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Edifiable

Zone 2AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 42 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : I - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ

Sous-destinations

Autorisées

Exploitation agricole ou forestière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation

Commerce et activités de service

Logement

Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de service où s’effectue l’accueil d’une

clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Interdites

X X X X X

X X X

X

X

Autorisées sous conditions

Equipements d’intérêt collectif et

services publics

Ce Règlement initial produit par altereo, modifié à la marge dans le cadre de la Révision à modalités allégées n°1 du PLU – SEPTEMBRE 2022

Locaux et bureaux

X

accueillant du public des

administrations publiques

et assimilés

Zone 2AU

Locaux techniques et industriels des

administrations publiques et assimilés

X

Sauf réseaux

Etablissement

X

d’enseignement, de santé

et d’action sociale

Salle d’art et de spectacles

X

Equipements sportifs

X

Autres équipements

X

recevant du public

Autres activités des

Industrie

X

secteurs secondaires ou

Entrepôt

tertiaires

Bureau

X

Centre de congrès et

X

d’exposition

Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : II - CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

1 - VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Sans objet

2 - QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRES Sans objet

III - EQUIPEMENT ET RÉSEAUX

1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES

La largeur de la plate-forme des voies nouvelles publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile ne peut être inférieure à 5 mètres. Cette règle ne s’applique pas à la voirie tertiaire.

Mise

en

Règlement compatibilité et

initial de la

produit par altereo, modifié à Modification simplifiée n°1 du

lPaLUma–rgAePPdRaOnDsUVÉleCÉEEcaSMdBErReNEdDeÉlCaEMBRE

Zone 2AU

2 - DESSERTE PAR LES RÉSEAUX

1 - EAUX USEES Les eaux résiduaires provenant des industries, des activités artisanales et commerciales seront, suivant la nature des effluents, soumises à un pré traitement avec d’être rejetées dans le réseau collectif d’assainissement.

Mise

en

Règlement compatibilité et

initial de la

produit par altereo, modifié à Modification simplifiée n°1 du

lPaLUma–rgAePPdRaOnDsUVÉleCÉEEcaSMdBErReNEdDeÉlCaEMBRE

TITRE IV. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Article 1ER : CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN

Le présent règlement s’applique au territoire de la commune d’HERY.

Article 2DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Le territoire couvert par le présent Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones urbaines (zones U), en zones à urbaniser (zones AU), en zones agricoles (A) et en zones naturelles et forestières (zones N), dont les délimitations sont reportées au document graphique principal constituant la pièce n°4 du dossier. Ces zones sont les suivantes :

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.