Zone UCZone urbaine à Fosses

Les constructions à destination industrielle.

1.2 – Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation et les installations classées soumises à déclaration pouvant présenter des dangers ou inconvénients graves pour le voisinage, en fonctionnement normal et en cas d’incident ou d’accident.

1.3 – L’aménagement de terrains pour le camping et pour le stationnement des caravanes.

1.4 – Le stationnement des caravanes et des maisons mobiles.

1.5 – L’ouverture et l’exploitation des carrières.

1.6 – L’ouverture de décharges, dépôts de ferraille, de matériaux de démolition, de déchets, d’épaves de véhicules.

1.7 - Les entrepôts, à l’exception de ceux autorisés à l’article UC 2.

1.8 – Les dépôts de toute nature.

Les affouillements et les exhaussements des sols directement liés avec les travaux de construction ou avec l’aménagement paysager des espaces non construits.

2.2 - Les constructions à destination d’entrepôts à condition qu’elles correspondent à une réserve nécessaire aux bâtiments à destination de commerce, artisanat, bureaux et services autorisés.

2.3 - Les installations techniques (climatisations, chaufferies…) à condition qu’elles soient liées à des constructions existantes ou autorisées dans la zone.

2.4 -

L’extension ou la transformation des installations classées, et des constructions à usage d’industrie et / ou d’entrepôt interdites à l’article UC 1, à condition que la gêne causée au voisinage ne soit pas aggravée.

2.5 -

Les installations techniques directement liées à un service public à condition que ne soient pas compromises les conditions d’environnement des unités foncières voisines (vues, ensoleillement, etc.).

2.6 - L’aménagement ou l’extension des constructions existantes avant la date d’approbation du P.L.U., dans le respect des règles fixées aux articles UC 6, UC 7, UC 8 et UC 10.

2.7 -

Tous travaux ayant pour effet de détruire un élément de paysage ou de patrimoine, identifié en application de l’article L 123-1 (7ème alinéa), figurant au document graphique et à l’annexe n°4 du présent règlement du P.L.U. et non soumis à un régime d’autorisation, devront faire l’objet d’une autorisation préalable dans les conditions prévues par décret en Conseil d’Etat.

Modification du Plan Local d’Urbanisme de Fosses – janvier 2012

Rappels relatifs aux protections, risques et nuisances

1 - Nuisances acoustiques#

La construction de bâtiments situés dans le voisinage des infrastructures de transports doit répondre aux normes d'isolement acoustique déterminées par la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992 et ses textes d'application. Les constructions sont soumises aux dispositions de l’arrêté préfectoral du 28 janvier 2002, et s’il y a lieu, aux normes d’isolement acoustique prescrites par celui-ci (annexe 6.d du P.L.U.).

2 - Risque de mouvement différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols#

Le territoire communal comporte des secteurs argileux. Les terrains argileux et marneux sont sensibles à l’eau : gonflement sous l’effet de fortes pluies, retrait en cas de sécheresse, et risque de glissement en cas de talutage. Des précautions particulières doivent être prises pour terrasser et fonder un ouvrage dans ces secteurs. Ces précautions sont rappelées dans la plaquette sécheresse jointe dans les annexes du P.L.U. (cf. annexe « 6.g : Documents relatifs à l’aléa retrait-gonflement des sols argileux ») et le niveau de susceptibilité des sols est représenté à l’annexe 6.2 du règlement.

Accès

3.1.1 Ŕ Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées, dans des conditions répondant à l’importance et à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles à édifier, notamment en ce qui concerne la commodité, la sécurité de la circulation et des accès, ainsi que les moyens d'approche permettant une lutte efficace contre l'incendie.

3.1.2 Ŕ Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire n’obtienne un passage aménagé sur les fonds de ses voisins, dans les conditions fixées par l’article 682 du Code Civil.

3.2 - Voirie#

3.2.1 Ŕ Les voies publiques ou privées à créer doivent avoir des caractéristiques qui sont déterminées par leur fonction, l’importance du trafic, la nature et les conditions de circulation, et par les constructions qu’elles doivent desservir.

3.2.2 Ŕ La longueur cumulée des voies en impasse et des accès particuliers ne peut excéder 50 m.

3.2.3 Ŕ Les voies en impasse doivent être aménagées pour permettre aux véhicules privés et à ceux des services publics de faire demi-tour, lorsque l’importance de l’urbanisation du secteur ainsi desservi le justifie.

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Alimentation en eau potable

Le branchement sur le réseau d’eau potable public est obligatoire pour toute construction qui requiert une alimentation en eau.

4.2 – Assainissement#

Toutes les constructions doivent notamment répondre aux obligations suivantes :

4.2.1 – Eaux usées#

4.2.1.1 - Le branchement sur le réseau collectif d’assainissement public ou privé est obligatoire pour toute construction nouvelle ou toute modification.

4.2.1.2 - Les eaux usées ne doivent pas être déversées dans le réseau d’eaux pluviales. Les réseaux d’eaux usées devront être équipés de dispositifs empêchant le reflux des eaux usées par clapets antiretour.

4.2.1.3 - L’évacuation des liquides industriels résiduaires dans le réseau public est subordonnée à un pré-traitement. Tout déversement d’eaux usées autres que domestiques dans les égouts publics doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

4.2.2 – Eaux pluviales#

4.2.2.1 - Tout aménagement réalisé sur un terrain (construction et surfaces au sol imperméabilisées) doit être conçu de façon à ne pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collectif de collecte des eaux pluviales.

4.2.2.2 - En l'absence de réseau collectif de collecte des eaux pluviales, l'aménageur est tenu d'en réaliser un, sur son terrain, de façon à ce que celui-ci soit compatible avec la réglementation en vigueur et qu'il puisse être raccordé, à terme, au réseau général de la commune.

4.2.2.3 - Toute création d’une surface imperméabilisée sur une parcelle raccordée au réseau public d’assainissement devra faire l’objet d’une rétention totale à la parcelle des eaux de ruissellement. Pour les parcelles n’ayant pas la possibilité technique d’infiltrer les eaux pluviales, un débit de fuite maximum de 1 litre / seconde / hectare sera admis. De manière à limiter ces apports, tant au point de vue qualitatif que quantitatif, des techniques alternatives aux réseaux devront être privilégiées (noues, chaussées réservoirs, fossés drainants, bassins, réutilisation des eaux pour l’arrosage, ...).

4.3 – Réseaux divers#

4.3.1 - Les lignes de télécommunication et de distribution d’énergie électrique doivent être installées en souterrain chaque fois que les conditions techniques le permettent. Tout constructeur doit réaliser les ouvrages de télécommunication en terrain privé : ces ouvrages comprennent les conduites en souterrain entre les constructions et jusqu’en un point de raccordement avec le réseau public situé en limite de propriété privée-publique.

4.3.2 -Pour toute construction ou extension de réseaux électriques de distribution publique HTA et BT, la technique discrète, souterrain ou posé en façade pour la basse tension, sera privilégiée chaque fois qu’il n’y aura pas d’impossibilité technique.

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4.4 – Collecte des ordures ménagères#

• Stockage :

Toute construction ou groupe de constructions supérieur à trois logements ou à 200 m² SHON doit prévoir un local de stockage des conteneurs réservés à la collecte sélective des déchets. Celui-ci sera dimensionné de façon à recevoir des conteneurs, à raison de 0,5 m² par logement avec une surface minimum de 6 m².

En outre, au-dessus de 10 logements, un local de 15 m² minimum doit être créé pour les encombrants. Ce local sera augmenté d’1 m² par tranche de 5 logements supplémentaires.

• Collecte :
• Habitat collectif et habitat groupé : Une aire de collecte de 6 m² minimum pour les déchets urbains (ordures ménagères), facilement accessible depuis le domaine public, sans empiéter sur celui-ci, devra être aménagée. Un aménagement paysager sera réalisé de façon à cacher la visibilité de l’aire.
• Autres destinations : Il s’agira d’une aire de collecte facilement accessible depuis le domaine public (sans empiéter sur celui-ci), et dimensionnée de façon à recevoir des conteneurs.

Il n’est pas fixé de règle.

Actuelles ou futures#

6.1 - Constructions existantes#

L’extension, la surélévation et/ou l’aménagement des constructions édifiées légalement et achevées à la date d’approbation du P.L.U., qui ne respectent pas les règles des constructions nouvelles, peuvent être autorisés avec le même retrait que celui de la construction existante.

6.2 - Constructions nouvelles#

Les constructions doivent être édifiées à l’alignement ou en retrait de 4.00m minimum à compter de l’alignement.

6.3 - Exceptions#

Les dispositions des articles 6.1 et 6.2 ne s’appliquent pas :

6.3.1 Ŕ aux équipements liés à la voirie et aux réseaux divers, et aux constructions et installations nécessaires au service public ou d’intérêt collectif. Ces constructions peuvent être implantées à l’alignement ou en retrait.

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Constructions existantes

L’extension, la surélévation et/ou l’aménagement des constructions édifiées légalement et achevées à la date d’approbation du P.L.U., qui ne respectent pas les règles des constructions nouvelles, peut être autorisé à condition de respecter les règles des constructions nouvelles. Dans le cas où ces règles ne pourraient pas être respectées, l’extension, la surélévation et/ou l’aménagement peut être autorisé à condition de respecter la règle suivante :

• la distance par rapport à la limite séparative latérale et la limite de fond ne doit pas être diminuée ;
• l’éclairement et l’ensoleillement des pièces d’habitation ou de travail des bâtiments existants sur les terrains voisins ne doivent pas être compromis.

7.2 – Constructions nouvelles#

L’implantation doit tenir compte de l’orientation et de la topographie du terrain ainsi que des aménagements et des constructions existantes sur les parcelles voisines.

Les constructions peuvent être édifiées en limites séparatives joignant l’alignement. A défaut, les marges d’isolement s’imposent. En fond de terrain, ou en limite de zone UG, et en dehors des exceptions visées à l’article 7.4, les marges d’isolement s’imposent.

7.3 – Règle applicable aux marges d’isolement#

La largeur (L) des marges d'isolement est au moins égale à la moitié de la hauteur (L ≥ H/2) de la construction par rapport au niveau du terrain naturel au droit des limites séparatives avec un minimum de 4 m.

L≥ (H/2) min.= 4 m.

Cette largeur (L) peut être réduite au tiers de la hauteur (L ≥ H/3) de la construction avec un minimum de 2,50 m si la façade qui fait face à la limite séparative ne comporte pas de baies éclairant des pièces d’habitation ou des locaux de travail à l’exclusion des jours de souffrance.

L≥ (H/3) min.= 2,50 m.

7.4 – Prescriptions particulières : saillies#

Dans le cas d’une construction édifiée en limite séparative, les saillies situées sur les façades perpendiculaires au pignon respecteront une distance minimum de 0,60 m par rapport à la limite séparative.

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7.5 – Exceptions#

7.4.1 Ŕ Implantation en fond de terrain et en limite de zone UG#

Les constructions peuvent être édifiées en fond de terrain et en limite de zone UG à condition que leur hauteur, mesurée à partir du terrain naturel, n’excède pas 3,50 m.

7.4.2 Ŕ Les règles d’implantation du présent article ne s’appliquent pas aux équipements liés à la voirie et aux réseaux divers, et aux constructions et installations nécessaires au service public ou d’intérêt collectif. Ces constructions peuvent être implantées sur limites séparatives ou en retrait.

Constructions existantes

La surélévation et l’extension d’un bâtiment existant peuvent être autorisées :

• suivant les règles des constructions nouvelles.

Si ces règles ne peuvent pas être respectées :

• La surélévation d’un niveau ou l’extension d’un bâtiment édifié légalement et achevé à la date d’approbation du P.L.U. peut être autorisée dans le prolongement des murs existants, à condition que les façades créées ne respectant pas les prospects imposés ne comportent pas de baies autres que des jours de souffrance.

8.2 – Constructions nouvelles#

Les bâtiments situés sur un terrain appartenant au même propriétaire doivent être implantés de telle manière que les baies éclairant les pièces principales ne soient masquées par aucune partie d’immeuble qui, à l’appui de ces baies, serait vue sous un angle de plus de 45° au dessus du plan horizontal. Toutefois, pour la façade la moins ensoleillée, cet angle peut être porté à 60°, à condition que la moitié au plus des pièces principales prennent jour sur cette façade. Une distance d’au moins 4 m peut être imposée entre deux bâtiments non contigus.

8.3 – Exceptions#

8.3.1. Ŕ Les règles d’implantation du présent article ne s’appliquent pas aux équipements liés à la voirie et aux réseaux divers, et aux constructions et installations nécessaires au service public ou d’intérêt collectif.

8.3.2. Ŕ Les règles d’implantation du présent article ne s’appliquent pas lorsqu’il s’agit d’un vis-à-vis avec un mur aveugle ou d’un vis-à-vis avec une construction annexe (cf. définitions à l’annexe 1 du règlement) d’une hauteur inférieure à 3,50 m sur 5 m de large maximum.

8.3.3.-. Les règles d’implantation du présent article ne s’appliquent pas aux parties de l’immeuble échappant au champ de vision déterminé par une ligne perpendiculaire au tableau des baies de la construction existante lorsque la construction nouvelle est implantée à proximité d’un bâtiment existant de plus de 16m de hauteur. Dans ce cas, une distance de 8m au minimum est exigée entre les deux constructions.

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Il n’est pas fixé de règle.

Constructions existantes L’extension ou l’aménagement des constructions édifiées légalement et achevées à la date d’approbation du P.L.U., qui ne respectent pas les règles des constructions nouvelles, peut être autorisé à condition de respecter les règles des constructions nouvelles.

10.2– Constructions nouvelles#

La hauteur des constructions, mesurée à partir du terrain naturel, ne peut excéder 15 m à l’égout du toit, 16 m au sommet de l’acrotère en cas de toiture terrasse et 18 m au faitage à l’exception des constructions bordant la place du centre-ville. Les constructions bordant la place du centre-ville pourront atteindre une hauteur de 19m au sommet de l’acrotère mesurée au droit du terrain naturel à l’aplomb de la façade en cas de toiture terrasse, et 19m à l’égout du toit et 21m au faîtage en cas de toiture à pentes.

10.3– Exception#

La hauteur des constructions et installations nécessaires au service public ou d’intérêt collectif n’est pas limitée.

Clôtures

11.1.1 Ŕ Les clôtures sur rue doivent avoir une hauteur de 1,5 m maximum et ne pourront être constituées de mur plein.

11.1.2 Ŕ Le revêtement des clôtures sur rue doit être en homogénéité avec le revêtement des immeubles existants sur le terrain.

11.1.3 Ŕ La hauteur des clôtures sur limites séparatives ne peut excéder 2,50 m.

11.1.4 Ŕ Les clôtures entourant une construction ou installation nécessaire au service public ou d’intérêt collectif ne sont pas soumises aux dispositions précédentes.

11.2 – Aspect des constructions#

11.2.1 Ŕ L’architecture, les dimensions, l’aspect extérieur des constructions ou des installations à édifier ou à modifier ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites, des paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales

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11.2.2 Ŕ La pose de panneaux solaires est autorisée. Ils peuvent être implantés en fond de terrain sur le toit des annexes. Les pompes à chaleur seront, dans la mesure du possible, intégrées à la construction afin de ne pas altérer l’aspect extérieur de celle-ci.

11.3 – Toitures – Couvertures#

11.3.1 Ŕ La réalisation de couvertures d’aspect tôles, ondulées, plaques de fibrociment ou de type bardeau d’asphalte est interdite ; ceci vaut également pour les constructions annexes.

Nota : Les bâtiments à édifier seront d’architecture contemporaine et contextuelle.

11.4 – Eléments remarquables du patrimoine#

Eléments de patrimoine bâti à protéger repérés sur le document graphique : leur conservation est imposée. La restauration de ces bâtiments ou partie de bâtiments, ainsi que leur extension ou surélévation, doivent conserver ou restituer le caractère patrimonial et architectural des constructions concernées.

Règle générale

Il est exigé de respecter les dispositions prévues à l’annexe 2 du présent règlement.

12.2 – Règle particulière#

Pour les constructions à usage de commerce ≤ 300m²HON, il sera prévu 1 place / 100m² SHON, Pour les constructions à usage de commerce > 300m²HON, il sera prévu 1 place / 200m² SHON.

Pour les constructions à usage d’habitat, hors habitat locatif aidé, il sera prévu 1 place / logement de 0 à 50 m² SHON et 1,5 places / logement de surface supérieure à 50 m² SHON.

Aménagement des espaces libres, plantations

Les parties de terrain, non constructibles et non occupées par les parcs de stationnement et voies privées, doivent être plantées à raison d’au moins un arbre de haute tige par 100 m² d’espace non construit.

Les plantations d’arbres devront être réalisées avec des essences dont le système racinaire sera adapté à la destination de la zone.

13.2 – Espaces verts#

20 % minimum de l’unité foncière doit être traitée en espaces verts de pleine terre ou, dans la limite de 50% de la surface totale des espaces verts de la parcelle, en jardin sur dalle avec une épaisseur de terre de 0,80m minimum. . Exception : la règle énoncée ci-dessus ne s’applique pas aux unités foncières ou lots de construction bordant la place du centre-ville.

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13.3 – Equipements publics ou d’intérêt collectif Il n’est pas fixé de règle pour les constructions (et installations techniques) nécessaires au service public ou d’intérêt collectif.

Il n’est pas fixé de règle.

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Zone UF

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