HAUTE-GARONNE · 31399
PLU de Noé
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Noé, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31399_PLU_20260219
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone AULa zone AU est une zone destinée à l'extension de l'urbanisation à court et moyen terme, et à vocation principale d'habitat et d'a
- Zone AU0
- Zone AUX
- Zone N
- Zone U
- Zone U1La zone U1 correspond au centre ancien de Noé. Elle est à vocation d'habitat, de services et de bureaux, d'équipements publics et
- Zone U2La zone U2 correspond aux espaces situés en extension du bourg de Noé. Il s'agit d'une zone à vocation d'habitat, de services et d
- Zone UELa zone UE correspond à une zone urbaine à vocation principale d'équipements publics et d'installations d'intérêt collectif, ainsi
- Zone UX
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Espaces Boisés Classés Les Espaces Boisés Classés figurant sur le document graphique correspondant aux boisements présents, à créer ou conforter, doivent être préservés. Plantations existantes L'alignement végétal d'arbres de haute tige fig...
- Zone AU
Espaces Boisés Classés Néant. Plantations existantes L'alignement végétal d'arbres de haute tige figurant sur l e document graphique l e l ong de la Route de Toulouse, identifié au titre de l'article L.123-1-5 alinéa 7 du Code de l'Urbanism...
- Zone AUX
ESPACES BOISES CLASSES Les plantations existantes devront être maintenues ou en cas d'impossibilité dûment justifiée, remplacées par des plantations de valeur équivalente. Les surfaces libres de toute construction ainsi que les délaissés de...
- Zone N
Espaces Boisés Classés Les Espaces Boisés Classés figurant sur le document graphique correspondant aux boisements présents, à créer ou conforter, doivent être préservés. Plantations existantes L'alignement végétal d'arbres de haute tige fig...
- Zone U1
PLANTATIONS- ESPACES BOISES CLASSES Espaces Boisés Classés Néant. Plantations existantes L'alignement végétal d'arbres de haute tige figurant sur le document graphique le long de la Route de Toulouse, identifié au titre de l'article L.123-1...
- Zone UE
PLANTATIONS- ESPACES BOISES CLASSES Espaces Boisés Classés Néant. Plantations existantes L'alignement végétal d'arbres de haute tige figurant sur le document graphique le long de la Route de Toulouse, identifié au titre de l'article L.123-1...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Le reglement n'est pas lisible ici
Ce reglement suit la nomenclature posterieure a 2015, qui n'impose pas la numerotation des articles. Le decoupage est donc partiel.
Les risques recenses
- Inondation
- Mouvement de terrain
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 3 067
- Code postal
- 31410
- Code INSEE
- 31399
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.