Zone UCZone urbaine au Rouret

• Toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article Uc.2 sont interdites.

• Ne sont admises que les occupations et utilisations du sol ci-après, et sous conditions énumérées ci-après :
• Les constructions à destination d’habitation.
• Les constructions à destination d’hébergement hôtelier, résidence hôtelière ou de tourisme.
• Les constructions à destination de bureaux.
• Les équipements d’intérêt collectif et services publics ;
• Les bâtiments agricoles et leurs dépendances.
• Les aires de jeux et de sports ;
• Les aménagements et les constructions à destination de stationnement.
• Les piscines (limitées à 60 m² et 60 m3) et les spas (limités à 15 m² et 8 m² si complémentaire à une piscine).
• Les mouvements de sol, affouillements et exhaussements de terrain et les aménagements paysagers.
• Toutefois, ces occupations et utilisations du sol ne sont admises que si elles respectent les conditions ci-après :
• Les dispositions du PPRIF.
• Les obligations de mixité sociale identifiées aux documents graphiques (pièces 4.2) et détaillées dans la liste de « Mixité sociale » (pièce 4.1.3).
• Les mouvements de sol, affouillements et exhaussements de terrain et les aménagements paysagers s’ils sont nécessaires au bon aménagement recherché dans la zone. En cas de déblais ou de remblais, les talus de plus de 0,50 m de hauteur doivent être tenus par des murs de soutènement appareillés de moellons de pierres sèches, à l’exclusion de tout parement mince de pierres collées. Dans une bande de recul de 5 m de toutes limites séparatives, les remblais en surhauteur par rapport au terrain existant des propriétés voisines sont interdits.
• Antennes-relais de téléphonie sur pylônes : leur implantation doit respecter toutes les normes nationales de distance par rapport aux cours d’eau, établissements de petite enfance, de soins, scolaires, sportifs ; toutes les règles d’alignement et de recul sur voiries du PLU et être à plus de 15 mètres de tous logements individuels. Leur installation est limitée aux zones blanches (défaut de couverture) clairement démontrées et établies.
• Cours d’eau : Le respect d’une marge de recul libre de toute construction, allant jusqu’à 8 m de part et d’autre des cours d’eau pour les vallons classés (voir règlement de la gestion des eaux pluviales de la CASA), à partir du sommet des berges (dûment démontré par un plan topographique d’état des lieux) ou des axes de talweg pour les vallons secs, est obligatoire. Les constructions en aggloméré de ciment ou murs béton ayant eu pour conséquence de réduire le lit majeur du cours d’eau ne sont pas considérées comme berges existantes. Dans ce cas, le recul imposé est de 12 m par rapport à l’axe du cours d’eau.

Accès Pour être constructible, un terrain doit comporter à minima une prise d’accès automobile sécurisée sur voie publique ou privée.

Le Rouret - Plan Local d’Urbanisme | Règlement, pièce écrite - Pièce n° 4.1.1 Modification n°MS2– destiné à être annexé à la DCM du 19/12/2024

Uc

• Le refus d’une autorisation d’urbanisme peut être justifié, si les raccordements aux voies existantes ne respectent pas les règles de prise d’accès ci-dessous et/ou présentent un risque pour la sécurité des usagers ou des contraintes fortes sur le site, voire si le calibrage des voies publiques et voies privées ouvertes à la circulation du public desservant plus de 8 logements est insuffisant pour assurer normalement et pacifiquement le croisement des véhicules.
• Toute création ou modification d’accès sur une voie existante ou à créer doit satisfaire aux règles de sécurité, de visibilité, de desserte des services publics et présenter obligatoirement des pans coupés de visibilité de 3 m de longueur formant un angle à 45 ° s’ouvrant largement sur toutes les voies publiques et les voies privées desservant plus de 5 logements (voir croquis ci-contre). La pente de cet accès doit être de 5 % maximum sur les 6 premiers mètres, à compter de la prise d’accès par rapport à l’alignement futur de la voie existante ; avec un maximum de 15 % sur le reste du linéaire.
• Toute prise d’accès sur voie départementale est soumise aux règles et autorisations départementales (service des routes).

Voirie

• L’OAP Déplacements (pièce 3.2) précise les dimensions, formes et caractéristiques des voies existantes ou à créer.
• Toute voie à créer ou à prolonger, qui dessert plus de 5 logements, doit si elle forme impasse :
• être aménagée dans son extrémité d’une plateforme de retournement dument dimensionnée permettant aux véhicules de secours et de services publics de faire aisément demi-tour ;
• ou être de préférence prolongée jusqu’à la limite de l’unité foncière pour être le cas échéant raccordée en bouclage à toute voie publique ou privée la plus proche afin de créer un maillage routier utile à renforcer la bonne sécurité et la desserte des quartiers par les véhicules de secours et de services publics.
• Les rampes d’accès automobiles aux sous-sols ou aux niveaux non habitables affectés au stationnement doivent être les plus discrètes possibles, et présenter en départ de rampe, une pente maximum de 5 % sur les 5 premiers mètres. Afin d’améliorer la sécurité routière, la conception des nouvelles voies ou la requalification des voies existantes se doit de fabriquer des zones de vitesse restreinte à 30 km/h, avec des traitements de sol et des configurations de voie adaptées.

Eau potable Toute construction requérant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable (AEP).

Assainissement

• L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, ravines à sec, cours d’eau, et le réseau pluvial est interdite
• Les constructions doivent être raccordées au réseau public d’eaux usées (eaux usées domestiques, eaux vannes et ménagères) suivant les modalités par le règlement du service public d’assainissement collectif. L’évacuation des eaux usées non domestiques dans le réseau d’assainissement d’eaux usées devra faire l’objet d’une autorisation établie par le service gestionnaire du réseau d’assainissement et/ou d’une convention spéciale de déversement, avec installation au besoin de dispositifs de prétraitement avant rejet au réseau public. Les raccordements non gravitaires des constructions au réseau public d’eaux usées, réalisés par poste de relevage ou de refoulement, sont soumis à dérogation conformément à la réglementation et font l’objet de prescriptions techniques particulières (cuve de rétention, pompe de secours, système d’alarme, contrat de maintenance) du service gestionnaire du réseau public d’assainissement.

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Uc

• A défaut de réseau public d’eaux usées ou si le raccordement s’avère techniquement impossible, un dispositif d’assainissement individuel en conformité avec la réglementation sanitaire en vigueur, pourra être autorisé, suivant les modalités définies par le par le règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Le dispositif d’ANC doit être adapté à la pédologie, à la topographie, à l’hydrologie du sol, à la configuration , à la superficie de l’unité foncière et à la destination de la construction. Il doit être dimensionné en conséquence. L’ensemble du dispositif est encadré, validé et contrôlé par le SPANC. Pour toute demande de division parcellaire en zone d’ANC, le demandeur devra s’assurer de la possibilité de mettre en œuvre des dispositifs d’assainissement autonome conformes à la réglementation en vigueur sur chaque lot, et joindre à sa demande une attestation favorable d’un bureau d’études spécialisé en ANC. Des prescriptions renforcées, distinctes des prescriptions générales nationales, relatives aux distances minimales des dispositifs d’épandage d’ANC à respecter par rapport aux limites de propriété sont fixées par arrêté municipal n°2022222 du 24/12/2022.
• Le rabattement des eaux de nappe et de drainage est strictement interdit dans le réseau d’eaux usées.

Eaux pluviales

• L'évacuation des eaux pluviales dans le réseau collectif d'assainissement des eaux usées est interdite. La destruction des réservoirs et bassins existants de collecte des eaux de pluie est interdite.
• Conformément à l’article L.2224-10 du CGCT, l’article 4 du règlement du PLU définit d’une part les conditions pour limiter l’imperméabilisation, maîtriser le débit d’écoulement des eaux pluviales et son ruissellement ; et d’autre part les installations nécessaires de collecte, stockage, rétention, percolation, ou raccordement au réseau public des eaux pluviales.
• En matière de gestion des eaux pluviales (écoulement forts et ruissellements) et d’aménagement sur les axes naturels d’écoulement, toute construction ou installation devra être conforme aux prescriptions du Règlement d’Assainissement de la CASA et du zonage d’assainissement pluvial en vigueur sur le territoire communautaire, et prendre en compte l’article 36 des dispositions générales du présent règlement.
• Chaque nouvelle emprise au sol (de plus de 20 m², et en deçà lagunage encouragé) devra être accompagnée d’un bassin de rétention des eaux pluviales d’une capacité minimale de 100 litres (0,1 m3) par m² imperméabilisé. Cet ouvrage de rétention est soit dissimulé/intégré à l’architecture du bâtiment, soit enterré, soit paysagé (noue d’infiltration en pleine terre).
• De plus, pour toute construction dont l’emprise au sol (nouvelle ou extension) est de plus de 100 m², en amont de cet ouvrage de rétention s’ajoute, pour l’arrosage des espaces verts imposés, la création d’un réservoir de stockage des eaux de pluie (techniquement et architecturalement bien positionné) d’une contenance minimale de 10 litres par m² d’emprise au sol.

Eaux de piscines, de spas

• Les eaux de vidange doivent être éliminées comme des eaux pluviales ; et sont donc interdites dans les systèmes de collecte des eaux usées. Elles peuvent être rejetées, après ajutage et neutralisation du chlore, par percolation dans le milieu naturel sur la parcelle ; sans jamais produire d’écoulement sur le domaine public ou sur les parcelles avoisinantes. En cas d’impossibilité technique, la vidange doit être faite par pompage d’un camion-citerne d’une société spécialisée. Se référer aussi aux règlements d’assainissement (AC et ANC) et d’eaux pluviales de la CASA.
• Les eaux de lavage des filtres sont considérées comme des eaux usées ; compte tenu de leur charge organique, elles doivent être épurées par les filières habituelles (tout à l’égout ou ANC).

Autres réseaux

• Toutes les installations nouvelles de branchement aux réseaux publics doivent être réalisées en souterrain, et les locaux techniques liés particulièrement intégrés.
• Stockage des ordures ménagères : toute construction doit avoir des locaux intérieurs dédiés adaptés à la gestion de la collecte et du tri sélectif. En sus, pour répondre aux modalités de la collecte, des emplacements de dépôt extérieur dédiés doivent être positionnés, en concertation avec le gestionnaire du service, en limite des voies ouvertes à la collecte, sans jamais empiéter sur les trottoirs, voiries et autres espaces publics communs.

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Uc

Sans objet : disposition abrogée depuis l’entrée en vigueur de la loi ALUR n° 2014-366.

• Les OAP Centre village et Déplacements (pièces 3.1 et 3.2) indiquent les reculs et/ou alignements futurs des constructions à respecter sur voies, emprises publiques et voies privées ouvertes à la circulation.

Sans objet : les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas dans le cas de déclivité des terrains en pente aux sous-sols enterrés, balcons, loggias, et installation ne formant pas construction (article 39 DG), qui doivent toutefois respecter l’alignement futur de la voie défini aux OAP.

• Les piscines et les spas (plages comprises) et aires de jeux/sports doivent s’implanter à ≥ 5 m de l’alignement futur des voies publiques ou du bord de la voie privée existante (OAP, pièces 3.1 et 3.2).
• Les annexes non habitables et les terrasses non couvertes des constructions existantes peuvent s’implanter à 8 m de l’axe de la voie ; voire 3 m de l’axe de la voie si celle-ci est privée et dessert moins de 10 logements.
• Pour les voies publiques par rapport à l’alignement futur et pour les voies privées desservant plus de 5 logements par rapport au bord de la voie existante (OAP, pièces 3.1 et 3.2) : - Le portail d’entrée de véhicules, à créer ou déplacer, doit respecter un recul de 5 m ; - Le portail d’entrée piétons, à créer ou déplacer, doit respecter un recul de 1,50 m.

• Les dispositions ci-après ne s’appliquent pas aux équipements d’intérêt collectif et de services publics, ni aux balcons, loggias et ni à certaines installations ne pouvant être considérées comme construction (article 39 des DG).
• Tout bâtiment doit s’implanter en retrait de :
• L ≥ H de toutes les limites (H= Hauteur du terrain naturel à l’égout du toit/ L=Longueur du retrait minimal à observer), avec dans tous les cas :
• L ≥ 5 m en fond de parcelle ou autres limites séparatives ;
• L ≥ 7 m des limites latérales.
• Les annexes doivent s’implanter en retrait des limites séparatives selon les reculs suivants :
• ≥ 0,90 m pour les abris couverts non clos (ajourés sur au moins 3 côtés) servant au stationnement ;
• ≥ 3 m pour les autres annexes ;
• ≥ 5 m pour les aires de jeux/sports, les piscines et les spas (plages et local technique compris, celui-ci devant être soit intégré à une annexe, soit enterré ; et dans tous les cas insonorisé).
• A la date d’approbation du PLU, en cas de création d’un nouveau volume d’habitation, avec ou sans division parcellaire :
• soit il est mitoyen à la construction initiale principale existante ;
• soit il n’est pas mitoyen, et dans ce cas un recul de 15 m entre les bâtiments principaux est imposé. De plus, tout nouveau bâtiment d’habitation non accolé doit également respecter un retrait ≥ à 10 m sur les limites séparatives, sauf sur une limite où le retrait peut être ramené à H=L, minimum 7 m, sous condition que la façade exposée à cette limite ne comporte aucune vue s’il s’agit d’une pièce principale.

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Uc

• Les dispositions ci-après ne s’appliquent pas aux équipements d’intérêt collectif et de services publics, ni aux soussols totalement enterrés, ni aux balcons, loggias, ni aux annexes et ni à certaines installations ne pouvant être considérées comme construction (article 39 des DG).
• Toute extension d’une habitation existante doit se réaliser de manière attenante à ladite habitation.
• Toute création d’une nouvelle unité d’habitation sur une parcelle comportant déjà un volume principal d’habitation doit : soit être accolé à la maison existante, soit se situer à une distance de 15 m à mesurer par rapport à toute façade du bâti existant.
• Les annexes qui font l’objet de prescriptions particulières peuvent dans le respect des règles de recul s’implanter de manière dissociée par rapport au volume d’habitation existant.

• Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics, ni aux soussols totalement enterrés, ni aux balcons et loggias, ni à certaines « installations » ne pouvant être considérées comme construction (article 39 des DG).
• L’emprise au sol des constructions est limitée à 17 % de la surface de l’unité foncière classée en zone Uc.

• Hauteur maximale des constructions : H ≤ 7 m (R+1), du terrain naturel à l’égout du toit.
• Hauteur annexes : - Sises à moins de 5 m des limites séparatives : H ≤ 2,5 m à l’égout et H ≤ 3 m au faitage ; - Sises à plus de 5 m des limites séparatives : H ≤ 2,5 m à l’égout et H ≤ 3,50 m au faitage.
• Hauteur murs de soutènement : H ≤ 1,80 m. Cette limite de hauteur est sans objet pour les murs de soutènements des voies de circulation, de places à usage public ou collectif, et pour un mur d’enceinte intégré à un parti architectural qui clôt un patio ou une cour intérieure.
• Hauteur clôtures ajourées : H ≤ 1,80 m (mur-bahut compris limité à 0,60 m).

Hauteur clôtures opaques : H ≤ 1,50 m (mur-bahut compris limité à 0,60 m). Hauteur clôtures en sommet de restanque ou talus formant limite séparative : H ≤ 1,50 m.

• Antennes-relais de téléphonie sur pylônes (hauteur mesurée au terrain naturel) : pour toute antenne qui accueille un opérateur unique, H ≤ 13 m ; et pour les antennes mutualisées H ≤ 20 m.

Dispositions générales Conformément à l’article R 111-27 du CU, dont les dispositions d’ordre public s’imposent au PLU, et en complément des dispositions édictées ci-après, il est rappelé que : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. »

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Uc

Dispositions particulières#

Façades Généralités Sont interdits :

• Toute finition de revêtement ou élément de façade plastique (ou dérivé) ou factice pour les gouttières, corniches, enseignes, consoles… ; ainsi que les menuiseries ;
• La couleur « blanc pur » pour les enduits de façade, comme pour les volets battants. Les couleurs criardes ou vives ne s’intégrant pas harmonieusement dans l’environnement bâti existant ;
• Les volets à écharpes.
• En dehors des façades traitées en pierres apparentes, les enduits de finition des façades, teintés dans la masse, doivent être aussi lisses que possible, voire frottassés fins et réalisés à base de chaux naturelle sur support de mortier bâtard ou sur sous-enduit monocouche adapté, dont la teinte est choisie dans des gammes « ton pastel ».

Modénatures (décor, encadrement, bandeau, corniche, chaîne d’angle, bossage…)

• Elles sont différenciées des parties courantes de façades (couleurs, matériaux).

Ouvertures Tous types d’ouvertures sont autorisés (rectangulaire, à linteau, cintrée, en arc segmentaire ou à plein cintre), avec toutefois une préférence pour l’ouverture rectangulaire.

• En dehors des grandes baies, les portes-fenêtres et les fenêtres sur allèges des pièces principales sont de dimensions plus hautes que larges.
• Les volets sont recommandés dans les pièces de vie principales, comme suit :
• les grandes baies (≥1,20 m) équipées de volets roulants ou coulissants en aluminium laqué de couleur ;
• Les portes-fenêtres et fenêtres sur allèges équipées de volets battants à lames pleines, voire persiennés, en bois ou en aluminium laqué de couleur ;
• toutes les menuiseries extérieures sont en harmonie de couleurs avec les teintes du paysage provençal.

Toitures Généralités Les toitures sont réalisées majoritairement (au moins 70 %) en tuiles canal en harmonie de façonnage et de couleurs avec les toitures anciennes environnantes.

Forme des toitures En dehors d’éventuelles et très minoritaires parties de toitures-terrasses, les toitures tuiles sont de forme simple et doivent avoir une pente maximum comprise entre 22% et 26 %.

• Les éventuelles et ponctuelles parties de toitures-terrasses non accessibles doivent être traitées comme une cinquième façade et faire l’objet d’un traitement de surface paysager, intégrant tous les édicules de cheminées et autres édicules techniques.
• Les terrasses tropéziennes en toit ouvert sont autorisées sous condition d’être encadrées par une toiture-tuiles en ceinture.

Zinguerie

• La récupération des eaux pluviales est obligatoire par des chenaux dans la toiture ou par gouttière pendante.
• Les gouttières, et descentes sont réalisés en métal (zinc, cuivre ou aluminium) sous conditions d’être de forme traditionnelle (profil incurvé en demi-cercle pour les gouttières et section cylindrique pour les descentes).
• Les pieds de chute (dauphin) sont réalisés en fonte ou en acier.

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Dépassés de toiture, génoises, corniches moulurées ou bandeaux

• Les génoises doivent être réalisées en tuiles canal en terres cuites et posées à minima sur un rang de feuillet d’épaisseur minimale de 2 cm, ou sur un bandeau filant en surépaisseur par rapport au nu de la façade, le tout respectant des proportions traditionnelles ; pour toutes génoises horizontales, les deux rangs minimum sont obligatoires.
• Sur les façades-pignons vues, les rives de toitures doivent être en débord et former protection de façade, soit en tuiles posées sur un rang de génoises, soit sur un bandeau architectonique.
• Tout débord de dalle, non couvert de tuiles, formant casquette ou couronnement au sommet d’une construction, ainsi que tout bandeau architectonique et corniche de façade, doivent être équipés d’une couvertine et d’un larmier de protection anti-coulures.

Ouvrages divers en toitures

• Hormis les souches de cheminées et de ventilation, il ne doit être réalisé aucun édicule technique apparent ou en surélevé, par rapport au volume général de la toiture.
• Les antennes paraboliques ou hertziennes collectives, les antennes de téléphonie mobile sont autorisées, sous condition d’être intégrées ou masquées par des artifices architecturaux adaptés.
• Les systèmes-capteurs photovoltaïques devront s’installer prioritairement sur les toitures et le cas échéant s’intégrer harmonieusement sur les façades exposées au soleil.

Acrotères ou garde-corps en maçonnerie

• Sont interdits : Les relevés d’étanchéité en bitume armé apparents
• Tout acrotère de toitures terrasses est équipé de couvertine posée en pente vers l’intérieur du bâti.

Appareils de climatisation et d’extraction d’air et autres éléments techniques et réseaux

• Leur installation est obligatoirement sans débord du nu des façades, et ils sont intégrés et dissimulés derrière des dispositifs architecturaux ; ou dans les menuiseries des baies, où seules peuvent apparaître les grilles de ventilation de ces appareillages.
• Tous les éléments techniques (coffre de pompe à chaleur, armoire électrique, coffre de stores, câblages, …) doivent être encastrés dans les murs et dissimulés par des dispositifs architecturaux, afin d’être le plus intégré et discret possible.

Locaux techniques (cabines, coffrets…)

• Sont interdits les locaux ou coffrets techniques en saillie des façades ou en débord sur le domaine public
• Les coffrets compteurs des compagnies concessionnaires nécessaires aux constructions sont inclus dans des placards incorporés aux façades des bâtiments. A défaut, ils sont installés sans débord sur le domaine public dans un mur de clôture ou de soutènement ouvragé. Tout coffret-compteurs doit d’une part s’installer à l’alignement futur sans débord sur la clôture, et d’autre part être incorporé dans un sarcophage de protection en béton.
• Antennes-relais de téléphonie mobile sur pylônes : elles doivent s’inscrire dans le site, sans porter atteinte au caractère des lieux environnants et pour ce faire comporter un habillage végétal synthétique ou tout autre artifice de nature à les intégrer au mieux dans le paysage.

Murs de soutènement, talus

• Tout talus créé, de plus de 0,50 m, à l’occasion d’un terrassement en masse ou par apport de remblais, doit être tenu par un mur de soutènement appareillé en pierres de pays, à l’exclusion de tout mur béton ou d’agglo enduit, et de tout enrochement de type cyclopéen non appareillé. Lesdits murs en pierres sèches devront être espacés d’au moins 5 m afin de former des restanques-jardin de pleine terre.
• Sauf dans l’emprise au sol des constructions à édifier, les restanques existantes de pierres sèches, composantes paysagère, héritées du patrimoine multiséculaire local, sont à conserver et à restaurer.

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Clôtures

• Sont interdits sur toute voie publique les brises-vues, colorés ou pas, ou formant motifs colorés posés sur grillages ou autre formant écran (canisse plastique, paravent tissu, bâche d’occultation).
• S’il n’existe pas de réseau d’eau pluvial public, tout mur-bahut construit en limite d’une voie se doit de laisser libre cours au passage de l’eau.
• Les clôtures par leur aspect, leur nature et leur dimension doivent s’intégrer harmonieusement dans le paysage.
• Les clôtures en bordure des voies ouvertes à la circulation ne doivent pas gêner la visibilité ou réduire les conditions de sécurité devant les prises d’accès sur voies publiques.
• Les clôtures sur rue doivent respecter les conditions suivantes :
• le mur-bahut réalisé en pierre vue sur la face rue ou en maçonnerie pleine d’égale épaisseur à un mur de pierre double face ;
• le tout soit surmonté d’une grille ajourée en ferronnerie d’art, ou claustras à motifs décoratifs préformés en métal, en bois ou lattes PVC, ou grillage rigide plastifié vert ;
• les haies de feuillage artificiel de qualité sont tolérées sur les seules limites donnant sur une voie ouverte à la circulation publique.
• la sobriété et l’harmonie est recherchée.
• Les murs mitoyens : hauteur maximum 1,40 m, autorisés sur les seules limites séparatives aboutissant aux voies, sous conditions soit d’être élevés en murs de pierres sèches double face ou d’être réalisés en agglo ou en béton recouverts sur les deux faces du mur par un parement de pierres ; et d’être équipés en nombre et dimensions suffisants de barbacanes laissant passer les eaux pluviales et la petite faune sauvage.

Dispositions générales#

• Toute construction ou installation nouvelle doit comporter un nombre d’emplacements de stationnement correspondant à sa destination et à ses caractéristiques.
• Configuration minimale d’une place de stationnement :
• automobile : 2,50 x 5 m
• deux-roues motorisé : 1,25 x 2,50 m
• vélo : 0,75 m² places visiteurs réalisées en extérieur en bordure de voies, soit longitudinalement (place de 3,30 x 5 m) ; soit en épi ou perpendiculaires (place de 2,50 x 5 m) avec un accès facilité et sécurisé.
• La division d’un immeuble ou d’un logement existant en plusieurs logements oblige à satisfaire aux règles de stationnement. Ainsi, toute SDP existante, transformée avec ou sans nécessité d’autorisation d’urbanisme, comprenant une division avec ou sans changement de destination doit satisfaire aux obligations de stationnements imposées à la catégorie de construction à laquelle elle appartient.
• Le stationnement des véhicules, y compris les deux-roues et les vélos, correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré sur le terrain d’assiette du projet. Les manœuvres de retournement doivent pouvoir s’effectuer aisément et en toute sécurité à l’intérieur de la propriété.
• Véhicules électriques : Conformément au décret n°2016-968 du 13 juillet 2016 pour toute nouvelle construction à destination d’habitation équipée d’un parc de stationnement, les installations nécessaires pour la recharge de véhicules électriques et hybrides doivent être installées, avec un nombre de places dédiées variant en fonction de la capacité et du type de stationnement (un point double de recharge par tranche de 20 places avec accès PMR). Voir également les mesures imposées au regard de l’ordonnance n°2020-71 du 29/01/2020 et du décret 2021-872 du 30/06/2021 qui viennent renforcer le stationnement pour les véhicules électriques, notamment situés dans des

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Uc bâtiments résidentiels ou non, et neufs (ou faisant l’objet d’une rénovation importante) ou jouxtant de tels bâtiments en application des articles L113-11 à L113-17 et des articles R113-6 à R113-10.

• Vélos : Voir mesures au regard de l’ordonnance n°2020-71 du 29/01/2020, du décret n°2021-872 du 30/06/2021, du décret n°2022-930 du 25/06/2022 et de l’arrêté du 30/06/2022 qui viennent imposer des infrastructures permettant le stationnement sécurisé des vélos pour certains usages de bâtiments construits, notamment et ce, en application des articles L113-18 à L113-20 et R113-11 à R113-17 du CCH.
• Les espaces extérieurs dédiés au stationnement et aux voiries doivent être établis (profil en long et en travers) de manière à permettre l’absorption des eaux pluviales sur la propriété. En sus, ceux dédiés au stationnement sont conçus si possible afin d’assurer leur perméabilité.
• Conformément à l’article L 151-33 du CU : « Lorsque le règlement impose la réalisation d'aires de stationnement pour les véhicules motorisés, celles-ci peuvent être réalisées sur le terrain d'assiette ou dans son environnement immédiat. Lorsque le bénéficiaire du permis ou de la décision de non-opposition à une DP ne peut pas satisfaire aux obligations résultant du premier alinéa, il peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu'il ne peut réaliser lui-même, soit de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l'opération, soit de l'acquisition ou de la concession de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions ».
• Toute voie de circulation interne à une opération desservant plus de 8 logements, ainsi que toute aire de stationnements doivent être bordées parallèlement d’un cheminement piéton formant liaison entre l’espace commun et l’entrée des bâtiments.

Dispositions particulières#

Pour les constructions à destination d’habitation : Stationnement automobile

• 2 places minimum par logement ;
• 1 place visiteur par logement, imposée sur le terrain du projet et installée en limite de propriété ou en bordure et accès direct sécurisé depuis la voie publique ou privée.

Pour les logements comptabilisés au titre de la loi SRU : Stationnement automobile obligatoire : 1 place minimum de stationnement par logement.

Pour les constructions à destination de bureaux : Stationnement automobile : 1 place par 60 m² de SDP. Stationnement deux-roues motorisé : 1 place par tranche complète de 250 m² de SDP. Stationnement vélo : 1 place par tranche complète de 250 m² de SDP

Pour les constructions à destination d’hébergement hôtelier, résidence hôtelière ou de tourisme :

1 place par chambre ou unité d’hébergement.

Pour les « habitats alternatifs : partagés, dédiés ou inclusifs » :

• 0,75 place de stationnement automobile par chambre, à créer en sous-sol du bâtiment,
• 0,25 place visiteur par chambre, à créer en extérieur.

Le Rouret - Plan Local d’Urbanisme | Règlement, pièce écrite - Pièce n° 4.1.1 Modification n°MS2– destiné à être annexé à la DCM du 19/12/2024

Uc

• haute futaie = circonférence de tronc de 40 cm (diamètre de 12 cm), et H ≥ 2,50 mètres sous le houpier. * arbre remarquable = diamètre de 50 cm (mesuré à minimum 1.50 m de la base du tronc) et H ≥ 3 m.
• Les espaces libres (article 39 du titre 1) doivent couvrir un minimum de 40 % de l’unité foncière et être traités en espaces verts de pleine terre. Ce pourcentage est majoré de 20% supplémentaires, si l’unité foncière est concernée par le corridor écologique du SRCE (article 13 des Dispositions Générales, et dernier alinéa du présent article). Enfin, toute ou partie de ces obligations peut-être également spatialisée aux plans de zonage ou à l’OAP Centre village, en zones urbaines (sous la trame des terrains cultivés ou espaces non bâtis), afin de préserver des espaces verts remarquables » existants ou à créer (pour conserver le village jardin du PADD ou la TVB).
• En application de l’article 12 des dispositions générales, des espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques sont identifiés aux plans de zonage. Le règlement y impose des prescriptions et rajoute des recommandations :
• Prescriptions pour le maintien de la fonctionnalité écologique des corridors :
• Les constructions, installations ou aménagements autorisés dans le règlement des zones du PLU doivent prendre en compte la présence des corridors écologiques identifiés graphiquement et concourir au maintien de leur fonctionnalité, voire à l’amélioration de celle-ci. Pour cela, dans les espaces identifiés :
• L’obligation de maintien en espace de pleine terre et végétalisé des espaces libres de l’unité foncière est majorée de 20% : ainsi en zone Uc concernée par les espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques les espaces libres doivent couvrir un minimum de 60 % de l’unité foncière.
• Les clôtures, autres que celles liées à une activité agricole doivent être écologiquement perméables. Elles peuvent être constituées de grillage à mailles larges en partie basse (minimum 10 cm x 10 cm), ou de murs et murets équipés de passages à faune, correctement dimensionnée (minimum 10 cm x10 cm) et régulièrement positionnés (tous les 10 m de linéaire clôturé).
• Recommandations pour le maintien de la fonctionnalité écologique des corridors :
• Prescriptions d’usages pratiques liées au franchissement des voies, fauchage, débroussaillement… détaillées à l’article 12 des dispositions générales du PLU.
• Pour toute construction existante, comme pour toute construction nouvelle, il doit être conservé devant la façade principale un jardin d’une profondeur d’au moins 7 m. Sur la façade arrière, la profondeur de jardin devra être au moins égale à la hauteur du bâti, sans jamais être inférieure à 5 m.
• Les espaces libres doivent comporter des aménagements végétaux visant la création d’espaces verts de qualité, comprenant à minima 1 arbre de haute futaie pour 150 m² d’espaces libres.
• Sauf dispositions contraires liées à la sécurité des personnes et des biens :
• tout arbre de haute futaie abattu doit être remplacé par un arbre d'essence méditerranéenne ; - tout arbre de haute futaie défini comme un élément remarquable doit être préservé.
• Les oliviers doivent faire l’objet de précautions et d’attentions particulières : ils ne peuvent être abattus, seulement déplacés dans les règles de l’art sur l’unité foncière ou sur le territoire communal public ou privé.
• Les espèces végétales plantées doivent être d’essence méditerranéenne et adaptées au climat et au sol (voir palette végétale de la CASA).
• Sont proscrits : les haies mono-spécifiques, les cyprès, les bambous plantés en cordon continu, les thuyas et les espèces végétales exotiques envahissantes (pièce 5).
• Une attention particulière doit être portée aux espèces végétales présentant une sensibilité forte au feu.
• Les espèces allergisantes sont à éviter (aulne, cyprès commun, ambroisie, armoise, baldingère, fromental élevé …).
• Les espèces mellifères sont à privilégier.
• Les haies formant ou doublant une clôture sont constituées de plusieurs espèces végétales locales : haies vives d’essences florifères méditerranéennes mixtes et variées de 3 à 4 variétés imposées. Les clôtures sans murs et sans grillage, uniquement constituées de végétaux, sont fortement conseillées.

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Uc

Sans objet : disposition abrogée depuis l’entrée en vigueur de la loi ALUR n° 2014-366.

Dispositions générales Pour les constructions neuves et les rénovations, la notice descriptive du projet doit démontrer que l’usage des énergies renouvelables est favorisé.

• L’installation de système de production d’énergie renouvelable est autorisée à condition d‘être intégré de façon harmonieuse dans l’architecture de la construction et de ne produire aucune nuisance sonore pour le voisinage.

Dispositions particulières#

Constructions existantes

• Tous les travaux de rénovation énergétique réalisés doivent permettre d’atteindre, en une ou plusieurs étapes, pour chaque bâtiment ou partie de bâtiment, un niveau de performance énergétique compatible avec les objectifs de la politique énergétique nationale en tenant compte des spécificités énergétiques et architecturales du bâti existant et en se rapprochant le plus possible des exigences applicables aux bâtiments neufs.

Voir le décret d'application n°2016-711 du 30 mai 2016 relatif aux travaux d'isolation en cas de travaux de ravalement de façade, de réfection de toiture, ou d'aménagement de locaux en vue de les rendre habitables.

Constructions neuves et extension

• Dans le respect des objectifs du Grenelle de l’environnement, la limitation de la consommation énergétique des constructions doit être optimisée.
• Pour les opérations nouvelles, des systèmes collectifs de production d’énergie doivent être privilégiés dans les opérations d’aménagement d’ensemble.
• Les projets doivent participer par leur architecture à la mise en œuvre des objectifs de haute qualité environnementale :
• orientation des façades et des surfaces extérieures (le solaire passif privilégié)
• couleurs claires des façades et des surfaces extérieures,
• dimensions et performance thermique des ouvertures et occultations,
• isolation par l’extérieur ou par l’intérieur par composition des murs avec isolation thermique renforcée,
• capteurs solaires, etc…

• La mise en place de fourreaux de réserves pour la mise en place d’infrastructures d’accueil de réseaux de télécommunication en fibre optique est obligatoire pour toute nouvelle construction, y compris les constructions et installations nécessaires aux équipements d’intérêt collectif et de services publics.

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Ue

Ue Zone

Caractère de la zone

(Extraits du rapport de présentation) Cette zone représente les espaces dédiés au développement économique du Rouret, en faveur des activités secondaires et tertiaires. Elle a vocation à accueillir exclusivement des constructions à destination d’activités marchandes et non marchandes, ainsi que les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. Elle correspond à l’actuelle zone d’activités économiques en entrée Ouest du village avec sa périphérie pavillonnaire qu’il convient de voir muter. Elle comporte un secteur « Uem », sis en entrée Est, pour assurer une offre dynamique économique au sein du territoire communal, à vocation mixte :

• vocation tertiaire, artisanat, commerces, bureaux, services, accueil d’entreprises, espaces d’expositions, centres de conférences, serres agricoles ;
• les destinations d’habitations sont autorisées sous conditions. Au sein de ces deux espaces, plusieurs activités sont déjà présentes, mais la mutation doit les relier au maximum pour favoriser la synergie économique. Ces secteurs aux abords des RD en entrée Est et Ouest du village bénéficient d’un effet vitrine sur ces voies, malgré la déclivité des terrains. Le traitement des accès et l’aspect des constructions doivent être réfléchis pour garantir la sécurité et la qualité des aménagements. Dans l’ensemble de la zone, les aménagements et constructions à créer doivent être durables, fonctionnels et paysagers : une attention particulière est imposée afin de promouvoir des constructions bien insérées dans le site, et garantes de l’identité patrimoniale du village. Les dessertes, et notamment les cheminements piétons à l’intérieur de la zone, doivent être réfléchies pour être reliées entre elles ; et les modes doux, sécurisés et conviviaux, induiront la conception.

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