Construire à Orschwillerles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  - Les projets d’extension et de surélévation des bâtiments existants ne pourront pas dépasser les hauteurs maximales définies dans la zone. - Les règles ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques (machinerie d’ascenseur, …) et aux souches ...

• Zone 1AUX

  Les constructions principales nouvelles doivent être réalisées en respectant une hauteur inférieure ou égale à 12 m au faitage. Les projets d’extension et de surélévation des bâtiments existants ne pourront pas dépasser les hauteurs maximal...

• Zone 2AU

  ► Dispositions particulières applicables au secteur A - Les constructions doivent être réalisées en respectant une hauteur inférieure ou égale à 12 m au faitage. - Les abris de pâture doivent être réalisés en respectant une hauteur inférieu...

• Zone N

  Les constructions nouvelles, habitations et logements doivent être réalisées en respectant une hauteur inférieure ou égale à 9 m à l’égout de toiture dans les secteurs N et NT. Les constructions nouvelles doivent être réalisées en respectan...

• Zone UA

  La hauteur maximale des constructions est Þxée à 13 m au faitage, à l’exception de la rue Georges. La hauteur maximale des constructions de la rue Georges est Þxée à 9 m au faitage. Le secteur concerné est reporté sur le document graphique...

• Zone UB

  Les constructions principales nouvelles doivent être réalisées en respectant une hauteur inférieure ou égale à 11 m au faitage. La hauteur maximale des constructions de la rue Georges est Þxée à 9 m au faitage. Le secteur concerné est repo...

• Zone UC

  La hauteur des bâtiments ne doit pas excéder un rez-de-chaussée plus des combles aménagés. La hauteur sous corniche comptée à partir de l’axe de la voie au droit de la parcelle ne doit pas excéder 6 m. Le soubassement ou le niveau du sol du...

• Zone UE

  Les constructions principales nouvelles doivent être réalisées en respectant une hauteur inférieure ou égale à 12 m hors tout. Les projets d’extension et de surélévation des bâtiments existants ne pourront pas dépasser les hauteurs maximale...

• Zone UX

  Les constructions principales nouvelles doivent être réalisées en respectant une hauteur inférieure ou égale à 12 m au faitage. Les projets d’extension et de surélévation des bâtiments existants ne pourront pas dépasser les hauteurs maximal...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?