALES • La t...

• Zone UPCL5B

  10.6.3.1 Pleine terre et espaces perméables 10.6.3.1.1 ESPACES DE PLEINE TERRE • Une part de 15 % minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre. 10.6.3.2 Plantations 10.6.3.2.1 DISPOSITIONS GENERALES • La t...

• Zone UPCM2

  8.2.3.1 Pleine terre et espaces perméables 8.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES L’ilot devra comporter des espaces verts de pleine terre sur au moins 40 % de sa superficie. 8.2.3.1.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES Des dispositions différentes d...

• Zone UPFAR2

  11.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 11.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Le terrain devra comporter des espaces verts sur au moins 30% de sa superficie, dont la moitié en pleine terre. Cette superficie s’obtiendra en additionnant l...

• Zone UPMO1

  14.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 14.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La partie de terrain libre résultant d’un recul par rapport à l’alignement bénéficie également d’un traitement paysager végétalisé (traitement des accès, plan...

• Zone UPPR2

  12.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 12.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La superficie de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts, places de stationnement, accès et entrées de parking exclus. • Les esp...

• Zone UPPR3

  12.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables Les espaces libres devront être traités en espace de pleine terre ou en coefficient de biotope. 12.3.3.2 – Plantations • La totalité de la superficie des espaces de pleine terre devra être végét...

• Zone UPPR5

  12.5.3.1 – Pleine terre et espaces perméables • La superficie de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts, places de stationnement, accès et entrées de parking exclus. • Les espaces non végétalisés doivent être ...

• Zone UPPR6

  12.6.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 12.6.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La superficie de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts, places de stationnement, accès et entrées de parking exclus. • Les esp...

• Zone UPPR7

  12.7.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 12.7.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Il n’est pas fixé de règle. 12.7.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX Le chapitre 3.3.6 des dispositions générales relatives aux ...

• Zone UPSC2

  15.2.3.1 Pleine terre et espaces perméables 15.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • 50% des espaces libres doivent être traités en équivalent pleine terre sous la forme d’un Coefficient de Biotope par Surface (CBS) 15.2.3.1.2 DISPOSITIONS PARTI...

• Zone UPSC3

  16.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 16.1.3.1.1 - DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces non végétalisés doivent être de préférence couverts de matériaux perméables. • Les places de stationnement extérieures doivent être traités en e...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?