PLUi d'Écaquelon
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 04/11/2024
- 4 zones
- 24 articles
- INSEE 27209
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200065787_PLUi_20241104_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 04/11/2024
- Lecture
- 186 pages, 4 zones, 24 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 37 planches
- Planche 0 59 Mo
- Planche 1 62 Mo
- Planche 10 42 Mo
- Planche 11 62 Mo
- Planche 12 68 Mo
- Planche 13 43 Mo
- Planche 14 55 Mo
- Planche 15 81 Mo
- Planche 16 60 Mo
- Planche 17 145 Mo
- Planche 18 55 Mo
- Planche 19 54 Mo
- Planche 2 52 Mo
- Planche 20 61 Mo
- Planche 21 40 Mo
- Planche 22 45 Mo
- Planche 23 40 Mo
- Planche 24 69 Mo
- Planche 25 59 Mo
- Planche 26 48 Mo
- Planche 27 40 Mo
- Planche 3 34 Mo
- Planche 4 38 Mo
- Planche 45 36 Mo
- Planche 46 45 Mo
- Planche 47 33 Mo
- Planche 48 34 Mo
- Planche 49 36 Mo
- Planche 5 55 Mo
- Planche 50 25 Mo
- Planche 51 26 Mo
- Planche 52 24 Mo
- Planche 55 29 Mo
- Planche 6 39 Mo
- Planche 7 63 Mo
- Planche 8 69 Mo
- Planche 9 45 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 4 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
1
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Écaquelon
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
5 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
28 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 26permis de construire
- 1déclarations préalables
- 23logements créés
- 2autorisations annulées
Les 28 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 place de la Mairie, 27290 Écaquelon
- Téléphone
- 02 32 42 60 13
- Horaires
- Le vendredi, de 15 h à 18 h. Le mardi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 15 h à 17 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 24 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Écaquelon ?
Le document opposable est 200065787_PLUi_20241104_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 37 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi d'Écaquelon ?
Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : AUZ, AZ, N, U. Ils portent 24 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Écaquelon ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Écaquelon est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Écaquelon ?
28 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 26 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 23 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Écaquelon ?
Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Écaquelon ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Écaquelon, calculées sur les contours de l'IGN.- Illeville-sur-Montfort856 hab.
- Thierville365 hab.
- Saint-Léger-du-Gennetey166 hab.
- Thénouville1 014 hab.
- Glos-sur-Risle584 hab.
- Bonneville-Aptot260 hab.
- Montfort-sur-Risle768 hab.
La commune
- Population
- 607 habitants
- Code postal
- 27290
- Code INSEE
- 27209
- Département
- Eure, Normandie
- Locaux raccordables à la fibre
- 431 sur 431 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.