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Edifiable

PLU de Chuyer

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.

Le document en vigueur
Document
42064_PLU_20160503, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
03/05/2016
Lecture
126 pages, 8 zones, 111 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonageAp : secteur agricole inconstructible à préserver en raison de l intérêt paysagerNn : secteur naturel comprenant des constructions, dans lesquels sont autorisées les extensions de bâtiments existantsNeb : secteur naturel à préserver correspondant aux espaces présentant une valeur environnementale (e) et aux boisementsNL : secteur naturel à vocation de loisirs ou certaines activités de loisirs sont admisesNebp : sous-secteur à protéger au titre de l artcile L123-1-7° du Code de l'UrbanismeA : zone agricole ordinaireUC : zone urbaine à dominante d habitat correspondant aux extensions pavillonnaires du villageUi : zone urbaine à vocation d activités économiquesNh : secteur naturel ou quelques constructions nouvelles sont autorisées1AU : zone à urbaniser à vocation d habitat en extension du bourgUCc : secteur de la zone UC bénéficiant d un COSApp : sous-secteur à protéger au titre de l article L123-1-7° du Code de l UrbanismeAUi : zone à urbaniser fermée à vocation d activités économiques à dominante artisanaleUA : zone urbaine centrale correspondant au coeur du village ancien
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 8 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Chuyer

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Feu de foret
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Nucléaire
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

67 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 67 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 place de la Mairie, 42410 Chuyer
Téléphone
04 74 87 84 71
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30. Le mercredi, de 9 h à 11 h 30. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30.
Site
www.chuyer.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 111 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Chuyer ?

Le document opposable est 42064_PLU_20160503, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Chuyer ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, A, AU, AUI, N, UA, UC, UI. Ils portent 111 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chuyer ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chuyer est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chuyer ?

67 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 59 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 66 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chuyer ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Nucléaire, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chuyer ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Chuyer, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
759 habitants
Code postal
42410
Code INSEE
42064
Département
Loire, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
448 sur 450 (99,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.