Article N2 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions
Les constructions à usage d’habitation autres que celles prévues à l’
Zone N2 a Gémil
Article N2 3Acces et voirie
Les constructions à usage industriel et d’entrepôt commercial 4 - Les constructions à usage d’hébergement hôtelier, de commerces et d’artisanat, de bureaux et services 5 - Les constructions à usage d’équipements publics ou d’équipements collectifs 6 - Les constructions à usage agricole 7 - Les lotissements à usage d'activités 8 - Les lotissements à usage d’habitation 9 - L'installation de caravanes et d'habitats légers de loisirs (mobil home,…) isolés 10 - Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes 11 - Les terrains de camping et les parcs résidentiels de loisirs 12 - Les installations et travaux divers autres que les aires de jeux et de sports et les aires de stationnement ouvertes au public et autres que ceux prévus à l'
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.