Zone UR
- Zone urbaine
- 16 articles
- PLU de Poligny, approuvé le 03/07/2018
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UR, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 111 articles, avec une rechercheArticle UR 1Occupations et utilisations du sol interdites
Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :
- L’ouverture des carrières, sablières, gravières ou ballastières. - Et toutes les occupations et utilisations du sol qui ne figurent pas à l’article UR 2. Dans la bande des 50m de protection de la lisière des bois et massifs boisés de plus de 100 hectares, toute construction est interdite.
Article UR 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES
n CONDITIONS PARTICULIERES tio Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation du service public. a
Article UR 3Accès et voirie
lu Il n’est pas fixé de règle. va
Article UR 4Desserte par les réseaux
Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX E
Les constructions et installations non liées à l'activité autoroutière ne peuvent rejeter leurs eaux pluviales
dans le réseau ou les ouvrages de gestion liées à l'autoroute, sauf accord exprès du gestionnaire.
Pro
Article UR 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
Il n’est pas fixé de règle.
F
Article UR 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET
a EMPRISES PUBLIQUES
42
lu
Article UR 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES DE PROPRIETE
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Il n’est pas fixé de règle.
Plan local d’urbanisme de Poligny (77)
Article UR 9Emprise au sol
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 11Aspect extérieur
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 12Stationnement
Il n’est pas fixé de règle.
tion
Article UR 13Espaces libres et plantations
Intitulé du document : ESPACES LIBRES, PLANTATIONS, ESPACES BOISES PD
Article UR.14 – Coefficient d’occupation du sol
43 43 43
Article UR 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL
a Il n’est pas fixé de règle. v
Article UR 15Performances énergétiques et environnementales
Intitulé du document : PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES E
Il n’est pas fixé de règle. ro
Article UR 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION P ELECTRONIQUE PDF
Il n’est pas fixé de règle.
Plan local d’urbanisme de Poligny (77)
tion PARTIE 3 a DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A
PDF Pro Evalu URBANISER
Plan local d’urbanisme de Poligny (77)
CHAPITRE 5 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AU
La zone 1 AU est concernée par l’orientation d’aménagement et de programmation de La Forge (pièce n°3 du PLU).
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UR comme partout.Sans numéroDispositions générales
Département de Seine-et-Marne (77)
Commune de POLIGNY
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme
aluation PIECE N°4 PDF Pro Ev REGLEMENT
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal du 03 juillet 2018 : Le Maire :
PDF Pro Evaluation
Plan local d’urbanisme de Poligny (77)
Sommaire
PARTIE 1 DISPOSITIONS GENERALES
8
1. – ZONAGE
9
2. – REGLEMENT
11
PARTIE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
12
CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA
13
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.