Aller au contenu
Edifiable

Zone N2Zone naturelle à Gémil

  • Zone naturelle
Le texte du règlement de la zone N2, 2 articles
Sommaire

Le règlement de la zone N2, article par article

Le règlement entier, 108 articles

Article N2 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Le même sujet dans les 10 zones

Les constructions à usage d’habitation autres que celles prévues à l’

Article N2 3Les constructions à usage industriel et d’entrepôt commercial 4 -

Le même sujet dans les 10 zones

Les constructions à usage d’hébergement hôtelier, de commerces et d’artisanat, de bureaux et services 5 - Les constructions à usage d’équipements publics ou d’équipements collectifs 6 - Les constructions à usage agricole 7 - Les lotissements à usage d'activités 8 - Les lotissements à usage d’habitation 9 - L'installation de caravanes et d'habitats légers de loisirs (mobil home,…) isolés 10 - Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes 11 - Les terrains de camping et les parcs résidentiels de loisirs 12 - Les installations et travaux divers autres que les aires de jeux et de sports et les aires de stationnement ouvertes au public et autres que ceux prévus à l'

Les 9 autres zones de Gémil

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Gémil, approuvé le 09/06/2016, 2 articles pour la zone N2.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.