Intitulé du document : Section 2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
de ces dispositions ne pas aux constructions, installations, ouvrages et équipements, dits « techniques », liés ou nécessaires au fonctionnement des services et équipements publics, collectifs ou
-dessus
ne peuvent
Leur implantation ne doit alors pas porter atteinte à la qualité urbaine existante, à la
Volumétrie et implantation des constructions - Emprise au sol au sol des constructions est limitée à 20% de foncière (annexes et extensions comprises).
- Hauteur des constructions La hauteur des constructions est mesurée du point le plus bas du terrain naturel avant travaux
La hauteur maximale autorisée des constructions est limitée à 4,5 mètres à soit un volume de type R+C (rez-de-chaussée + combles).
de toiture ou à
La hauteur maximale est limitée à :
A 2,5 mètres à
de toiture ou à pour les annexes non jointives ;
A la hauteur de la construction principale à laquelle elles sont accolées pour les extensions et les annexes jointives.
Pour les constructions existantes qui auraient une hauteur supérieure, la hauteur maximale autorisée pour leurs extensions, leur réfection ou leur transformation est celle du bâtiment existant.
La hauteur maximale des locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, les ouvrages architecturaux et techniques indispensables de faibles emprises (lucarnes, chiens assis, souches de cheminées, garde-
- Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Toute nouvelle construction doit être implantée avec un recul minimum de 3 mètres par rapport à la limite publiques.
Une implantation autre peut être autorisée dans les cas suivants :
pour les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés qui peuvent sans restriction de recul par rapport aux limites publiques ;
pour les annexes jointives et les extensions des constructions existantes qui ne respectent pas les dispositions précédentes : dans ce cas, les annexes jointives et les extensions pourront également
-conformité.
- Implantation par rapport aux limites séparatives Toute nouvelle construction doit être implantée avec recul minimum de 3 mètres par rapport à la limite séparative. Ce recul est porté à 10 m par rapport aux limites des zones Agricoles et Naturelles.
Une implantation autre peut être autorisée dans les cas suivants :
pour les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés qui peuvent sans restriction de recul par rapport aux limites séparatives ;
pour les constructions non jointives, qui peuvent également avec un recul minimum par rapport aux limites séparatives équivalent à la moitié de leur hauteur ;
pour les annexes jointives et aux extensions des constructions existantes qui ne respectent pas les dispositions précédentes : dans ce cas, les annexes jointives et les extensions pourront également
-conformité.
- Implantation par rapport aux autres constructions sur une même propriété Pas de dispositions règlementaires particulières
Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Principes généraux Cf. chapitre 3 du présent règlement.
- Façades Toutes les façades, murs, pignons et conduits doivent présenter un traitement architectural harmonieux. Les façades devront par leur tonalité et leur couleur, s'intégrer dans le contexte urbain et paysager. Les teintes beiges, sable, ocre, terre, brun et autres teintes s'inspirant de la couleur des matériaux traditionnels du Pays
Le blanc pur, les couleurs vives et les couleurs criardes sont interdits. Les façades peuvent, toutefois, être rehaussées, de façon harmonieuse et par petites touches (encadrements des baies, éléments de détail,
Les teintes de façade des annexes et des extensions doivent être obligatoirement en harmonie avec les couleurs des façades ou des menuiseries de façade de la construction principale de la parcelle.
Les matériaux bruts utilisés en façade (béton, maçonnerie de briques creuses, blocs béton) sans enduit extérieur sont interdits.
Les façades en briques, en pierre, en silex, en bois ou en autres matériaux de qualité, que ceux-ci soient utilisés comme parements ou réservés à certains éléments de façades (encadrements des baies, ne doivent pas être couvertes ou de peinture. Cependant, si celles-ci sont très dégradées ou de très médiocre facture, un enduit compatible avec la brique ou le matériau est admis.
- Toitures Les couleurs vives et criardes, les aspects brillants et ondulés et les teintes de tuiles étrangères à la région sont interdits pour toutes les toitures des constructions.
Les couleurs de toiture des constructions doivent être en harmonie avec les autres constructions et annexes également autorisé.
Il pas fixé de prescription concernant les pans et pentes de toiture.
Les toitures terrasses et les toitures monopentes sont uniquement autorisées :
pour les constructions présentant un ou plusieurs décrochés de façade et/ou de toiture ;
dans le cadre de techniques innovantes ou de production
pour les extensions et les annexes ;
pour les constructions à vocation
publics ou
collectif.
Les couleurs de toiture des annexes doivent être en harmonie avec les constructions principales. Pour les constructions de type vérandas, ou verrières, les matériaux en verre ou similaire sont autorisés.
Il pas fixé de prescription concernant les pans et pentes de toiture pour les annexes non jointives de moins de 20 m² (abris de jardin, et pour les extensions de type vérandas et piscines couvertes.
La réalisation de clôtures pas obligatoire, ni en limite séparative, ni en limite publique. En cas de création de clôtures, elles sont réalisées en harmonie avec les bâtiments, les clôtures voisines et le caractère du quartier, en retrait de la voie.
Les palissades béton ou blocs bétons doivent être traités qualitativement (teintes des enduits des constructions traditionnelles locales, végétalisation, etc.).
des couleurs vives et criardes est proscrite tandis que les teintes bois, vert, gris et autres teintes s'inspirant de la couleur des matériaux traditionnels du Pays sont à privilégier.
de ces dispositions ne pas aux constructions, installations, ouvrages et équipements, dits « techniques », liés ou nécessaires au fonctionnement des services et équipements publics, collectifs ou
-dessus
ne peuvent
Leur implantation ne doit alors pas porter atteinte à la qualité urbaine existante, à la
Volumétrie et implantation des constructions - Emprise au sol Sans objet
- Hauteur des constructions La hauteur des constructions est mesurée du point le plus bas du terrain naturel avant travaux faîtage.
La hauteur maximale autorisée des constructions est limitée à 12 mètres au faîtage.
Pour les constructions existantes qui auraient une hauteur supérieure, la hauteur maximale autorisée pour leurs extensions, leur réfection ou leur transformation est celle du bâtiment existant.
La hauteur maximale des locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, les ouvrages architecturaux et techniques indispensables de faibles emprises (lucarnes, chiens assis, souches de cheminées, garde-
- Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Toute nouvelle construction doit être implantée avec un recul minimum de 5 mètres par rapport à la limite publiques.
Une implantation autre peut être autorisée dans les cas suivants :
pour les constructions qui avec un recul similaire à la construction principale qui jouxte la parcelle visée ;
pour les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés qui peuvent sans restriction de recul par rapport aux limites publiques ;
pour les annexes jointives et les extensions des constructions existantes qui ne respectent pas les dispositions précédentes : dans ce cas, les annexes jointives et les extensions pourront également
-conformité.
- Implantation par rapport aux limites séparatives Toute nouvelle construction doit être implantée :
soit sur une ou plusieurs limites séparatives ; soit avec recul minimum de 3 mètres par rapport à la limite séparative. En limite avec les zones Agricoles, Naturelles et les autres zones Urbaines, les nouvelles constructions principales doivent respecter un recul minimum de 10 m par rapport aux limites séparatives.
Une implantation autre peut être autorisée dans les cas suivants :
pour les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés qui peuvent sans restriction de recul par rapport aux limites séparatives ;
pour les constructions non jointives, qui peuvent également avec un recul minimum par rapport aux limites séparatives équivalent à la moitié de leur hauteur ;
pour les annexes jointives et aux extensions des constructions existantes qui ne respectent pas les dispositions précédentes : dans ce cas, les annexes jointives et les extensions pourront également
- Implantation par rapport aux autres constructions sur une même propriété Pas de dispositions règlementaires particulières
Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Principes généraux Cf. chapitre 3 du présent règlement.
- Façades Toutes les façades, murs, pignons et conduits doivent présenter un traitement architectural harmonieux. Les façades devront par leur tonalité et leur couleur, s'intégrer dans le contexte urbain et paysager. Les teintes beiges, sable, ocre, terre, brun et autres teintes s'inspirant de la couleur des matériaux traditionnels du Pays
Le blanc pur, les couleurs vives et les couleurs criardes sont interdits. Les façades peuvent, toutefois, être rehaussées, de façon harmonieuse et par petites touches (encadrements des baies, éléments de détail,
Les teintes de façade des annexes et des extensions doivent être obligatoirement en harmonie avec les couleurs des façades ou des menuiseries de façade de la construction principale de la parcelle.
Les matériaux bruts utilisés en façade (béton, maçonnerie de briques creuses, blocs béton) sans enduit extérieur sont interdits.
Les façades en briques, en pierre, en silex, en bois ou en autres matériaux de qualité, que ceux-ci soient utilisés comme parements ou réservés à certains éléments de façades (encadrements des baies, ne doivent pas être couvertes ou de peinture. Cependant, si celles-ci sont très dégradées ou de très médiocre facture, un enduit compatible avec la brique ou le matériau est admis.
- Toitures Les couleurs vives et criardes, les aspects brillants et ondulés et les teintes de tuiles étrangères à la région sont interdits pour toutes les toitures des constructions.
Les couleurs de toiture des constructions doivent être en harmonie avec les autres constructions et annexes également autorisé.
La réalisation de clôtures pas obligatoire, ni en limite séparative, ni en limite publique. En cas de création de clôtures, elles sont réalisées en harmonie avec les bâtiments, les clôtures voisines et le caractère du quartier, en retrait de la voie.
Les palissades béton ou blocs bétons doivent être traités qualitativement (teintes des enduits des constructions traditionnelles locales, végétalisation, etc.).
des couleurs vives et criardes est proscrite tandis que les teintes bois, vert, gris et autres teintes s'inspirant de la couleur des matériaux traditionnels du Pays sont à privilégier.