Intitulé du document : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
1AUe 5 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
Nonobstant les paragraphes suivants, les constructions, ouvrages techniques et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent bénéficier de dérogations. Implantations des constructions : Les constructions doivent être édifiées à au moins 3.00 m de l’alignement des voies et des emprises ouvertes à la circulation publique existantes ou à créer. Les constructions pourront être édifiées librement par rapport aux limites séparatives. Nonobstant le paragraphe précédent, les extensions de bâtiments existants pourront conserver les principes d’implantation existants. Emprise au sol maximale : L’emprise au sol sera au maximum de 60 % de la superficie de l’unité foncière. Hauteur maximale : La hauteur maximale des constructions est fixée à 12.00 m au faîtage. Volume des constructions : Non réglementé.
1AUe 6 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Nonobstant les paragraphes suivants, les constructions, ouvrages techniques et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent bénéficier de dérogations. Nonobstant les paragraphes suivants, dans le cas d’un projet architectural particulièrement bien intégré dans son environnement et pour la performance énergétique, il peut être autorisé des dérogations. Caractéristiques architecturales des façades : L’aspect général des constructions, devra s’harmoniser par la composition générale des façades, par leurs aspects, avec la typologie architecturale dominante du secteur. Les façades des constructions devront être composées d'au moins deux des aspects suivants :
- Enduits de couleur ocre clair ;
- Métallique dans des nuances de gris clair ;
- Bois d'aspect naturel. Nonobstant les règles ci-dessus, les vitrines sont autorisées.
Les devantures devront présenter un aspect sobre.
Les enseignes auront un aspect sobre et seront plaquées en façade. Elles seront intégrées à la composition architecturale de la devanture dans la limite de 1/10e de la surface de la façade concernée. Les enseignes lumineuses sont proscrites.
Caractéristiques architecturales des toitures :
Les toitures seront au minimum à 2 pans.
Nonobstant le paragraphe précédent, les toitures mono-pans pour les bâtiments annexes accolés au bâtiment principal ou à un mur de soutènement sont autorisées.
La pente de toit sera au minimum de 25 %.
Le faîtage sera parallèle à la façade ayant la plus grande longueur de la construction.
Les débords de toiture sont obligatoires. Ils seront compris entre 0.60 et 1.40 m sauf :
- Si la rive est au droit d'un mur mitoyen ;
- Pour les façades (ou équivalent) implantées en limites séparatives ;
- En cas de survol interdit du domaine public ;
- Pour les annexes, où ce débord minimum est porté à 0.20 m le tout devant être cohérent avec la volumétrie de la construction ;
- Dispositions existantes contraires, qui pourront être conservées.
Dans tous les cas, ils devront être dimensionnés de manière cohérente avec la volumétrie de la construction.
Les couvertures devront avoir un aspect bac acier ou aspect tuile plate de teinte grise, ardoise ou lauze ou être des tuiles photovoltaïques de teinte sombre, uniforme, et anti-éblouissants. Dans le cas où ces tuiles photovoltaïques ne couvrent pas l'intégralité du toit, il est imposé un aspect bac acier dans une teinte identique à celle des tuiles pour les parties de toitures non couvertes.
Caractéristiques des clôtures :
Les clôtures sont facultatives. Toutefois, lorsqu’elles existent elles doivent être constituées :
- Soit d’un mur bahut (hauteur maximale de 0.60 m) surmonté d’un dispositif à clairevoie (grille, grillage, ferronnerie, barrière bois, etc.) avec un espace minimum de 3 cm entre tout élément structurant le dispositif à clairevoie, sur une hauteur maximale (mur bahut + grillage) de 1.60 m, dispositif pouvant être doublé par une haie bocagère vive sur une hauteur maximale de 2.00 m ;
- Soit d’un dispositif à clairevoie (grille, grillage, ferronnerie, barrière bois, etc.) avec un espace minimum de 3 cm entre tout élément structurant le dispositif à clairevoie, sur une hauteur maximale de 1.60 m, dispositif pouvant être doublé par une haie bocagère vive sur une hauteur maximale de 2.00 m ;
- Soit d’une haie bocagère vive sur une hauteur maximale de 2.00 m.
Les haies devront être composées d’essences variées (3 essences minimum par haie) et adaptées à la région.
Les haies monospécifiques type lauriers, bambous ou thuyas sont interdites.
Le portail doit être harmonieux avec la clôture et avec la construction principale (matériau et couleur). Sa hauteur maximale est limitée à 2.00 m, cette hauteur devant être proportionnée à la clôture (ceci pouvant anticiper la pousse des végétaux en cas de création de haie).
Il est recommandé de créer des clôtures perméables afin notamment de faciliter la circulation de la faune. Les haies, comme l’ensemble de la végétation, devront respecter les obligations légales de débroussaillement (OLD), le pétitionnaire devant se renseigner utilement sur les dispositions en cours de validité. Insertion et qualité environnementale des constructions : Les panneaux solaires (thermiques et photovoltaïques) sont uniquement autorisés en toiture à condition d'être alignés sur les rives de toitures Ils devront être de finition lisse et de teinte sombre, uniforme, anti-éblouissants avec un cadre de coloris sombre et de finition mate. Les éoliennes de toutes sortes sont interdites.
1AUe 7 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
La construction devra respecter la topographie existante afin d’assurer une insertion correcte du bâtiment dans le milieu bâti ou naturel environnant en limitant les terrassements au strict nécessaire. Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement, seront à dominante végétale composée d’essences locales, variées et non invasives. Les locaux, installations techniques et dépôts de matériel et matériaux ne pourront être réalisés que sous réserve d’intégration paysagère, notamment depuis l’espace public. Les espaces minéraux devront être choisis en harmonie avec les matériaux retenus pour les bâtiments et avec le traitement du paysage végétal. Les murs de soutènement seront cohérents avec l’architecture dominante de la parcelle.
1AUe 8 - STATIONNEMENT
Stationnement des véhicules motorisés :
Le stationnement des véhicules automobiles doit être assuré en dehors des voies publiques. Toutes les places de parking devront avoir une largeur minimum de 2.50 m et une profondeur minimum de 5.00m. Le nombre de places de stationnement en enfilade est limité à 2. Les espaces de manœuvre et parkings extérieurs, lorsqu’ils ne sont pas aménagés sur des soussols, seront constitués de matériaux drainants limitant l’imperméabilité des sols. Ils devront être plantés à raison d’un arbre de 2.00 m au collet minimum par tranche entamée de 3 places. Pour les constructions à usage de bureau, il est exigé au moins 1 place de stationnement pour 30 m2 de surface de plancher entamés. Pour les constructions à usage d’activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, il est exigé au moins 1 place de stationnement pour 25 m2 de surface de plancher entamés recevant du public. Pour les constructions à usage d’industrie, il est exigé au moins 1 place de stationnement pour 80 m2 de surface de plancher entamés. Dans tous les cas, le nombre de places de stationnement devra répondre aux besoins des constructions et installations.
Pour les constructions à usage de commerce de gros, il est exigé au moins 1 place de stationnement pour 60 m2 de surface de plancher entamés recevant du public. Pour les constructions à usage d’exploitation forestière, il est exigé 2 places de stationnement minimum. Dans tous les cas, le nombre de places de stationnement devra répondre aux besoins des constructions et installations. Pour les constructions à usage d’entrepôt, il est exigé au moins 1 place de stationnement pour 150 m2 de surface de plancher entamés. Dans tous les cas, le nombre de places de stationnement devra répondre aux besoins des constructions et installations. Pour les autres constructions, le nombre de places de stationnement doit correspondre aux besoins des constructions et installations. Stationnement des vélos :
Voir dispositions générales, article « Stationnement des vélos ».