Zone UEZone urbaine à Furiani

Les dépôts de véhicules, les garages collectifs de caravanes et les terrains de sports motorisés ;

• Les terrains de camping et de caravaning, les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances, le stationnement des caravanes isolées et les habitations légères de loisirs ;
• L’ouverture et l’exploitation de carrières, les gravières, décharges, toute exploitation du sous-sol ;
• Les installations classées au titre de la protection de l’environnement autres que celles visées à l’article UE2 ;
• Les affouillements et les exhaussements du sol non liés à une opération autorisée ; - Les constructions à destination d’habitation, à l’exception de celles visées à l’article UE

2 ci-après ; - Tout ce qui n’est pas autorisé avec prescriptions à l’article UE 2 ci-après.

Règlement du PLU de Furiani PLU approuvé 20 05 2025

Sous réserve d’être autorisées par le règlement du Plan de Prévention du Risque Inondation, figurant en annexe du PLU, et rendu opposable par arrêté préfectoral, dont les grandes lignes sont rappelées au chapitre 2.1.1 des Dispositions Particulières du présent règlement, les occupations et utilisations du sol suivantes sont autorisées, si elles respectent les conditions ciaprès ;

• Les constructions à usage d’habitation, à condition qu’elles soient destinées aux personnes dont la présence constante est nécessaire pour assurer la gestion ou le gardiennage et la sécurisation des établissements, dans la limite d’un logement par établissement implanté dans la zone. Elles devront être intégrées aux bâtiments artisanaux et industriels. Leur surface ne pourra avoir une SP supérieure à 70 m². En aucun cas, la surface du logement ne pourra être supérieure à la moitié de celle du local réservé à l’activité.
• L’extension limitée en une seule fois des constructions à usage d’habitation existantes, à la date d’approbation du PLU :
• lorsqu’elle n’entraîne pas la création de nouveau logement,
• lorsqu’elle a pour but de les mettre en conformité avec la réglementation sanitaire et d’habitabilité,
• lorsqu’elle n’a pas pour effet d’accroître la SP au-delà de 30 m².
• Les constructions d’habitat, à usage de logement social temporaire et d’intérêt collectif.
• Dans le secteur du poste électrique ERDF de Furiani, les structures de production d'énergies renouvelables sont autorisées (ex : parc photovoltaïque).
• Les constructions et les installations à usage d’hébergement hôtelier, de bureaux, de services, d’activités artisanales, commerciales, industrielles, à condition d’être compatibles avec le caractère de la zone et qu’elles ne causent pas de nuisances incompatibles avec le voisinage.
• Les constructions et les installations à usage d’exploitation agricole ou forestière, à condition d’être compatibles avec le caractère de la zone et qu’elles ne causent pas de nuisances incompatibles avec le voisinage.
• Les installations classées pour la protection de l’environnement, quels que soient les régimes auxquels elles sont soumises, ne sont admises qu'à condition qu’elles n’entraînent, pour le voisinage, aucune incommodité, et, en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux, aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens.

Règlement du PLU de Furiani PLU approuvé 20 05 2025

• Les affouillements et les exhaussements du sol, à condition qu’ils soient nécessaires et limités à la réalisation des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone ou à sa desserte.

3.1 - Accès#

Pour être constructible, tout terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation, soit direct, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fond voisin (servitude de passage).

Les caractéristiques des accès doivent répondre aux normes en vigueur concernant la sécurité routière, l'approche des moyens de défense contre l'incendie et de protection civile ainsi que la circulation des véhicules des services publics.

Les accès doivent être adaptés à la nature et à l'importance des usages qu'ils supportent et des opérations qu'ils desservent et aménagés de façon à apporter la moindre gêne et le moindre risque pour la circulation publique automobile, cycliste, piétonnière et des personnes à mobilité réduite.

Les accès ne doivent pas présenter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès, notamment au regard de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

118 Le nombre des accès sur les voies publiques est limité dans l’intérêt de la sécurité du trafic et du traitement urbain de l’espace public.

Lorsqu’un terrain est desservi par plusieurs voies publiques, l’accès peut être imposé sur la voie sur laquelle la gêne pour la circulation est la moindre.

La création de tout nouvel accès direct à la RT11 est interdite, dans la mesure où les terrains peuvent être desservis par une autre voie publique ou privée.

3.2 - Voirie#

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir.

Les terrains devront être desservis par des voies publiques ou privées, carrossables et en bon état d'entretien. Les caractéristiques des voies publiques ou privées doivent répondre aux normes en vigueur concernant la sécurité routière, l’approche des moyens de défense contre l'incendie et de protection civile ainsi que la circulation des véhicules des services publics.

Les entrées de chaque unité foncière doivent être implantées avec un retrait suffisant par rapport à l’alignement pour dégager la visibilité et pour permettre aux véhicules, y compris les poids-lourds, de manœuvrer et de stationner en dehors de la voie publique.

Règlement du PLU de Furiani PLU approuvé 20 05 2025

Les voies nouvelles en impasse doivent comporter un dispositif de retournement permettant aux véhicules lourds de sécurité, de propreté, assurant des missions de service public, de manœuvrer et de faire demi-tour.

Les profils des voies nouvelles devront par ailleurs assurer la circulation sécurisée des piétons, personnes à mobilité réduite et cycles. L’ouverture de cheminements piétons ou de pistes cyclables pourra être exigée pour assurer la desserte du quartier ou celle des équipements publics.

Les voies nouvelles réservées à la circulation des piétons, personnes à mobilité réduite et cycles sont interdites en impasse.

4.1 - Eau Potable#

Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

Toute construction et installation nouvelle doit répondre aux normes définies pour la lutte contre l’incendie.

La défense extérieure contre l’incendie, définie en accord avec les sapeurs-pompiers, devra présenter des caractéristiques techniques (débit minimum et distance des hydrants) adaptées à l’importance des constructions et appropriées aux risques.

4.2 – Défense contre l’Incendie#

Toute construction et installation nouvelle doit répondre aux normes définies pour la lutte contre l’incendie.

La défense extérieure contre l’incendie, définie en accord avec les sapeurs-pompiers, devra présenter des caractéristiques techniques (débit minimum et distance des hydrants) adaptées à l’importance des constructions et appropriées aux risques.

4.3 - Assainissement eaux usées#

Eaux usées domestiques

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d'assainissement des eaux usées.

L’évacuation des eaux usées autres que domestiques dans le réseau n’est pas autorisée sauf dérogation de l’autorité administrative et prétraitement approprié (eaux résiduaires industrielles, eaux de refroidissement…).

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Eaux résiduaires industrielles

Les rejets industriels sont autorisés dans les réseaux publics d’eaux usées, si ces effluents sont pré-épurés conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. Il appartiendra aux services sanitaires de déterminer si ces règles sont assimilables aux eaux vannes. Tout rejet d’eaux résiduaires industrielles dans les fossés est formellement interdit.

L'évacuation des eaux usées industrielles dans le réseau public d'assainissement est subordonnée à l’établissement d’une convention de rejet avec le gestionnaire des réseaux.

4.4 - Assainissement eaux pluviales#

Le rejet des eaux pluviales dans le réseau public d’assainissement des eaux usées est interdit.

Aucune utilisation du sol ou modification de son utilisation conduisant à un changement du régime d’écoulement des eaux de pluie ne doit entrainer une augmentation de la fréquence ou de l’ampleur du ruissellement en aval.

De plus, la qualité de l’eau pluviale ne devra pas être altérée par son transit sur la parcelle du pétitionnaire.

Les eaux pluviales devront être rejetées dans le réseau de collecte des eaux pluviales lorsqu’il existe. Les aménagements doivent être tels qu’ils garantissent l’écoulement normal des eaux pluviales vers les ouvrages publics récepteurs.

A défaut de réseau public d’eaux pluviales, les aménagements nécessaires doivent être mis en œuvre pour ne pas évacuer de polluants dans le milieu naturel.

Toutefois, il sera obligatoirement recherché des solutions de mise en œuvre de techniques alternatives aux réseaux d’assainissement pluvial permettent de réduire les flux d’eaux pluviales le plus en amont possible, telles que décrites au paragraphe 1.13, du Titre 1 des Dispositions Générales du présent règlement.

Le traitement qualitatif des eaux pluviales en provenance des zones imperméabilisées telles que les voiries, cours, aires de stationnement, doit être assuré sur chaque terrain, avant rejet vers les ouvrages publics récepteurs.

Les réseaux relatifs aux nouvelles constructions et opérations d’aménagement seront dimensionnés pour une occurrence centennale.

4.5 - Réseaux secs#

Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d’énergie et les réseaux de télécommunication doivent être réalisés en souterrain, sauf difficulté technique reconnue par le service gestionnaire intéressé.

Les postes de transformation électrique doivent être intégrés aux volumes bâtis des constructions ou aux murs de clôture.

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Dans le cadre d’opérations d’aménagement, il convient de prévoir les infrastructures (fourreaux, chambres…) nécessaires au cheminement des câbles de télécommunications.

4.5 - Collecte des déchets#

Les occupations et utilisations du sol doivent prévoir les aménagements nécessaires au stockage des déchets urbains : un abri ou un local réservé aux containers d’ordures ménagères et des containers adaptés au tri sélectif sera prévu dans l’opération. S’il est accessible depuis le domaine public, il doit obligatoirement être couvert, fermé à toute personne étrangère à l’ensemble immobilier (à l’exception des personnels techniques autorisés).

Le cas échéant, une aire de présentation de ces containers à proximité de la voie empruntée par les véhicules de collecte, pourra être exigée.

Les ripisylves des cours d'eau seront maintenues et les talwegs ne seront pas remblayés. Un recul de 5 m minimum de l’axe des ruisseaux et cours d’eau est imposé pour l’implantation de toute construction.

Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tige pour chaque tranche de 3 places de stationnement à compter de la 1ère place de stationnement,

Les surfaces laissées libre de toute occupation ou utilisation du sol doivent être aménagées et végétalisées.

La surface des espaces libres doit être au moins égale à 40 % de la superficie totale de l’unité foncière. La surface des espaces verts ou espaces libres non imperméabilisés doit être quant à elle au moins égale à 20 % de la superficie totale de l’unité foncière.

La bande de recul en façade de la RT11 doit être conservée, sur au moins la moitié de sa profondeur, en espace vert planté en pleine terre comportant au moins 1 arbre de haut jet par tranche de 25 m² d'emprise.

Un traitement paysager spécifique (talutage, haies, plantations …) pourra être exigé afin de permettre une bonne intégration des constructions dans leur environnement.

Le choix des essences de végétaux veillera à limiter les risques d’allergies.

Les espèces invasives sont proscrites de même que les haies monospécifiques.

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Dans le cadre de l’amélioration de la performance énergétique des logements, en cas d’isolation des constructions par l’extérieur, les éléments d’isolation thermique ou acoustique employés sont exclus de ces règles de recul, dans la limite de 30 cm maximum. Les bâtiments doivent respecter les marges de recul portées sur les documents graphiques :

• recul d'implantation des façades des bâtiments à une distance minimale de 25 mètres à compter de l'axe de la RT 11, et 15 m de l’axe de la voie de dégagement Bastia-Furiani ;
• recul d'implantation des façades des bâtiments à une distance minimale de 15 mètres à compter de l'axe de la Route Impériale et de 10 m de l'axe de la route du village.

En l'absence d'indication, les bâtiments doivent être implantés à une distance d'au moins 4 mètres de la limite d'emprise existante ou projetée.

• A l’intérieur de cette marge de recul, les éléments architecturaux pourront être admis avec une saillie maximale de 1 mètre ;
• Des implantations autres peuvent être admises pour les installations et constructions de faible importance, nécessaires à la sécurité et au gardiennage des entreprises (poste de contrôle, bureau de gardien …).

Dans le cadre de l’amélioration de la performance énergétique des logements, en cas d’isolation des constructions par l’extérieur, les éléments d’isolation thermique ou acoustique employés sont exclus de ces règles de recul, dans la limite de 30 cm maximum. Les bâtiments doivent être implantés à une distance des limites séparatives voisines au moins égale à la moitié de leur hauteur, sans que cette distance ne soit jamais inférieure à 3 mètres. Toutefois, sont autorisés sur la limite séparative :

• les constructions à usage de garage ou d'appentis sous réserve que leur faîtage demeure inférieur à 3 mètres ;
• les bâtiments de même hauteur si l'un deux préexiste sur la limite ou bien ils sont édifiés en même temps ;
• en bordure des ruisseaux du Saint Pancraze, du Terra Nova, de l'Olivetto et du ruisseau de Canale, les bâtiments et constructions doivent respecter un recul de 2,50 mètres par rapport aux berges.

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Les bâtiments non contigus doivent être éloignés les uns des autres d’une distance au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment le plus haut sans que cette distance ne soit jamais inférieure à 5 mètres.

L’emprise au sol des constructions, y compris les constructions annexes, ne peut excéder 60% de la superficie du terrain.

La hauteur est appréciée selon les dispositions de l’alinéa « Hauteur des constructions » du Titre 3 – « Définitions des termes du règlement (Lexique) ».

La hauteur des constructions à usage autre, en tout point du bâtiment, ne pourra excéder 10 mètres jusqu’à l’égout du toit ou au sommet de l’acrotère.

Des adaptations sont toutefois possibles pour des éléments ponctuels de superstructure (cheminée, portique).

Les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions et leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Elles doivent présenter une volumétrie et des matériaux aussi sobres que possible en faisant appel à un registre simple.

Concernant les façades : ₋ L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit. Sont également interdits les imitations de faux matériaux. ₋ Au moins un tiers des façades donnant sur la RT11 et la rue du Bastio doit être composé d'au moins deux matériaux nobles : verre, pierre, éléments maçonnés, éléments bétonnés enduits... ₋ Le nombre de matériaux autorisés pour traiter l’enveloppe d’une même construction est limité, en vue de maintenir une cohérence et une simplicité de l’écriture architecturale.

Concernant les toitures :

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₋ Les dispositifs de production d’énergie renouvelable sont autorisés : ils doivent s’inscrire dans la composition générale de la façade et de la toiture (axialité, superposition, éléments de composition, modénatures, etc …). Ils sont de couleur sombre et non réfléchissants.

₋ Les toitures végétalisées sont autorisées et encouragées. Elles sont obligatoires, au moins sur une partie de la toiture, pour les bâtiments commerciaux dans le cadre de la loi sur la reconquête de la biodiversité.

Concernant les locaux et équipements techniques :

₋ L’impact visuel de l’enveloppe des éléments techniques doit être limité et s’inscrire dans le volume autorisé.

₋ Toutes les fonctions de ventilation, climatisation ou autres dispositifs techniques sont installés à l’intérieur de la construction. Seules les descentes d’eau pluviale sont autorisées en façade.

₋ Les organes techniques qui doivent rester apparents, tels que les souches de cheminée, sont conçus et dessinés pour participer à la composition architecturale du projet.

₋ Les antennes relais d’ondes radiophoniques sont intégrées dans le projet architectural des constructions, et sont installées de façon à ne pas être perçues depuis l’espace public.

₋ Tout lieu de stockage à l’air libre est intégré au projet par un traitement paysager et traité pour limiter l’impact visuel depuis la voie publique.

Concernant les clôtures :

₋ Les clôtures et portails doivent être de forme simple, leur hauteur visible ne doit pas excéder 2 mètres.

₋ Les imitations de matériaux ainsi que l’emploi extérieur à nu des matériaux fabriqués en vue d’être recouverts sont interdits. En cas de clôture enduite, le traitement devra être effectué sur les 2 faces.

₋ Les clôtures entre la construction et la voie publique seront obligatoirement à claire- voie.

₋ Les clôtures pourront recevoir un doublage végétal.

₋ En zone d’aléa inondation, les clôtures devront respecter les dispositions du PPRi.

₋ L’ensemble des coffrets techniques et conteneurs à ordures sont regroupés au mur bahut de la clôture ou du bâtiment et font l’objet d’un traitement architecturé.

Concernant les enseignes et publicités : ₋ La hauteur des enseignes ne dépassera pas celle du bâtiment. ₋ Les enseignes sont intégrées : - au mur de clôture à l’entrée de la parcelle de manière discrète - à la façade en se limitant à la dénomination sociale ou commerciale de l'entreprise, sans encadrement ni couleur vive. ₋ Les enseignes sont interdites sur la toiture. ₋ Les caissons lumineux et les enseignes clignotantes sont interdits.

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La création de places de stationnement doit respecter les normes définies par les Dispositions Générales (Article 10 - Stationnement).

Les aires de stationnement à l’air libre doivent comporter des retenues d’eau pluviales intégrées dans leur aménagement (tranchées drainantes, chaussées réservoir, …), afin de limiter l’importance des ouvrages de retenue prévus en aval. Le rejet des eaux pluviales et de ruissellement devra respecter les dispositions de l’article 4.4 ci-avant.

Il sera recherché des solutions de type parkings perméables engazonnés, de parkings perméables sur modules alvéolés ou engazonnés.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques sur les emplacements prévus à cet effet sur le terrain d’assiette des constructions ou aménagements envisagés. Les zones de manœuvres doivent être indépendantes des voies publiques.

En cas de transformation, de changement de destination, de construction ou d’extension de bâtiments existants, seule la différence entre le nombre de places nécessaires au projet et celui correspondant aux places théoriquement existantes sur l’ensemble de la zone selon les quotas définis pour chaque catégorie de destination peut être exigée.

Les besoins doivent être déterminés en fonction du type de constructions et de leur fréquentation, et notamment, pour les constructions les plus courantes, par référence aux normes ci-après :

12.1 – Stationnement véhicules terrestres à moteur#

Afin d’assurer, en dehors des voies publiques, le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues, correspondant aux besoins des constructions ou installations, il est exigé pour toute autorisation d'urbanisme à savoir :

• extension des capacités d'accueil d'une construction existante, - changement de destination d'une construction existante, - réalisation d'une construction nouvelle. 1. Pour les constructions à usage d’habitation autorisées : - 1 place par logement de fonction autorisé, - 1 place par unité de logement social d’intérêt collectif. 2. Pour les constructions à usage d’activités et de bureaux : - une place de stationnement par tranche de 40 m² de SDP entamée, et 1 place de stationnement visiteur par tranche de 60 m2 de SDP entamée. 3. Pour les constructions à usage d’artisanat-activités :
• 1 place par tranche de 50 m2 de SDP. 4. Pour les établissements commerciaux et de services :

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• Commerces jusqu’à 100 m² de surface de vente (SDV) : 1 place, puis 1 place par tranche de 50 m²,
• Commerces de 100 à 300 m² de SDV : 3 places minimum par tranche de 100 m² de surface de vente,
• Commerces > 300 m² de SDV : 4 places par tranche de 100 m² de SDV, sans que l’emprise dépasse 1,5 fois la Surface de Plancher commerciale globale.
• Des espaces de stationnement pour les véhicules de transport et de livraison, à raison d’une place pour chaque tranche de 400 m2 de SDP.

5. Pour les constructions à usage d’équipements public recevant du public :

• 1 place par tranche de 5 personnes adultes en capacité d’accueil ; le nombre de places à réaliser pourra être adapté le cas échéant, sur justifications avérées, en tenant compte de la nature de l’équipement, du taux et du rythme de fréquentation, de la situation géographique au regard des parkings publics existants à proximité, du regroupement d’équipements, et du taux de foisonnement envisageable.

6. Pour les établissements à usage d'hôtellerie, de restauration#

• 1 place par chambre,
• 2 places par tranche de 10 m² de salle de restaurant,
• 1 dépose-minute hors voie publique.

La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus est celle auxquels ces établissements sont le plus directement assimilables.

12.2 – Stationnement vélos#

Constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif : à déterminer en fonction de la nature, du taux et du rythme de fréquentation, de la situation géographique.

Constructions à usage de commerce, services, bureau, artisanat, hébergement hôtelier :

• Au moins 1,5 m2 de surface de stationnement par tranche de 100 m2 de SdP.
• Cette surface doit être aménagée sous forme de surface couverte ou local de stationnement clos et facilement accessible depuis l’emprise publique ou la voirie.
• Les aires de stationnement des constructions à destination de bureaux doivent être dotées d’infrastructures permettant le stationnement sécurisé des vélos.

Pour les constructions ou établissements non prévus ci-dessus, la règle est celle des établissements qui leur sont le plus directement assimilables.

A ces espaces à aménager pour le stationnement des véhicules de transport des personnes, s'ajoutent les espaces à réserver pour le stationnement des camions et divers véhicules utilitaires, qui doit être prévu hors emprises publiques et adapté à la destination et aux usages de l’occupation autorisée.

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Orientation des constructions : L’orientation du bâtiment sera choisie de manière à maximiser les apports solaires en hiver sans qu’ils soient trop gênants en été, et à contrer le vent dominant. Par ailleurs, il convient de minimiser les ombres portées sur les bâtiments voisins. L’orientation du bâtiment sera également choisie de manière à minimiser les nuisances sonores.

Choix des végétaux : Le choix des végétaux plantés à proximité des façades sud des bâtiments doit privilégier les espèces à feuilles caduques, d’espèces non invasives. Matériaux, techniques de construction, procédés d’énergies renouvelables : Par ailleurs, pour l’ensemble des destinations, sont privilégiées l’utilisation de matériaux durables et l’installation de dispositifs de production d’énergie renouvelable. Les techniques de constructions et les dispositifs énergétiques innovants sont admis s’ils découlent de la mise en œuvre d’une démarche de haute qualité environnementale. L’utilisation des procédés de production d’énergies renouvelables pour l’approvisionnement énergétique des constructions (chaudière bois, eau chaude sanitaire solaire, pompes à chaleur, 127 photovoltaïque, géothermie…) est autorisée. Eclairages extérieurs : Les éclairages des parkings, des espaces privatifs et résidentiels devront privilégier les technologies de sources lumineuses qui limitent les impacts négatifs à la fois sur l’éclairage du ciel nocturne, la faune, et la consommation d’énergie. Ils devront éviter l’émission de flux lumineux vers le haut (vers les façades, les arbres ou le ciel). A l’éclairage continu seront préférées l’utilisation de détecteurs de présence, minuterie, … et l’utilisation de systèmes passifs (réflecteurs). Dans les emprises de la « trame noire » identifiées au document graphique réglementaire :

• Les éclairages extérieurs des jardins sont proscrits, à l’exception des installations de sécurité à détection de présence (sous réserve d’être orientés vers le bas),
• Les éclairages en façade sont autorisés, mais de manière limitée et avec faisceau orienté vers le bas.
• Il est préconisé de privilégier les minuteries, les lampes basse tension, les éclairages leds avec variateur d’intensité programmable, et les réflecteurs de lumière,
• Les halogènes et néons sont interdits. - Des dispositions particulières pourront être applicables par arrêté municipal, notamment en matière de publicités et enseignes lumineuses.

Règlement du PLU de Furiani PLU approuvé 20 05 2025

Dans le cadre d’opérations d’aménagement, il convient de prévoir les infrastructures (fourreaux, chambres…) nécessaires au cheminement des câbles de télécommunications numériques.

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Zone US

Le règlement de la présente zone est indissociable des dispositions générales et des dispositions particulières détaillées aux titres 1 et 2 du présent règlement, qui viennent en complément et auxquelles il y a lieu de se référer impérativement.

Caractère de la zone

La zone US correspond aux pôles d’équipements sportifs de la commune : - Stade Armand Césari - Pôle de Vulpaghju

Une petite partie de la zone US du stade Armand Césari est concernée par un risque d’inondation. Les dispositions du PPRi s’appliquent obligatoirement, en complément des dispositions du présent règlement. Dans le cas de prescriptions ayant le même objet, c’est la règle la plus contraignante qui s’applique.