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Plan local d’urbanisme de Poligny (77)
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Commune de POLIGNY
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme aluation PIECE N°4 PDF Pro Ev REGLEMENT
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PDF Pro Evaluation
Plan local d’urbanisme de Poligny (77)
PLU de Poligny, approuvé le 03/07/2018, 16 articles pour la zone UR.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.