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Edifiable

Construire à Clénayles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 19/11/2020
  • 8 zones
Plan de zonage
N : Zone naturelle1AU : Zone d'urbanisation future à vocation dominante d'habitatUB : Zone urbaine en périphérie du villageNL : Secteur de sports et de loisirs en zone naturelleUE : Zone urbaine à vocation d'activités économiquesA : Zone agricole1AUE : Zone d'urbanisation future à vocation dominante d'activitésUL : Zone urbaine à vocation de loisirsUA : Zone urbaine du coeur du villageAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 8 zones

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
À quelle distance du voisin ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    Les nouvelles constructions doivent être implantées : → soit en contiguïté avec une limite séparative. Dans le cas d’implantation en limite, la façade de la construction jouxtant la limite ne doit pas comporter de baies. → Soit en respectan...

  • Zone 1AUE

    Les nouvelles constructions doivent être implantées : → Soit en contiguïté avec une limite séparative. Dans le cas d’implantation en limite, la façade de la construction jouxtant la limite ne doit pas comporter de baies et les règles de séc...

  • Zone A

    Les nouvelles constructions doivent être implantées soit en contiguïté avec la limite séparative soit en respectant un retrait minimal de 4 mètres. Toutefois, pour les constructions d’habitation, dans le cas de murs ou de toitures comportan...

  • Zone N

    Hormis dans le secteur NL, les constructions doivent être implantées en respectant une marge d'isolement de 8 mètres par rapport aux limites séparatives. Dans le secteur NL, les constructions doivent être implantées soit en limite séparativ...

  • Zone UA

    Les nouvelles constructions doivent être implantées : → soit en contiguïté avec une limite séparative. Dans le cas d’implantation en limite, la façade de la construction jouxtant la limite ne doit pas comporter de baies. → soit à une distan...

  • Zone UB

    Les nouvelles constructions doivent être implantées : → soit en contiguïté avec une limite séparative. Dans le cas d’implantation en limite, la façade de la construction jouxtant la limite ne doit pas comporter de baies et sa hauteur ne doi...

  • Zone UE

    Les nouvelles constructions doivent être implantées en respectant une marge d'isolement minimale de 4 mètres. Ne sont pas pris en compte pour le calcul : → les cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures (chaufferies, antennes,...

  • Zone UL

    Les constructions doivent être implantées soit en limite séparative soit en respectant un retrait minimal de 1 mètre par rapport aux limites séparatives.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Clénay

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
25 Grande rue, 21490 Clénay
Téléphone
03 80 23 21 59
Horaires
Le lundi, de 16 h 30 à 19 h. Le mercredi, de 16 h à 18 h. Le samedi, de 10 h à 12 h.
Site
clenay.fr

Clénay en chiffres

Les 69 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Clénay ?

Le document opposable est 21179_PLU_20201119, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 19 novembre 2020. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Clénay ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, A, N, UA, UB, UE, UL. Ils portent 126 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Clénay ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Clénay est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Clénay ?

69 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 59 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 92 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Clénay ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Clénay ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
21179_PLU_20201119, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
19/11/2020
Contenu
93 pages, 8 zones, 126 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 254 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 4 déclarations préalables, 5 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 510 m².

Code INSEE
21179
Code postal
21490
Département
Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
406 locaux raccordables sur 424 (95,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.