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Edifiable

Zone A2 a Gémil

Jusqu'a quelle hauteur ?
Combien d espaces verts ?

Article A2 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Les constructions à usage industriel et d’entrepôt commercial 3 - Les constructions à usage d’hébergement hôtelier, de commerces et d’artisanat, de bureaux et services 4 - Les constructions à usage d’équipements publics et d’équipements collectifs 5 - Les lotissements à usage d'activités 6 - Les lotissements à usage d’habitation 7 - L'installation de caravanes et d'habitats légers de loisirs (mobil home,…)isolés 8 - Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes 9 - Les terrains de camping et les parcs résidentiels de loisirs autres que ceux prévues à l’

Article A2 10Hauteur maximale des constructions

Les installations et travaux divers autres que les aires de jeux et de sports et les aires de stationnement ouvertes au public 11 - Les dépôts de véhicules 12 - Les installations classées autres que celles prévues à l’

Article A2 13Espaces libres et plantations

L’extension et l’aménagement des installations classées autres que celles prévues à l’

Article A2 14Coefficient d'occupation des sols

Les défrichements dans les espaces boisés classés mentionnés au plan de zonage.

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.