HAUTE-GARONNE · 31399
PLU de Noé
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Noé, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31399_PLU_20260219
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone AULa zone AU est une zone destinée à l'extension de l'urbanisation à court et moyen terme, et à vocation principale d'habitat et d'a
- Zone AU0
- Zone AUX
- Zone N
- Zone U
- Zone U1La zone U1 correspond au centre ancien de Noé. Elle est à vocation d'habitat, de services et de bureaux, d'équipements publics et
- Zone U2La zone U2 correspond aux espaces situés en extension du bourg de Noé. Il s'agit d'une zone à vocation d'habitat, de services et d
- Zone UELa zone UE correspond à une zone urbaine à vocation principale d'équipements publics et d'installations d'intérêt collectif, ainsi
- Zone UX
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.
- Zone AU
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet. Il est exigé au minimum deux places de stationnem...
- Zone AUX
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet. Pour les équipements et installations à vocation ...
- Zone U1
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet. Il est exigé au minimum deux places de stationnem...
- Zone UE
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet. Règlement 23 Commune de Noé Plan Local d 'Urban...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?
Le reglement n'est pas lisible ici
Ce reglement suit la nomenclature posterieure a 2015, qui n'impose pas la numerotation des articles. Le decoupage est donc partiel.
Les risques recenses
- Inondation
- Mouvement de terrain
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 3 067
- Code postal
- 31410
- Code INSEE
- 31399
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.