Zone UC

Intitulé du document : I - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ

La zone UC est composée d’un habitat hétérogène composé d’une part de patrimoine bâti traditionnel rural (anciennes fermes, fermettes, maisons bourgeoises) mais il comprend également un bâti plus récent notamment pavillonnaire.

Les bâtiments identifiés comme remarquables font l’objet de recommandations particulières dans l’OAP patrimoine.

Zone UC

Dans ce secteur des constructions contemporaines peuvent être autorisées si elles s’harmonisent avec le caractère et l’intérêt des lieux avoisinants.

Sous-destinations

Autorisées

Exploitation agricole ou forestière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation

Logement

X

Hébergement

X

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce et activités de service

Commerce de gros

Activités de service où s’effectue l’accueil d’une

clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

X

Equipements

Locaux et bureaux

X

d’intérêt collectif et accueillant du public des

services publics administrations publiques

et assimilés

Locaux techniques et

X

industriels des

administrations publiques

et assimilés

Etablissement

X

d’enseignement, de santé

et d’action sociale

Salle d’art et de spectacles

X

Equipements sportifs

X

Autres équipements

X

recevant du public

Autres activités des secteurs

Industrie Entrepôt

Interdites X

Autorisées sous conditions

Extensions de l’existant si absence d’aggravation des nuisances

Absence de nuisances Absence de nuisances X Absence de nuisances

X Absence de nuisances

Absence de nuisances

X X

Zone UC

secondaires ou tertiaires

Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Professions libérales X

• Est également interdite : - la reconstruction d’un bâtiment à l’identique lorsque celui-ci empiète sur la voie publique.

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions doivent être édifiées en retrait des voies et emprises publiques. En bordure des voies pour lesquelles existe un plan d’alignement (se reporter au plan des servitudes), les constructions ne pourront empiéter sur l’alignement (article L.112-1 et suivants du code de l’urbanisme).

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions peuvent être implantées sur les limites séparatives.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Aucune distance n’est imposée entre deux bâtiments non contigus. Annexes des habitations : Les annexes des habitations seront soit intégrées au bâtiment principal, soit accolées à celui-ci, soit implantées sur les limites séparatives

Intitulé du document : Hauteur maximale des constructions

La hauteur des constructions est mesurée depuis le niveau de la voie jusqu’au point le plus élevé du bâtiment. La hauteur des bâtiments ne doit pas excéder 2 niveaux, soit : rez-de-chaussée + 1 étage + combles aménageables. La hauteur des constructions est limitée à 12 mètres au faîtage.

Zone UC

Clauses particulières Des hauteurs de bâtiments supérieures à celle qui résulte de l’application de la règle définie ci-dessus pourront être autorisées de façon à s’intégrer dans le bâti existant :

• s’il s’agit d’équipements collectifs, d’un équipement public d’infrastructure ou de superstructure lorsque leurs caractéristiques techniques l’imposent,

• s’il s’agit de remplacer une construction existante d’une hauteur supérieure et dans la limite de cette hauteur,

• si la construction nouvelle est située à proximité immédiate d’une construction existante d’une hauteur supérieure et dans la limite de cette hauteur.

2 - QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRES Se référer à l’OAP patrimoine

1-DISPOSITIONS GÉNÉRALES Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions doivent respecter les caractéristiques d’un centre bourg ancien. Des interventions contemporaines peuvent être autorisées dans un dialogue architectural avec le patrimoine ancien existant. Traiter les rives au mortier en ruellée et dérivures. Réaliser des arêtiers fermés ou traités au cordon de mortier. Les équipements techniques (climatisation, pompe à chaleur, mini-éolienne, conduites de gaz…) ne doivent pas être visibles depuis l’espace public.

2- TOITURES Se référer à l’OAP patrimoine

3- FAÇADES ET ENDUITS Se référer à l’OAP patrimoine

4- PERCEMENTS ET MENUISERIES Se référer à l’OAP patrimoine

5- CLÔTURES Se référer à l’OAP patrimoine

6- SOUBASSEMENTS Se référer à l’OAP patrimoine

Intitulé du document : Emprise au sol

L’emprise au sol des constructions est limitée à 30 %. Pour les parcelles bâties dépassant déjà le seuil d’emprise au sol autorisé, les annexes ou extensions sont autorisées dans la limite de 30m². Cette règle ne concerne que les parcelles bâties à la date d’approbation du présent PLU. L’emprise au sol des équipements publics n’est pas limitée.

Intitulé du document : II - CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

1 - VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Le présent règlement s’applique au territoire de la commune d’HERY.

Le territoire couvert par le présent Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones urbaines (zones U), en zones à urbaniser (zones AU), en zones agricoles (A) et en zones naturelles et forestières (zones N), dont les délimitations sont reportées au document graphique principal constituant la pièce n°4 du dossier. Ces zones sont les suivantes :