Intitulé du document : C. Stationnement
a) Stationnements automobiles
Généralités
Les aires de stationnement doivent être conçues, tant dans la distribution et la dimension des emplacements que dans l’organisation des aires de dégagement et de circulation pour garantir leur fonctionnement et leur accessibilité.
Les normes à prendre en compte sont définies ci-après par destination. Elles peuvent être substitutives en cas de juxtaposition ou d’imbrication de destinations (la règle la plus contraignante sera retenue). Le principe est la mutualisation et le foisonnement des stationnements dans les programmes mixtes. Dans ce cas, des places extérieures seront positionnées de manière pertinente par rapport aux usages, en garantissant que les capacités de stationnement seront suffisantes pour chaque usage, .
Les rangées de plus de deux boxes individuels ouvrant directement sur la voirie sont strictement interdites.
Les normes définies ci-après ne s’appliquent pas à la surface de plancher existante avant travaux ; elles ne s’appliquent qu’à la surface de plancher créée.
Le nombre de places à réaliser sera arrondi à l'entier le plus proche ; l'entier et demi sera arrondi à l'entier supérieur.
Le dimensionnement d’une place de stationnement automobile doit respecter les normes suivantes : 2.5 m X 5 m pour une place standard et 3.30m x 5m pour une place PMR.
Les places en enfilades en sous-sol sont limitées à 20% du nombre total de places en sous-sol.
Les places boxées ne peuvent pas représenter plus de 20% du nombre total des places en sous-sol
En cas d’aménagement d’un bâtiment existant avec ou sans changement de destination, les présentes dispositions seront adaptées avec, au minimum, le maintien des places existantes et la création, autant que possible, de places complémentaires en cohérence avec l’importance du projet. Un nombre de places supérieur à celui existant ne sera imposé que lorsque le projet visera à produire au moins deux logements.
Règle
Il est exigé :
Zone
Règles de stationnement lorsque la sous-destination est autorisée
Ua1 et Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être Ua2 assuré en dehors des voies publiques.
Pour les opérations d’aménagement ou de construction à partir de 3 logements ou 3 lots :
- Pour les logements neufs : il est de 2.5 places par logement. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’un changement de destination il est exigé 2.5 places par logement créé. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’une réhabilitation il est exigé une place par logement créé.
- Concernant les logements sociaux il est exigé une place de stationnement par logement.
- Pour toute opération il est de plus exigé une place visiteur pour 2 logements.
Pour les opérations d’aménagement ou de construction portant sur moins dev 3 logements ou 3 lots :
- Pour les logements neufs : il est exigé au moins 3 places par logement.
Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’un changement de destination il est exigé au moins 3 places par logement créé. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’une réhabilitation il est exigé au moins 1 place par logement créé.
- Concernant les logements sociaux il est exigé une place de stationnement par logement.
- Pour toute opération il est de plus exigé une place visiteur pour 2 logements.
Ub1 et Ub2 et#
Ud
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques.
Pour les opérations d’aménagement ou de construction à partir de 3 logements ou 3 lots :
- Pour les logements neufs : il est de 2.5 places par logement. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’un changement de destination il est exigé 2.5 places par logement créé. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’une réhabilitation il est exigé une place par logement créé.
- Concernant les logements sociaux il est exigé une place de stationnement par logement.
- Pour toute opération il est de plus exigé une place visiteur pour 2 logements.
Règles de stationnement lorsque la sous-destination est autorisée
Pour les opérations d’aménagement ou de construction portant sur moins de 3 logements ou 3 lots :
- Pour les logements neufs : il est exigé au moins 3 places par logement.
Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’un changement de destination il est exigé au moins 3 places par logement créé. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’une réhabilitation il est exigé au moins 1 place par logement créé.
- Concernant les logements sociaux il est exigé une place de stationnement par logement.
- Pour toute opération il est de plus exigé une place visiteur pour 2 logements
Pour les nouvelles constructions à usage d’activités admises en dehors des sousdestinations « Artisanat et commerce de détail » et « Restauration »: il est exigé 1 place par tranche de 80 m² de surface de plancher.
Concernant les activités économiques et les équipements d’intérêt collectif : aux places de stationnement s’ajoutent les aires de manœuvre et de stationnement des autocars et des véhicules de livraison, ainsi que les garages ou les abris pour deux roues.
Uc2 et Uc3 et#
Uf
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques.
Pour les opérations d’aménagement ou de construction à partir de 3 logements ou 3 lots :
- Pour les logements neufs : il est exigé 2.5 places par logement. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’un changement de destination il est exigé 2.5 places par logement créé. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’une réhabilitation il est exigé une place par logement créé.
- Concernant les logements sociaux il est exigé une place de stationnement par logement.
- Pour toute opération il est de plus exigé une place visiteur pour 2 logements.
Pour les opérations d’aménagement ou de construction portant sur moins de 3 logements ou 3 lots :
- Pour les logements neufs : il est exigé au moins 3 places par logement.
Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’un changement de destination il est exigé au moins 3 places par logement créé. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’une réhabilitation il est exigé au moins 1 place par logement créé.
Ue Up1 et
Up2
Règles de stationnement lorsque la sous-destination est autorisée
- Concernant les logements sociaux il est exigé une place de stationnement par logement.
- Pour toute opération il est de plus exigé une place visiteur pour 2 logements
Pour les nouvelles constructions à usage d’activités admises en dehors des sousdestinations « Artisanat et commerce de détail » et « Restauration »: il est exigé 1 place par tranche de 80 m² de surface de plancher.
Concernant les activités économiques et les équipements d’intérêt collectif : aux places de stationnement s’ajoutent les aires de manœuvre et de stationnement des autocars et des véhicules de livraison, ainsi que les garages ou les abris pour deux roues.
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques.
Pour les logements autorisés : il est exigé 1 place par tranche de 80 m² de surface de plancher, avec un minimum d‘une place par logement
Concernant les équipements d’intérêt collectif : aux places de stationnement s’ajoutent les aires de manœuvre et de stationnement des autocars et des véhicules de livraison, ainsi que les garages ou les abris pour deux roues.
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques.
Pour les opérations d’aménagement ou de construction à partir de 3 logements ou 3 lots, il est éxigé :
- Pour les logements neufs : il est de 2.5 places par logement. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’un changement de destination il est exigé 2.5 places par logement créé. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’une réhabilitation il est exigé une place par logement créé.
- Concernant les logements sociaux il est exigé une place de stationnement par logement.
- Pour toute opération il est de plus exigé une place visiteur pour 2 logements.
Pour les opérations d’aménagement ou de construction portant sur moins 3 logements ou 3 lots il est exigé :
- Pour les logements neufs : il est exigé au moins 3 places par logement.
Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’un changement de destination il est exigé au moins 3 places par logement créé. Toutefois cette proportion est ramenée à 1 place par logement en cas de logements de type studio, T1 et T2.
- Pour les logements créés dans le cadre d’une réhabilitation il est exigé au moins 1 place par logement créé.
- Concernant les logements sociaux il est exigé une place de stationnement par logement.
- Pour toute opération il est de plus exigé une place visiteur pour 2 logements
Pour les nouvelles constructions à usage d’activités admises en dehors des sousdestinations « Artisanat et commerce de détail » et « Restauration »: il est exigé 1 place
Ui et Uia
Règles de stationnement lorsque la sous-destination est autorisée par tranche de 80 m² de surface de plancher.
Concernant les activités économiques et les équipements d’intérêt collectif : aux places de stationnement s’ajoutent les aires de manœuvre et de stationnement des autocars et des véhicules de livraison, ainsi que les garages ou les abris pour deux roues.
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques.
Il est exigé :
- Pour les constructions à usage de bureaux : une place pour 30 m² de S.D.P,
- Pour les constructions à usage industriel ou artisanal : une place pour 50 m² de
S.D.P,
- Pour les constructions à usage de commerce : une place pour 25 m² de surface de vente,
- Pour les constructions à usage d’hôtel : deux places pour 3 chambres.
b) Stationnement des vélos
Les places de stationnement pour les cycles doivent être réalisées à l’intérieur des bâtiments principaux de l’opération ou à l’extérieur de ces derniers sous réserve d’être localisées à moins de 50 m de l’une de leurs entrées principales. Ces places doivent être situées de préférence en rez-dechaussée et être aisément accessibles depuis les voies publiques.
La surface minimale d’une place de stationnement vélo est de 1.50 m².
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions existantes dans le cas d’impossibilité technique ou architecturale
Il est exigé dans toutes les zones U :
Destination
Sous destination
Règle lorsque la sous-destination est autorisée
Logement
2 places de stationnement vélos abrités et sécurisés par logement#
Habitation
Hébergement
1 place de stationnement vélos abrités et sécurisés pour 5 hébergements#
Commerce et activités de service
Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 10% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 10% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 15% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Activités de services où Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont s’effectue l’accueil d’une clientèle obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 10% du nombre de stationnement automobile avec un maximum
Autres activités des secteurs secondaire, tertiaire ou primaire
Exploi tation agrico le et foresti ère
Destination
-Équipements d’ intérêt collectif et services publics
Sous destination
Règle lorsque la sous-destination est autorisée de 100 places vélos.
Hôtel Autres hébergements touristiques Cinéma
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 10% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 10% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 10% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques ou de leurs délégataires · Locaux techniques et industriels des administrations publiques ou de leurs délégataires
Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 30% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 30% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 30% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Salles d’art et de spectacles
Équipements sportifs
Autres équipements recevant du public
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 30% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 30% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 30% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
Lieux de culte Exploitation agricole Exploitation forestière
Industrie
Entrepôt
_
Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 15% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos. Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 15% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100
Sous destination
Bureau Centre de congrès et d’exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne
Règle lorsque la sous-destination est autorisée places vélos. Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 15% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos. Les places de stationnement vélos abrités et sécurisés sont obligatoires et leur nombre doit représenter au moins 15% du nombre de stationnement automobile avec un maximum de 100 places vélos.
-
Article 3 - U : Équipements et réseaux#
Se référer au titre 2 article 5 « Prescriptions en matière d’équipement et réseaux » commun à toutes les zones.
Titre 4 – dispositions applicables aux zones à urbaniser#
Les zones AU sont des zones à urbaniser.
Lorsque les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité et, le cas échéant, d'assainissement existant à la périphérie immédiate d'une zone AU ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l'ensemble de cette zone, les orientations d'aménagement et le règlement définissent les conditions d'aménagement et d'équipement de la zone. Les constructions y sont autorisées soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d'aménagement et le règlement.
Lorsque les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité et, le cas échéant, d'assainissement existant à la périphérie immédiate d'une zone AU n'ont pas une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l'ensemble de cette zone, son ouverture à l'urbanisation peut être subordonnée à une modification ou à une révision du plan local d'urbanisme.
Le PLU distingue les zones AU et les sous-secteurs suivants :
Nom de la zone
Description
1AUb2
Zone à urbaniser ouverte à l’urbanisation et à vocation principale résidentielle
2AUc
Zone à urbaniser fermée à l’urbanisation à vocation principale résidentielle
2AUi
Zone à urbaniser fermée à l’urbanisation à vocation principale d'activités économiques
Conditions d’urbanisation :