Aller au contenu
Edifiable

Construire à Cornierles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 01/02/2024
  • 7 zones

Les 7 zones

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Votre projet à Cornier

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 4.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
1 place du Tilleul, 74800 Cornier
Téléphone
04 50 25 55 49
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h 30. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h. Le samedi, de 8 h 30 à 11 h 30.
Site
cornier.fr

Cornier en chiffres

Les 74 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Cornier ?

Le document opposable est 74090_PLU_20240201, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 1 février 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Cornier ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AU, A, N, U, UE, UR, UX. Ils portent 63 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cornier ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cornier est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cornier ?

74 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 63 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 247 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cornier ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cornier ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
74090_PLU_20240201, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
01/02/2024
Contenu
86 pages, 7 zones, 63 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 1,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 6 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
74090
Code postal
74800
Département
Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
780 locaux raccordables sur 943 (82,7 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.