HAUTE-GARONNE · 31216
PLU de Gémil
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Gémil, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31216_PLU_20160609
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone AElle correspond à la zone agricole protégée de la commune. Elle définit un espace naturel à protéger en raison notamment de la val
- Zone A2
- Zone AU0La zone AU0, à vocation principale d’équipements publics est destinée à être urbanisée à moyen ou long terme. L’ouverture à l’urba
- Zone AU1La zone AU1 est une zone destinée à l'extension de l’urbanisation à court et moyen terme, et à vocation principale d’habitat, mais
- Zone AUA
- Zone N
- Zone N2
- Zone UA
- Zone UB
- Zone UCElle correspond à la zone d’habitat du lotissement RESIDENCE DU MOULIN déjà réalisée. Elle a une vocation essentielle d'habitat à
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Les espaces boisés classés figurant aux plans sont soumis aux dispositions des articles L.130.1 et R.130.1 du Code de l'Urbanisme. 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES NEANT. 3 - ESPACES ...
- Zone A2
L’extension et l’aménagement des installations classées autres que celles prévues à l’
- Zone AU1
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés PLU de GEMIL – REGLEMENT - Novembre 2016 page 34 Espaces Boisés Classés Néant Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées. Les arbres seront rempl...
- Zone AUA
Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés PLU de GEMIL – REGLEMENT - Novembre 2016 page 40 Espaces Boisés Classés Néant Plantations existantes Néant Espaces libres - Plantations Il sera planté au moins un arbre de haute venue...
- Zone N
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Les espaces boisés classés figurant aux plans sont soumis aux dispositions des articles L.130.1 et R.130.1 du Code de l'Urbanisme. 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations e...
- Zone UA
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Sans objet. 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. 3 - ESPACES LIBRES - PLANTATION...
- Zone UB
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES NEANT 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. 3 - ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Il sera p...
- Zone UC
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Sans objet. 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. 3 - ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Il ...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 483
- Code postal
- 31380
- Code INSEE
- 31216
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.