PLUi d'Échallon
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 14/10/2025
- 3 zones
- 30 articles
- INSEE 01152
Quelle zone pour votre terrain ?
Votre adresse avec le numéro, ou le nom de votre rue.
Une référence cadastrale ? Chercher la parcelle.
- Document
- 200042935_PLUi_20251014, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 14/10/2025
- Lecture
- 167 pages, 3 zones, 30 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200042935_PLUi_20250605. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024Prescrite le 6 avril 2023. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.
PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I
Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.
Les 3 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
2
Autres zones
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
Généralités La hauteur est mesurée à l’aplomb de tout point du bâtiment entre le sol naturel avant travaux et le point le plus haut de la construction. Cette hauteur ne comprend pas les structures légères et les ouvrages de faible emprise t...
- Zone UR
Généralités La hauteur est mesurée à l’aplomb de tout point du bâtiment entre le terrain naturel avant travaux et le point le plus haut de la construction. Cette hauteur ne comprend pas les structures légères et les ouvrages de faible empri...
- Zone UX
Généralités La hauteur est mesurée à l’aplomb de tout point du bâtiment entre le sol naturel avant travaux et le point le plus haut de la construction. Cette hauteur ne comprend pas les structures légères et les ouvrages indispensables de f...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Échallon
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Avalanche
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
52 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 47permis de construire
- 5déclarations préalables
- 53logements créés
- 4autorisations annulées
Les 52 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 201 route du Haut-Jura, 01130 Échallon
- Téléphone
- 04 74 76 48 51
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 15 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 19 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 15 h.
- Site
- www.echallon.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 30 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Échallon ?
Le document opposable est 200042935_PLUi_20251014, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi d'Échallon ?
Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : 1AU, UR, UX. Ils portent 30 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Échallon ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Échallon est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Échallon ?
52 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 47 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 53 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Échallon ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Avalanche, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Échallon ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 8 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Échallon, calculées sur les contours de l'IGN.- Saint-Germain-de-Joux507 hab.
- Belleydoux306 hab.
- Giron174 hab.
- Oyonnax22 480 hab.
- Plagne159 hab.
- Arbent3 555 hab.
- Charix280 hab.
- Viry904 hab.
La commune
- Population
- 784 habitants
- Code postal
- 01130
- Code INSEE
- 01152
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 475 sur 492 (96,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.