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Edifiable

Zone A2 a Le Grès

Jusqu'a quelle hauteur ?

Article A2 3Acces et voirie

L'installation non déclarée de caravanes isolées et d'habitats légers et de loisirs isolés ou attenants 4 - Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes 5 - Les terrains de camping, 6 - Les dépôts de véhicules, ferrailles et déchets non agricoles. 7 - Les installations classées, autres que celles prévues à l’

Article A2 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Les défrichements dans les espaces boisés classés mentionnés au plan de zonage. 9 - Les antennes de radiotéléphonie autres que celles prévues à l’

Article A2 10Hauteur maximale des constructions

L’ouverture de carrières 11 - Les affouillements et exhaussements du sol non liés à une opération autorisée et supérieurs à 0,60 m. 12 – Dans la zone inondable, toute construction est interdite ou installation de toute nature stockage de matières dangereuses, les nouvelles clôtures doivent être transparente hydrauliquement et les remblais sont également interdits. Zone AL : Sont interdites toutes constructions autres que celles liées à l’activité de restauration Hachurage corridors écologiques (Article L.151.23) Toute occupation du sol est interdite.

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.