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Edifiable

Zone AU2YZone à urbaniser à Mios

  • Zone à urbaniser

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?
Article non réglementé.
Jusqu'à quelle hauteur ?
Article non réglementé. REGLEMENT ECRIT Envoyé en préfecture le 17/09/2019 Reçu en préfecture le 17/09/2019 PLAN LOCAL D’URBANISME DE MIOS Affiché le ID : 033-213302847-20190916-D2019_71-DE
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Article non réglementé.
Combien d'espaces verts ?
Article non réglementé.
Le texte du règlement de la zone AU2Y, 16 articles
Sommaire

Le règlement de la zone AU2Y, article par article

Le règlement entier, 252 articles

Article AU2Y 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Article AU2Y 3Accès et voirie

Intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et conditions d’accès aux voies ouvertes au publi

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Article AU2Y 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les réseaux

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Article AU2Y 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : Caractéristiques des terrains

Le même sujet dans les 16 zones

Article supprimé par la loi ALUR du 24 mars 2014.

Article AU2Y 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Le même sujet dans les 16 zones

Les constructions devront respecter un recul minimum de 5 mètres par rapport à la limite d’emprise des voies existantes ou nouvelles.

Les constructions implantées le long de l’A63 devront respecter un recul minimum de 100 mètres par rapport à l’axe de l’autoroute.

Article AU2Y 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Le même sujet dans les 16 zones

A l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif qui sont libres d’implantation, les constructions admises dans la zone doivent être implantées en retrait de toutes les limites séparatives, avec un retrait minimum de 4 mètres.

Article AU2Y 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Article AU2Y 10Hauteur maximale des constructions

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Reglement ecrit

Envoyé en préfecture le 17/09/2019

Reçu en préfecture le 17/09/2019

Plan local d’urbanisme de mios

Article AU2Y 11Aspect extérieur

Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Article AU2Y 12Stationnement

Intitulé du document : Obligations imposées en matière de réalisation d’aires de stationnement

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Article AU2Y 13Espaces libres et plantations

Intitulé du document : Obligations imposées en matière de réalisation d’espaces libres, aires de jeux et de loisirs, et de plantations

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Article AU2Y 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol

Le même sujet dans les 16 zones

Article supprimé par la loi ALUR du 24 mars 2014.

Article AU2Y 15Performances énergétiques et environnementales

Intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagements, en matière de performances énergétiques et

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Article AU2Y 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagements, en matière d’infrastructures et de réseaux

Le même sujet dans les 16 zones

Article non réglementé.

Reglement ecrit plan local d’urbanisme de mios

Envoyé en préfecture le 17/09/2019 Reçu en préfecture le 17/09/2019

Reglement ecrit plan local d’urbanisme de mios

Envoyé en préfecture le 17/09/2019 Reçu en préfecture le 17/09/2019

Reglement ecrit plan local d’urbanisme de mios

Envoyé en préfecture le 17/09/2019 Reçu en préfecture le 17/09/2019

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 12Interdiction des constructions et installations en dehors des espaces urbanisés des communes le long des autoroutes, routes express, déviations et routes classé

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Les 15 autres zones de Mios

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Mios, approuvé le 16/09/2019, 16 articles pour la zone AU2Y.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.