PLUi d'Écurie
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 12/12/2024
- 13 zones
- 181 articles
- INSEE 62290
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 200033579_PLUI_20241212_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 12/12/2024
- Lecture
- 971 pages, 13 zones, 181 articles découpés
Les 13 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
8
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AUA
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, les logements traversants seront recherchés et les log...
- Zone 1AUE
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, l’installation d’appareils hydro-économes permettant d...
- Zone 1AUL
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, l’installation d’appareils hydro-économes permettant d...
- Zone A
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, les logements traversants seront recherchés et les log...
- Zone N
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, les logements traversants seront recherchés et les log...
- Zone UA
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, les logements traversants seront recherchés et les log...
- Zone UB
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, les logements traversants seront recherchés et les log...
- Zone UC
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, les logements traversants seront recherchés et les log...
- Zone UE
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, l’installation d’appareils hydro-économes permettant d...
- Zone UG
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, l’installation d’appareils hydro-économes permettant d...
- Zone UJ
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, les logements traversants seront recherchés et les log...
- Zone UL
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, l’installation d’appareils hydro-économes permettant d...
- Zone UP
Les travaux de réhabilitation des constructions existantes doivent rechercher une amélioration significative des performances énergétiques des bâtiments*. Pour les constructions neuves, l’installation d’appareils hydro-économes permettant d...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Écurie
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Mouvement de terrain
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses
62 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 61permis de construire
- 0déclarations préalables
- 95logements créés
- 3autorisations annulées
Les 62 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 63 rue de Roclincourt, 62223 Écurie
- Téléphone
- 09 71 72 59 57
- Horaires
- Le lundi, de 14 h à 16 h 30. Le mercredi, de 14 h à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.mairieecurie.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 181 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Écurie ?
Le document opposable est 200033579_PLUI_20241212_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi d'Écurie ?
Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : 1AUA, 1AUE, 1AUL, A, N, UA, UB, UC, UE, UG, UJ, UL et 1 autre. Ils portent 181 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Écurie ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Écurie ?
62 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 61 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 95 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Écurie ?
Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Séisme, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Écurie ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 3 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Écurie, calculées sur les contours de l'IGN.- Sainte-Catherine3 471 hab.
- Roclincourt794 hab.
- Neuville-Saint-Vaast1 628 hab.
La commune
- Population
- 370 habitants
- Code postal
- 62223
- Code INSEE
- 62290
- Département
- Pas-de-Calais, Hauts-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 228 sur 228 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.