Rubrique AGRI 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS
Zone AGRIZone agricole à Lavau
- Zone agricole
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone AGRI, 3 rubriques
Le règlement de la zone AGRI, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 78 rubriquesRubrique AGRI 3Implantation des constructions
Rubrique AGRI 10Desserte par les réseaux
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Département de : l’Aube Commune de : LAVAU
Plan local d’urbanisme document 3 - reglement ecrit
Vu pour être annexé à la délibération du 09/12/2021 approuvant la modification n°6 du PLU
Cachet et signature :
Plan d’Occupation des Sols - POS Approbation du POS : 30 Décembre 1982 Modification simplifiée n°1 : 13 Février 1987 Révision n°1 : 28 Juin 1990 Modification n°3 : 24 Juin 1992 Révision n°2 : 30 Janvier 2001 Modification n °4 : 24 Juillet 2007 Modification n°5 : 21 Février 2008
Plan Local d’Urbanisme - PLU Approbation du PLU (Révision n°3) : 12 Décembre 2013
Modification n°6 du PLU réalisée par :
2 rue de la Gare 10 150 CHARMONT s/B. Tél : 03.25.40.05.90 Mail : perspectives@perspectives-urba.com
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES . ZONE UCA . ZONE UCB . ZONE UY
TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
Les 9 autres zones de Lavau
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Lavau, approuvé le 09/12/2021, 3 rubriques pour la zone AGRI.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.