Aller au contenu
Edifiable

Zone A2Zone agricole à Gémil

  • Zone agricole

Les questions courantes

Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone A2, 4 articles
Sommaire

Le règlement de la zone A2, article par article

Le règlement entier, 108 articles

Article A2 2Les constructions à usage industriel et d’entrepôt commercial 3 -

Le même sujet dans les 10 zones

Les constructions à usage d’hébergement hôtelier, de commerces et d’artisanat, de bureaux et services 4 - Les constructions à usage d’équipements publics et d’équipements collectifs 5 - Les lotissements à usage d'activités 6 - Les lotissements à usage d’habitation 7 - L'installation de caravanes et d'habitats légers de loisirs (mobil home,…)isolés 8 - Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes 9 - Les terrains de camping et les parcs résidentiels de loisirs autres que ceux prévues à

l’

Article A2 10Les installations et travaux divers autres que les aires de jeux et de sports et les aires de stationnement ouvertes au

Le même sujet dans les 10 zones

Les dépôts de véhicules 12 - Les installations classées autres que celles prévues à l’

Article A2 13Espaces libres et plantations

Le même sujet dans les 10 zones

L’extension et l’aménagement des installations classées autres que celles prévues à

l’

Les 9 autres zones de Gémil

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Gémil, approuvé le 09/06/2016, 4 articles pour la zone A2.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.