Intitulé du document : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
1AUb 5 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Nonobstant les paragraphes suivants, les constructions, ouvrages techniques et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent bénéficier de dérogations. Implantations des constructions : Voir OAP n°2. Emprise au sol maximale : L’emprise au sol sera au maximum de 36 % de la superficie de l’unité foncière. Hauteur maximale : Voir OAP n°2. Volume des constructions : Voir OAP n°2.
1AUb 6 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Nonobstant les paragraphes suivants, les équipements d’intérêts collectifs et de services publics peuvent bénéficier de dérogations, à l’exception des clôtures. Nonobstant les paragraphes suivants, dans le cas d’un projet architectural particulièrement bien intégré dans son environnement et pour la performance énergétique, il peut être autorisé des dérogations. Caractéristiques architecturales des façades : Les annexes et extensions des constructions existantes devront être en harmonie avec le bâtiment principal. Dans le cas contraire, les façades doivent être traitées en harmonie avec les façades voisines, de façon à respecter le caractère local des constructions, les principes propres aux typologies dominantes et l'unité de la rue ou de l’ilot. Les façades d'une même construction ouvrant sur une même rue doivent être traitées de manière homogène dans les mêmes matériaux et les mêmes teintes.
Les murs séparatifs et les murs aveugles apparentés d'un bâtiment doivent avoir un aspect qui s'harmonise avec celui des façades.
Les façades pourront avoir soit :
- Un aspect enduit naturel avec 2 teintes maximum par construction ou un camaïeu de couleurs, une teinte d’enduit uniforme sur chaque façade, et des couleurs non criardes. Les teintes présentées devront être claires et lumineuses, ou pastels. Dans tous les cas, les teintes dont l’aspect dominant est le blanc, le rouge, le rose, le violet, le noir ou toute autre teinte sombre sont interdites.
- Un aspect bois brut ou vernis à lisses horizontales ou verticales dans la limite de 4/5 de la surface totale de la façade ;
- Un aspect pierre de pays apparente ou jointoyée pour les soubassements ainsi que sur un maximum de 20 % de la surface totale de chaque façade.
Dans tous les cas, les teintes dont l’aspect dominant est le blanc sont interdites.
Les rez-de-chaussée devront être obligatoirement présenter un aspect maçonné.
Les vérandas sont autorisées en extension du bâtiment principal dans la limite de 30% de l’emprise au sol des constructions existantes par unité foncière et à condition qu’elles forment un ensemble architectural et paysager cohérent avec les constructions.
Les cabanons / abris de jardins pourront être en bois.
Les serres de moins de 20 m² d’emprise au sol et de moins de 2.50 m de hauteur sont autorisées nonobstant les règles applicables à la zone.
Les enseignes auront un aspect sobre et seront plaquées en façade et/ou posées perpendiculairement sur un bras métallique dans les limites du rez-de-chaussée (débord maximum hors-tout c'est-à-dire fixations comprises : 0.80 m et n’excédant pas 1/10è de la distance entre les alignements bâtis parallèles). Les enseignes seront intégrées à la composition architecturale de la devanture. Les enseignes lumineuses sont proscrites.
Caractéristiques architecturales des toitures :
Les annexes et extensions des constructions existantes devront être en harmonie avec le bâtiment principal. Dans les autres cas, l’aspect général des constructions, devra s’harmoniser par la composition générale des toitures, par leurs aspects, avec la typologie architecturale dominante du secteur.
Le nombre de pans est libre.
Pour les toitures à plusieurs pans, les pentes des toitures seront comprises entre 50% et 100% maximum. Pour les toitures monopan et les annexes de moins de 20 m² d’emprise au sol, la pente de toiture pourra être de 30 à 100 %.
Les débords de toiture sont obligatoires. Ils seront compris entre 0.60 et 1.40 m sauf :
- Si la rive est au droit d'un mur mitoyen ;
- Pour les façades (ou équivalent) implantées en limites séparatives ;
- En cas de survol interdit du domaine public ;
- Pour les annexes, où ce débord minimum est porté à 0.20 m le tout devant être cohérent avec la volumétrie de la construction ;
- Dispositions existantes contraires, qui pourront être conservées.
Dans tous les cas, ils devront être dimensionnés de manière cohérente avec la volumétrie de la construction.
Nonobstant ces règles, les toitures terrasses sont autorisées à condition d'être obligatoirement végétalisées et non accessibles.
Les puits de lumière sont autorisés dans le toit.
Les ouvertures en toiture (châssis) sont admises dans le plan du toit, représentant au maximum 25 % de la surface du pan de toiture. Elles devront obligatoirement être plus hautes que larges.
Les ouvertures en toiture sont aussi autorisées en saillie sous forme de lucarnes que l'on pourra retrouver sous forme de lucarne fenière (sauf la lucarne œil de bœuf), dont les 2/3 au minimum devront être au-dessus de l’égout. Les lucarnes autorisées sont celles présentées ci-dessous :
Lucarne à croupe :
Lucarne bâtière :
Lucarne fenière ou pendante :
Lucarne œil de bœuf :
Les lucarnes fenières sont limitées à une par construction.
Les fenêtres des lucarnes doivent être de forme carrée ou plus hautes que larges sauf pour les lucarnes œil de bœuf qui seront de forme ronde ou ovale.
Les dimensions des lucarnes, et plus particulièrement leur largeur ou diamètre, ne peuvent être supérieures aux dimensions des ouvertures de la façade correspondante sauf pour les lucarnes fenières.
La largeur des baies, hors-tout, des lucarnes ne peut excéder 1.20 m et leur hauteur à 1.80 m.
Ces dimensions sont portées à 2.00 m par 2.00 m pour les lucarnes fenières.
La longueur minimum des débords de toiture pour les lucarnes est portée à 0.20 m.
Les rives des lucarnes seront fines et les jouées non vitrées.
Les couvertures devront avoir un aspect :
- Bac acier ou aspect tuile plate de teinte grise, ardoise ou lauze ;
- Bardeaux de mélèze ;
ou être des tuiles photovoltaïques de teinte sombre, uniforme, et anti-éblouissantes.
Les cheminées devront présenter un aspect mat.
Caractéristiques des menuiseries, balcons et éléments divers :
Les menuiseries devront présenter un aspect bois, ou être de couleur blanche, gris anthracite ou assortie à la façade, sauf pour :
- Les portes d’entrée dont l'aspect est libre ;
- Les volets et ventaux, qui devront présenter un aspect bois non peint, ou être d'une teinte non criarde, différente de celle de la façade (tonalité 1 ou 2 ton plus foncée ou couleur différente), les teintes dont l’aspect dominant est le blanc, le rouge, le rose, le violet, le noir ou toute autre teinte sombre étant interdites, sauf pour les volets roulants qui pourront présenter une teinte sombre cohérente avec celle des autres menuiseries.
Les balcons devront être de caractère local.
Les grilles de fenêtre sont autorisées seulement en rez-de-chaussée.
Caractéristiques des clôtures :
Les clôtures sont facultatives. Toutefois, lorsqu’elles existent elles doivent être constituées :
- Soit d’un mur bahut (hauteur maximale de 0.60 m) surmonté d’un dispositif à clairevoie (grille, grillage, ferronnerie, barrière bois, etc.) avec un espace minimum de 3 cm entre tout élément structurant le dispositif à clairevoie, sur une hauteur maximale (mur bahut + grillage) de 1.60 m, dispositif pouvant être doublé par une haie bocagère vive sur une hauteur maximale de 2.00 m ;
- Soit d’un dispositif à clairevoie (grille, grillage, ferronnerie, barrière bois, etc.) avec un espace minimum de 3 cm entre tout élément structurant le dispositif à clairevoie, sur une hauteur maximale de 1.60 m, dispositif pouvant être doublé par une haie bocagère vive sur une hauteur maximale de 2.00 m ;
- Soit d’une haie bocagère vive sur une hauteur maximale de 2.00 m.
Les haies devront être composées d’essences variées (3 essences minimum par haie) et adaptées à la région.
Les haies monospécifiques type lauriers, bambous ou thuyas sont interdites.
Le portail doit être harmonieux avec la clôture et avec la construction principale (matériau et couleur). Sa hauteur maximale est limitée à 2.00 m, cette hauteur devant être proportionnée à la clôture (ceci pouvant anticiper la pousse des végétaux en cas de création de haie).
Il est recommandé de créer des clôtures perméables afin notamment de faciliter la circulation de la faune.
Les haies, comme l’ensemble de la végétation, devront respecter les obligations légales de débroussaillement (OLD), le pétitionnaire devant se renseigner utilement sur les dispositions en cours de validité.
Insertion et qualité environnementale des constructions :
Les panneaux solaires (thermiques et photovoltaïques) sont autorisés.
Ils devront être de finition lisse et de teinte sombre, uniforme, anti-éblouissants avec un cadre de coloris sombre et de finition mate.
En toiture, lorsqu’ils ne couvrent pas l’ensemble d’un pan de toit, les panneaux devront être regroupés sous une forme simple rectangulaire, en bande horizontale. Ils devront suivre la même pente que celle du toit.
Les éoliennes de toutes sortes sont interdites.
Bonus de construction :
Exemplarité énergétique Constructions faisant preuve d'exemplarité environnementale Bâtiments à énergie positive
Exemplarité énergétique + 1 point de CES
Non cumulable
Constructions faisant preuve d'exemplarité environnementale
Bâtiments à énergie positive
Non cumulable
- 4 points de CES
- 6 points de CES
- 6 points de CES
- 4 points de CES
Voir dispositions générales, « article 3 – définitions ».
1AUb 7 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
La construction devra respecter la topographie existante afin d’assurer une insertion correcte du bâtiment dans le milieu bâti ou naturel environnant en limitant les terrassements au strict nécessaire.
Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement, seront à dominante végétale composée d’essences locales, variées et non invasives.
Il est imposé au moins 35 % d’espaces verts sur l’unité foncière (après découpage).
Les locaux et installations techniques ne pourront être réalisés que sous réserve d’intégration paysagère.
Les espaces minéraux devront être choisis en harmonie avec les matériaux retenus pour les bâtiments et avec le traitement du paysage végétal.
Les murs de soutènement seront cohérents avec l’architecture dominante de la parcelle.
1AUb 8 - STATIONNEMENT
Stationnement des véhicules motorisés :
Le stationnement des véhicules automobiles doit être assuré en dehors des voies publiques. Toutes les places de parking devront avoir une largeur minimum de 2.50 m et une profondeur minimum de 5.00m. Le nombre de places de stationnement en enfilade est limité à 2. Les espaces de manœuvre et parkings extérieurs, lorsqu’ils ne sont pas aménagés sur des soussols, seront constitués de matériaux drainants limitant l’imperméabilité des sols. Ils devront être plantés à raison d’un arbre de 2.00 m au collet minimum par tranche entamée de 3 places.
Pour les constructions à usage d’habitation (logement et hébergement), il est exigé :
- Un minimum de 2 places par logement (y compris en cas de découpe d’un logement en plusieurs logements, sauf contrainte technique dûment justifiée, et dans ce cas sans être inférieur à 1 place par logement),
- Au moins 1 place de stationnement par tranche de 50 m² de surface de plancher entamés jusqu’à 150 m² de surface de plancher,
- Au-delà de 150 m² de surface de plancher réalisée, 1 place supplémentaire par tranche de 100 m² entamés.
Pour les constructions à usage de bureau, il est exigé au moins 1 place de stationnement pour 30 m2 de surface de plancher entamés. Pour les constructions à usage d’activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, il est exigé au moins 1 place de stationnement pour 20 m2 de surface de plancher entamés recevant du public. Pour les constructions à usage d’hébergements hôtelier et touristique, il est exigé au moins 1 place de stationnement par tranche de 30 m² de surface de plancher ou une place par chambre ou logement. Dans tous les cas, le nombre de places de stationnement devra répondre aux besoins des constructions et installations. Pour les autres constructions, le nombre de places de stationnement doit correspondre aux besoins des constructions et installations. Stationnement des vélos :
Voir dispositions générales, article « Stationnement des vélos ».