Zone 2AUZone à Mozac

Non règlementé.

Non règlementé.

Non règlementé.

Caracteritistiques urbaines, architecturales, environnementales et paysageres#

Non règlementé.

Découpage parcellaire

Non règlementé.

2/ Toiture

Non règlementé.

3/ Façade

Non règlementé.

4/ Menuiseries et Ouvertures

Non règlementé.

5/ Ouvrages techniques et topographie

Non règlementé.

6/ Clôtures

La hauteur totale des clôtures ne dépassera pas 2,5 mètres.

Nonobstant toute disposition contraire des règles ci-après définies, au sein des secteurs soumis au risque d’inondation, seules les clôtures perméables permettant une transparence hydraulique peuvent être réalisées.

Les clôtures sont constituées par un grillage ou une grille de teinte sombre, pouvant être implanté(e) sur un muret de soubassement, de teinte sombre, n’excédant pas 0,5 mètre de hauteur.

Ces clôtures peuvent être doublées de haies d'essences variées et locales ou recouvertes de plantes grimpantes (chèvrefeuille, clématites, rosiers, etc.) installées en pied.

En limite de terres naturelles, agricoles ou d’espaces verts (type parcs ou jardins publics), doivent être privilégiées les haies indigènes, en particulier celles poussant spontanément sur le site.

S’il est quand-même nécessaire d’installer une clôture, celle-ci devra être de type « ursus » à l’envers, les grosses mailles vers le bas. Elle sera ensuite camouflée par la plantation d’une haie devenue plus haute. Les mailles feront minimum 15cm².

Pour favoriser le développement de la petite faune, il est recommandé de prévoir des ouvertures au niveau du sol de 10 à 20 cm² au moins tous les 15 mètres, notamment en limite séparative. Opter pour la plus grande ouverture possible pour permettre à des animaux de plus grande taille de bénéficier également de ce passage. Si la longueur totale de la clôture est inférieure à 15 m, prévoir au moins 1 passage.

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7/ Patrimoine bâti

Tous les travaux effectués sur des éléments de patrimoine bâti à préserver repérés (cf. PIÈCE

COMPLÉMENTAIRE 4-3 : Présentation des prescriptions réglementaires et fiches patrimoniales) devront permettre la préservation et la mise en valeur des caractéristiques architecturales d’origine du bâtiment. Dans le cas de dégradations déjà réalisées antérieurement sur le bâtiment, celles-ci doivent être supprimées afin de retrouver les caractéristiques architecturales d’origine.

Qualité des espaces libres

Non règlementé.

2/ Préservation des éléments du paysage

Tous les travaux effectués sur des éléments de patrimoine bâti repérés devront respecter les prescriptions imposées à la PIÈCE COMPLÉMENTAIRE 4-3 : Présentation des prescriptions réglementaires et fiches patrimoniales. Dans le cas de dégradations déjà réalisées antérieurement sur le bâtiment, celles-ci doivent être supprimées afin de retrouver les caractéristiques architecturales d’origine.

Non règlementé.

Equipements et reseaux#

Non règlementé.

Non règlementé.

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