Construire à Cosswillerles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone N

  Au titre du présent règlement, • la hauteur de la clôture à l'alignement est mesurée à partir du niveau fini de la voirie et prend en compte l'ensemble des éléments constitutifs de la clôture (mur, muret et/ou dispositif à claire -voie) y c...

• Zone UA

  libres d'implantation ; 2.1.9. Les piscines s’implantent à une distance minimale de 1 mètre par rapport à la limite séparative ; 2.1.10. Les règles des alinéas précédents ne s'appliquent pas aux aménagements, transformations ou extensions d...

• Zone UB

  libres d'implantation ; 2.1.6. Les piscines s’implantent à une distance minimale de 1 mètre par rapport à la limite séparative ; 2.1.7. La hauteur maximale des constructions implantées sur la limite séparative ne doit pas excéder 3 mètre...

• Zone UE

  sont libres d'implantation ; 2.1.5. Les piscines s’implantent à une distance minimale de 1 mètre par rapport à la limite séparative ; Hauteur des constructions 2.1.6. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions ...

• Zone UX

  2.1.6. La hauteur maximale des constructions est mesurée depuis le niveau moyen de la RD 824, au droit de la construction ; 2.1.7. La hauteur maximale des constructions n’excède pas : • 10 mètres au faîtage ; 2.1.8. La règle de l’alinéa ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?