Zone UCZone urbaine à Redon

Liste des destinations et sous-destinations autorisées ou non, ou soumises à conditions :

Destinations

Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation

Logement

Hébergement

Commerce et activité Artisanat et commerce de détail de service

Restauration

Commerce de gros

Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d’intérêt Locaux et bureaux accueillant du public des collectif et services administrations publiques et assimilés publics

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacle

Équipements sportifs

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie Entrepôt Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Autorisation Non Non

Sous conditions Sous conditions Sous conditions Sous conditions Sous conditions Sous conditions

Sous conditions Oui · Sous conditions · Oui · Oui

Oui Oui Oui Sous conditions Sous conditions Oui Oui

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :

1. Les établissements et installations, qui, par leur destination, leur nature, leur importance ou leur aspect, sont incompatibles avec la salubrité, la tranquillité, la sécurité ou la bonne tenue d'un quartier d'habitations.

2. Les constructions liées à l'« artisanat ou au commerce de détail », sauf celles autorisées à l’article UC 2.

3. Les « entrepôts », « industries » et « commerces de gros » nouveaux.

4. Les exploitations de mines et de carrières.

5. Les terrains de camping et les parcs résidentiels de loisirs, quelle qu’en soit la capacité.

6. L’implantation de résidences mobiles de loisirs et d’habitations légères de loisirs, isolées ou non, quelle qu’en soit la durée.

7. Le stationnement et l'installation de caravanes quelle qu’en soit la durée, sauf dans les bâtiments et remises et sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur.

8. Les parcs d'attractions dès lors qu'ils sont ouverts au public, les dépôts de véhicules ainsi que les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs, quelle qu’en soit la capacité.

9. Les affouillements et exhaussements du sol visés aux articles R. 421-19-k et R. 421-23-f du Code de l'Urbanisme, excepté s'ils sont liés à des travaux de construction, de réalisation d’aires de stationnement, d'aménagement publics urbains, de fouilles archéologiques, de renforcement de la défense incendie, de régulation des eaux pluviales ou de création d’ouvrages techniques relevant de la sous-destination « locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ».

Sont admis, dès lors qu’ils restent compatibles avec la vocation de la zone :

1. L'agrandissement ou la transformation des « industries », des « entrepôts » et des « commerces de gros » existants dont la création est interdite dans la présente zone, notamment s'il en résulte une amélioration pour leur environnement.

2. Les aires de sports, de jeux et de stationnement ouvertes au public, sous réserve d'une bonne intégration paysagère.

3. La construction d’immeubles de logements est conditionnée au respect du règlement sanitaire départemental en vigueur, notamment en ce qui concerne la création obligatoire d’un local destiné au stockage des déchets ménagers.

4. A l’intérieur du « périmètre de centralité commerciale » figurant au Plan de zonage, les constructions liées à l'« artisanat et au commerce de détail » sont autorisées.

5. A l’extérieur du « périmètre de centralité commerciale » figurant au Plan de zonage, l'extension des constructions liées à l’« artisanat ou au commerce de détail » existantes à la date d’approbation du PLU est autorisée, sous réserve de ne pas augmenter de plus de 30% la surface de vente existante à la date d’approbation du PLU.

6. Pour les constructions et terrains concernés par le « linéaire de préservation de la diversité commerciale » figurant au Plan de zonage, établi au titre de l’article L. 151-16 du code de l’urbanisme, les règles particulières suivantes s’appliquent :

6.1 Les locaux à rez-de-chaussée des constructions nouvelles doivent avoir pour usage : - de l'« artisanat ou du commerce de détail », - de la « restauration », - des « activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle », - de l’« hébergement hôtelier ou touristique »,

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

• et/ou des « locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés ».

Une partie du rez-de-chaussée d’une construction nouvelle peut également être affectée aux parties communes nécessaires au fonctionnement de l’immeuble et à l’accès aux étages supérieurs du bâtiment.

6.2 Le changement de destination des locaux à rez-de-chaussée des constructions existantes est autorisé en locaux à usage : - d'« artisanat ou de commerce de détail », - de « restauration », - d’« activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle », - de l’« hébergement hôtelier ou touristique », - et/ou de « locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés ».

Une partie du rez-de-chaussée d’une construction existante peut également être affectée aux parties communes nécessaires au fonctionnement de l’immeuble et à l’accès aux étages supérieurs du bâtiment.

6.3 Le changement de destination des locaux à rez-de-chaussée des constructions existantes en « logement » et « hébergement » est interdit.

Section II - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

1. Voies publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile#

1.1 Secteur UCa#

Les constructions devront être implantées à l'alignement sur rue ou place, sauf indication contraire éventuelle portée aux documents graphiques du PLU qui se substitue à la présente règle.

Dans le cas où la continuité du front bâti en limite d’emprise de voie serait assurée par un mur de clôture en maçonnerie ou par un mur bahut surmonté d’une grille dont les caractéristiques devront être conformes à celles définies à l’article UC 8 du présent Règlement, un tiers de la façade de la construction pourra être implanté en retrait de l’alignement, avec un minimum de 2 mètres et un maximum de 5 mètres.

Règles alternatives

• Lorsque cela sera nécessaire pour la mise en valeur architecturale du bâtiment à édifier ou pour la mise en valeur architecturale et urbanistique de la rue, un retrait pourra être imposé à l’ensemble de la construction, ainsi que l'édification d'un mur de clôture dont les caractéristiques devront être conformes à celles définies à l’article UC 8 du présent Règlement.
• Dans le cas d’immeubles contigus construits en retrait de l’alignement, l’implantation de la construction pourra être autorisée ou imposée en prolongement d’un immeuble voisin afin de ne pas rompre l’harmonie de l’ensemble et l’ordonnance de la rue.
• Dans le cas de construction sur un terrain donnant sur deux façades au moins d'un contour d'îlot, l'une de ces façades pourra ne pas être construite, mais elle devra obligatoirement être fermée par un mur de clôture dont les caractéristiques devront être conformes à celles définies à l’article UC 8 du présent Règlement.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

• Afin de créer un rythme sur la façade d’un même bâtiment, des retraits ponctuels de 1 mètre maximum par rapport à l’alignement de la voie pourront être autorisés. Le linéaire total des retraits sera, dans ce cas, au plus égal au tiers de la longueur de la façade.
• Lorsque le front bâti donnant sur rue ou place est déjà constitué par une construction existante, il pourra être autorisé l’édification de nouvelles constructions à l’intérieur du terrain.
• Les extensions des constructions existantes ne respectant pas l’alignement imposé pourront être autorisées dans le prolongement du bâti existant.
• Pour l'implantation des constructions en cœur d'îlot, c’est-à-dire en recul par rapport à l’alignement ou lorsque l’espace non bâti en front de rue se limite à l’accès du cœur de cet îlot ou des parcelles arrières, l’ensemble des constructions peuvent s’implanter en retrait de l’alignement.

1.2 Secteurs UCb et UCc#

Les constructions se feront soit à l’alignement sur rue ou place, soit avec un recul de 5 mètres minimum, sauf indication contraire éventuelle portée aux documents graphiques du PLU qui se substitue à la présente règle.

Si la construction est édifiée à l’alignement, la moitié de la façade de cette construction pourra être implantée avec un retrait de 2 mètres minimum et 5 mètres maximum. Dans ce cas, la continuité du front bâti en limite d’emprise de voie devra être assurée par l'édification d'un mur de clôture dont les caractéristiques seront conformes à celles définies à l’article UC 8 du présent Règlement.

Si l’ensemble de la construction est implanté à 5 mètres au moins de l’alignement, l'édification d'un mur de clôture, dont les caractéristiques seront conformes à celles définies à l’article UC 8 du présent Règlement, est imposée afin d’assurer la continuité du front bâti en limite d’emprise de voie.

Règles alternatives

• Dans le cas d’immeubles contigus construits selon un alignement différent, l’implantation de la construction pourra être autorisée ou imposée en prolongement d’un immeuble voisin afin de ne pas rompre l’harmonie de l’ensemble et l’ordonnance de la rue.
• Si la construction est implantée à l’alignement, des retraits ponctuels de 1 mètre maximum par rapport à l’alignement de la voie pourront être autorisés afin de créer un rythme sur la façade du bâtiment. Dans ce cas, le linéaire total des retraits sera au plus égal au tiers de la longueur de la façade.
• Les extensions des constructions existantes ne respectant pas l’alignement ou le recul imposé pourront être autorisées dans le prolongement du bâti existant.

1.3 Secteur UCd#

Les constructions se feront soit à l’alignement sur rue ou place, soit avec un recul de 2 mètres minimum, sauf indication contraire éventuelle portée aux documents graphiques du PLU qui se substitue à la présente règle.

Règles alternatives

• Dans le cas d’immeubles contigus construits selon un alignement différent, l’implantation de la construction pourra être autorisée ou imposée en prolongement d’un immeuble voisin afin de ne pas rompre l’harmonie de l’ensemble et l’ordonnance de la rue.
• Si la construction est implantée à l’alignement, des retraits ponctuels de 2 mètres maximum par rapport à l’alignement de la voie pourront être autorisés afin de créer un rythme sur la façade du bâtiment. Dans ce cas, le linéaire total des retraits sera au plus égal à la moitié de la longueur de la façade.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

• Les extensions des constructions existantes ne respectant pas l’alignement ou le recul imposé pourront être autorisées dans le prolongement du bâti existant.

2. Chemins piétonniers, voies cyclables ou mixtes piétons / cycles (liaisons douces)#

Les constructions se feront soit à l’alignement, soit avec un retrait de 2 mètres minimum, sauf indication contraire éventuelle portée aux documents graphiques du PLU qui se substitue à la présente règle. Règles alternatives

Les extensions de constructions existantes ne respectant pas l’alignement ou le recul imposé pourront être autorisées dans le prolongement du bâti existant.

1. Par rapport aux limites latérales#

1.1 Secteur UCa#

Les bâtiments doivent être édifiés d'une limite latérale à l'autre pour tout terrain d'une largeur sur rue ou place inférieure ou égale à 10 mètres.

Dans les autres cas, la construction peut ne pas être implantée d'une limite latérale à l'autre. La construction doit alors être édifiée à une distance minimale de 3 mètres par rapport à cette limite.

De plus, le reliquat d'alignement non construit devra impérativement être clos par un mur en maçonnerie ou par un mur bahut surmonté d’une grille dont les caractéristiques devront être conformes à celles définies à l’article UC 8 du présent Règlement.

A l'intérieur du terrain, lorsque la construction n’est pas implantée en limite latérale, elle doit être édifiée à une distance minimale de 3 mètres par rapport à cette limite.

1.2 Secteur UCb#

Lorsque les constructions ne sont pas implantées en limite latérale, elles doivent être édifiées à une distance minimale de 3 mètres par rapport à cette limite.

Pour les constructions édifiées à l’alignement, le reliquat devra être clos par un mur de clôture dont les caractéristiques devront être conformes à celles définies à l’article UC 8 du présent Règlement.

1.3 Secteur UCc#

Lorsque les constructions ne sont pas implantées en limite latérale, elles doivent être édifiées à une distance minimale de 3 mètres par rapport à cette limite.

1.4 Secteur UCd#

Lorsque les constructions ne sont pas implantées en limite latérale, elles doivent être édifiées à une distance minimale de 2 mètres par rapport à cette limite.

2. Par rapport aux fonds de parcelles*#

2.1 Secteur UCa#

Lorsque les constructions ne sont pas implantées en limite de fond de parcelle, elles doivent être édifiées à une distance minimale de 3 mètres par rapport à cette limite.

2.2 Secteurs UCb et UCc#

Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 3 mètres par rapport à la limite de fond de parcelle.

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2.3 Secteur UCd#

Lorsque les constructions ne sont pas implantées en limite de fond de parcelle, elles doivent être édifiées à une distance minimale de 2 mètres par rapport à cette limite.

3. Règles alternatives#

• Les dispositions de cet article peuvent ne pas s’appliquer aux extensions de bâtiments existants ne respectant pas la règle générale lorsqu’elles seront réalisées dans le prolongement du bâti existant.
• Une construction annexe d’une emprise au sol maximale de 40 m² pourra être autorisée sur la limite de fond de parcelle, à condition que la hauteur au faîtage ou à l'acrotère n’excède pas 3,50 mètres.
• Un dépassement de la hauteur au faîtage pourra être autorisé, sans toutefois excéder 5 mètres, pour permettre la réalisation d’une toiture à deux versants symétriques, dont la pente minimale sera de 30°.
• Les abris de jardin démontables et sans fondation, d'une emprise au sol maximale de 15 m², pourront être implantés à une distance minimale de 0,50 m par rapport aux limites séparatives (limite latérale ou fond de parcelle).
• Les piscines enterrées et non couvertes, quelle que soit leur surface, devront être implantées à une distance minimale de 2 mètres par rapport aux limites séparatives (limite latérale ou fond de parcelle). La distance sera calculée à partir du bord extérieur du bassin enterré.

Il n’est pas fixé de règle d’implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété.

1. Secteurs UCa, UCc et UCd#

Il n’est pas fixé d’emprise au sol maximale.

2. Secteur UCb#

L'emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les constructions annexes, ne pourra excéder 70 % de la superficie du terrain.

Il pourra être autorisé que l'emprise au sol des constructions dépasse 70 %, sans toutefois excéder 90 % :

• dans le cas d'aménagement ou d'extension des constructions à usage d'habitations existantes, à condition que le projet soit nécessaire à une amélioration du confort sanitaire, permette d’améliorer l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, ou consiste en la construction d'un garage d'une seule place pour voiture individuelle sur un terrain n'en possédant pas.
• dans le cas d'aménagement ou d'extension des constructions à usage d'activités artisanales ou commerciales existantes.

Les cours intérieures entre immeubles existants et sans accès sur voirie, publique ou privée, pourront être couvertes.

3. Secteurs UCb et UCc#

Pour les « logements » dont l’emprise au sol ne dépasse pas 200 m², l'emprise au sol cumulée de l’ensemble des constructions annexes est limitée à 60 m².

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

La hauteur maximale des constructions est mesurée du terrain naturel à l'égout du toit, sans inclure la hauteur des toitures. Celles-ci doivent s'inscrire à l'intérieur d'un volume défini par un plan à 45° à partir de la hauteur maximale autorisée à l'égout du toit (voir schéma du "volume enveloppe" ci-dessous), à l'exception des lucarnes, cheminées et saillies traditionnelles.

Dans le cas de toiture terrasse, la hauteur maximale est calculée du terrain naturel au point le plus haut situé à l'aplomb de la façade (acrotère).

L'attique est autorisé dans la mesure où ce niveau s'inscrit dans le "volume enveloppe" défini cidessus. Il est toutefois précisé que l'attique est considéré comme formant un étage droit.

Lorsque la voie ou le terrain est en pente, les façades du bâtiment à édifier sont divisées en section qui ne peuvent dépasser 20 mètres de longueur et la cote de hauteur de chaque section est prise au point milieu de chacune d'elles.

Dans le respect des règles définies ci-dessus, la hauteur maximale des constructions ne pourra dépasser les caractéristiques suivantes :

Secteur · UCa · UCb · UCc · UCd · Nombre d'étages

R + 3 + combles R + 2 + combles R + 4 + combles ou

ou

ou

R + 3 + attique R + 2 + attique R + 4 + attique

Sans objet · Hauteur maximale à l'égout du toit 12 m 9m 15 m 18 m · Hauteur maximale à l'acrotère 12,5 m 9,5 m 15,5 m 18,5 m

Pour les bâtiments implantés à l'alignement d'une voie ou d'une place, le nombre d'étages droits de la construction sera déterminé par rapport au niveau de cette voie ou place.

Il pourra être autorisé ou imposé jusqu’à 1 mètre de dépassement de la hauteur maximale pour : - assurer une continuité des hauteurs entre la construction et les bâtiments voisins existants ; - permettre l’adaptation du bâti dans le cas d’un terrain en pente.

Les dispositions de cet article peuvent ne pas s’appliquer aux extensions de constructions existantes dont la hauteur ne respecte pas les caractéristiques figurant dans le tableau ci-dessus, à condition que la hauteur du projet d’extension ne crée aucune émergence par rapport au volume de la construction existante.

La construction ou l’installation de tout élément technique (éolienne, pylône…) dans un secteur repéré au titre de l'article L. 151-19 du code de l'Urbanisme sur le Plan de zonage du PLU comme « Unité paysagère », ne doit pas dépasser 10 mètres de hauteur.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

1. Aspect extérieur#

Les constructions doivent être conçues de manière à ne pas porter atteinte à l'harmonie et à la cohérence du tissu urbain.

La qualité architecturale recherchée vise aussi bien les volumes que l'orientation des lignes de faîtage, y compris la forme de la toiture, les percements, les couleurs, la nature des matériaux apparents et les détails architecturaux.

Les concepteurs devront porter une attention particulière à l'adaptation des constructions au terrain naturel, notamment lorsque le terrain d'assiette du projet est en pente. Ainsi, les constructions devront être conçues de manière à s'adapter au relief existant en générant le moins possible de remblais ou de déblais.

Les matériaux contemporains de qualité sont autorisés, sous réserve de ne pas créer d'effet perturbant dans l'appréhension du site et d'être dûment et explicitement mentionnés dans le projet.

Les projets proposant des apports techniques au plan énergétique ou environnemental sont encouragés.

Les constructions en bois sont autorisées.

En cas de rénovation, extension, surélévation ou aménagement d'une construction existante, les projets devront être particulièrement soignés en ce qui concerne les proportions et les matériaux employés afin de permettre la meilleure insertion possible dans leur environnement bâti.

Les aménagements commerciaux devront respecter les structures et les ordonnances des immeubles, neufs et anciens. Ils se composeront avec les façades et ne pourront chevaucher plusieurs niveaux.

Les stores, auvents et bannes, mobiles et discrets, peuvent être acceptés. Les stores fixes créant un obstacle visuel sont proscrits.

Les garages seront de préférence "intégrés" à l'architecture des façades et des murs de clôture.

L'emploi à nu en parements extérieurs de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un enduit (carreaux de plâtre, brique creuse, parpaings, etc.) est proscrit.

Dans la gamme des couleurs, sont prohibées : - les couleurs trop foncées, de même que le noir ou le blanc pour des façades entières, - les couleurs trop "criardes" pour les façades et les menuiseries extérieures.

A l’inverse, la polychromie pourra être recommandée, sous réserve que soient garanties l’harmonie de la façade et l’harmonie générale des alignements.

2. Toitures#

Les châssis de toit devront être encastrés dans la toiture, sans saillies, et leur nombre pourra être limité.

La pose des châssis de toit et des capteurs solaires sur toiture devra être particulièrement étudiée, notamment au regard de la trame et du rythme des ouvertures de la façade. La multiplicité des dimensions et des implantations sur la toiture sera à éviter.

Les toitures végétalisées sont admises.

Les tuiles (ou autres matériaux de couleur rouge) sont proscrites, sauf dans le cas d'extension de bâtiments existants déjà couverts avec ce matériau.

3. Clôtures#

Pour rappel, l’article 20 des Dispositions générales du Règlement portant sur les « Clôtures » s’applique à tous les secteurs de la zone UC.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

3.1 Secteur UCa#

En limite avec le domaine public, les clôtures admises sont : - les murs en moellons de pierre jointoyés ou enduits à “pierre vue”, - les murs maçonnés et enduits en harmonie avec l’environnement bâti existant, traités avec un couronnement satisfaisant, - les murs bahuts représentant 1/3 de la hauteur totale de la clôture surmontés d’ouvrages (ferronnerie, bois, aluminium…).

La clôture aura une hauteur totale comprise entre 1,80 mètre et 2,50 mètres.

En limite séparative, la clôture aura une hauteur maximale de 1,80 mètre.

3.2 Secteurs UCb et UCc#

En limite avec le domaine public, les clôtures admises sont : - les murs en moellons de pierre jointoyés ou enduits à “ pierre vue ”, - les murs maçonnés et enduits en harmonie avec l’environnement bâti existant, traités avec un couronnement satisfaisant, - les murs bahuts représentant 1/3 de la hauteur totale de la clôture et ayant une hauteur minimale de 40 cm, surmontés d’ouvrages (ferronnerie, bois, aluminium…).

La clôture aura une hauteur totale comprise entre 1 mètre et 1,80 mètre.

En limite séparative, la clôture aura une hauteur maximale de 1,80 mètre.

3.3 Dans les secteurs UCa, UCb et UCc - Pour les clôtures sur rue et à l'intérieur des éventuelles marges de recul, l’emploi de plaques de béton préfabriquées est totalement interdit. Les clôtures industrielles et les clôtures en grillage sont également proscrites. - Les clôtures implantées en limites séparatives ne pourront comporter à leur base qu’une seule plaque de béton préfabriquée d’une hauteur maximale de 0,50 mètre.

La hauteur et la nature des portails (matériau, forme, couleur) seront en harmonie avec celles des clôtures.

La végétation nouvelle pouvant être prévue au projet devra également s'intégrer au cadre végétal du quartier

3.4 Secteur UCd#

Sans objet.

Pour rappel, l’article 24 des Dispositions générales du Règlement portant sur le « Stationnement » s’applique à tous les secteurs de la zone UC.

Le stationnement des véhicules doit correspondre aux besoins nécessités par la fréquentation des constructions ou installations. Il doit être assuré en dehors des voies publiques.

Le nombre de places doit être en rapport avec l'utilisation envisagée. Le fractionnement des parkings par de la végétation pourra être exigé, notamment en fonction des surfaces concernées et de leur impact visuel.

Le calcul sera apprécié sur la base des données suivantes, sachant que le nombre de places de stationnement résultant de ce calcul sera arrondi à l’unité la plus proche.

1. « Logement »#

1.1 Secteur UCa#

Pour chaque construction nouvelle destinée à du logement, la règle qui suit s’applique de manière cumulative :

• Pour le 1er logement créé, 2 places de stationnement.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

• A compter du 2ème et pour chaque logement supplémentaire créé, 1 place de stationnement par logement.

Pour les constructions nouvelles, il sera également exigé 1 emplacement pour deux-roues par logement créé.

Dans le cas de changement de destination de constructions existantes ou de réhabilitation de bâtiments existants créant des logements supplémentaires, aucune place de stationnement ne sera exigée. Il ne sera pas non plus exigé d’emplacement pour deux roues.

1.2 Secteurs UCb et UCc#

Pour chaque construction nouvelle destinée à du logement, la règle qui suit s’applique de manière cumulative :

• Pour le 1er logement créé, 2 places de stationnement. - Du 2ème au 10ème logement créé, 1,5 place de stationnement par logement. - Pour chaque logement supplémentaire créé, 1 place de stationnement par logement.

Pour les constructions nouvelles, il sera également exigé 1 emplacement pour deux-roues par logement créé.

Dans le cas de changement de destination de constructions existantes ou de réhabilitation de bâtiments existants créant des logements supplémentaires, il sera demandé 0,5 place de stationnement par logement créé. En revanche, il ne sera pas exigé d’emplacement pour deux roues.

1.3 Secteur UCd#

Pour chaque construction nouvelle destinée à du logement, il sera exigé 1 place de stationnement par logement créé.

Pour les constructions nouvelles, il sera également exigé 1 emplacement pour deux-roues par logement créé.

Dans le cas de changement de destination de constructions existantes ou de réhabilitation de bâtiments existants créant des logements supplémentaires, il sera demandé 0,5 place de stationnement par logement créé. En revanche, il ne sera pas exigé d’emplacement pour deux roues.

2. « Bureau » et « locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés »#

2.1 Secteur UCa#

Il ne sera exigé aucune place de stationnement, ni emplacement pour deux-roues.

2.2 Secteurs UCb, UCc et UCd#

1 place de stationnement par tranche complète de 45 m² de surface de plancher de construction.

1 emplacement pour deux-roues par tranche complète de 100 m² de surface de plancher.

Ces règles s’appliqueront uniquement pour les constructions nouvelles. En revanche, elles ne s’appliqueront pas en cas de changement de destination de locaux existants. Dans ce cas, il ne sera exigé aucune place de stationnement, ni emplacement pour deux-roues.

3. « Industrie », « entrepôt » et « commerce de gros »#

1 place de stationnement par tranche complète de 60 m² de surface de plancher de construction.

Toutefois, le nombre d'emplacements pour le stationnement des véhicules peut être réduit, sans être inférieur à une place par 200 m² de surface de plancher, si la densité d'occupation des locaux industriels ou d’entrepôt ou de commerce de gros à construire doit être inférieure à un emploi par 25 m² de surface de plancher.

A ces espaces à aménager pour le stationnement des véhicules de transport des personnes, s'ajoutent les espaces à réserver pour le stationnement des camions et divers véhicules utilitaires.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

4. « Artisanat et commerce de détail »#

4.1 Secteur UCa#

Il ne sera exigé aucune place de stationnement, ni emplacement pour deux-roues.

4.2 Secteurs UCb, UCc et UCd#

1 place de stationnement par tranche complète de 45 m² de surface de plancher affectée à la vente (hors réserves, locaux techniques…). Toutefois, il ne sera pas exigé de place de stationnement pour la première tranche de 45 m² de surface de plancher créée.

1 emplacement pour deux-roues par tranche complète de 100 m² de surface de plancher affectée à la vente (hors réserves, locaux techniques…).

Ces règles s’appliqueront uniquement pour les constructions nouvelles. En revanche, elles ne s’appliqueront pas en cas de changement de destination de locaux existants. Dans ce cas, il ne sera exigé aucune place de stationnement, ni emplacement pour deux-roues.

5. « Restauration » et « hébergement hôtelier et touristique »#

5.1 Secteur UCa#

Il ne sera exigé aucune place de stationnement, ni emplacement pour deux-roues.

5.2 Secteurs UCb, UCc et UCd#

1 place de stationnement par chambre.

1 place de stationnement par tranche complète de 15 m² de surface de plancher de salle de restaurant. Toutefois, il ne sera pas exigé de place de stationnement pour la première tranche de 15 m² de surface de plancher créée.

1 emplacement pour deux-roues par tranche complète de 100 m² de surface de plancher de construction.

6. « Etablissements d'enseignement, de santé et d’action sociale »#

6.1 Secteurs UCa, UCb et UCc#

1 place pour 10 personnes accueillies. L’effectif pris en compte sera l’effectif déclaré et calculé selon la réglementation relative aux établissements recevant du public (ERP).

1 emplacement pour deux roues par tranche complète de 150 m² de surface de plancher.

6.2 Secteur UCd#

1 place pour 25 personnes accueillies. L’effectif pris en compte sera l’effectif déclaré et calculé selon la réglementation relative aux établissements recevant du public (ERP).

1 emplacement pour deux roues par tranche complète de 120 m² de surface de plancher.

7. « Hébergement »#

7.1 Secteurs UCa, UCb et UCc#

1 place de stationnement pour 2 lits.

1 emplacement pour deux roues par tranche complète de 150 m² de surface de plancher.

7.2 Secteur UCd#

1 place de stationnement pour 4 lits.

1 emplacement pour deux roues pour 2 lits.

8. « Cinéma », « salles d’art et de spectacle », « autres équipements recevant du public »#

1 place pour 10 personnes accueillies. L’effectif pris en compte sera l’effectif déclaré et calculé selon la réglementation relative aux établissements recevant du public (ERP).

En fonction de la nature des constructions (notamment pour les établissements à vocation culturelle et de loisirs présentant un intérêt pour l’animation de la vie urbaine), il pourra être exigé un nombre de places de stationnement inférieur à celui qui aurait été calculé avec la règle ci-dessus.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

Il sera notamment tenu compte, en fonction des jours et des heures d’ouverture auxquels l’établissement reçoit le plus grand nombre de personnes, des possibilités d’utilisation des places publiques de stationnement existantes.

1 emplacement pour deux roues par tranche complète de 150 m² de surface de plancher de construction.

9. « Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle »#

9.1 Secteur UCa#

Il ne sera exigé aucune place de stationnement, ni emplacement pour deux-roues.

9.2 Secteurs UCb, UCc et UCd#

1 place de stationnement par tranche complète de 45 m² de surface de plancher de construction.

1 emplacement pour deux-roues par tranche complète de 100 m² de surface de plancher.

Ces règles s’appliqueront uniquement pour les constructions nouvelles. En revanche, elles ne s’appliqueront pas en cas de changement de destination de locaux existants. Dans ce cas, il ne sera exigé aucune place de stationnement, ni emplacement pour deux-roues.

10. Autres constructions#

La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus sera celle s'appliquant à la catégorie de constructions ou d'établissements la plus directement assimilable.

Toutefois, la collectivité pourra autoriser ou imposer un nombre de place inférieur ou supérieur à celui qui aurait été calculé avec la règle ci-dessus, afin que l'offre de stationnement soit en rapport avec l'utilisation envisagée.

11. Modalités d'application#

• Les dimensions minimales d'une place de stationnement sont fixées à 5 m x 2,40 m, qu'elle soit réalisée à l'intérieur d'un bâtiment ou à l'extérieur.
• 1 place de stationnement adaptée aux personnes à mobilité réduite doit avoir pour dimensions minimales 5 m x 3,30 m.
• Les modalités de réalisation des emplacements pour les deux roues sont les suivantes : soit la création d'un local ou d'un espace clos, facilement accessible et ayant une surface de 1,5 m² par place exigée, soit l'aménagement d'un emplacement de plain-pied, couvert ou non, équipé d'un nombre de dispositifs suffisant pour attacher autant de deux roues que de places requises.

Toutefois, pour les opérations de construction comportant plus de 4 logements, un local clos et couvert pour le stationnement des deux roues sera exigé.

Pour les établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale, une localisation fonctionnelle des emplacements, à proximité immédiate des entrées, sera à privilégier. Une bonne signalisation, une facilité d’accès (éviter marches, étages, plusieurs portes à franchir…), ainsi que la couverture et l'éclairage des emplacements seront également recherchés.

• Dans le cas de projets importants ayant des caractéristiques spéciales en matière de besoins en stationnement, il sera exigé une étude justificative permettant d'apprécier les besoins en stationnement, qui pourront être plus élevés que ceux qui auraient été calculés avec les règles ci-dessus.
• Lorsqu'une construction comporte plusieurs destinations, les règles afférentes à chacune d'entre elles seront appliquées au prorata de la surface de plancher qu'elles occupent.
• Dans le cas de réhabilitation, de transformation ou d’extension d'une construction existante, seules seront prises en compte pour le calcul des besoins en stationnement les places supplémentaires nécessitées par l’opération (sans résorption, le cas échéant, du déficit existant).

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

• Exception :

Lorsque l’usage d’une aire de stationnement peut être mutualisé entre plusieurs équipements, cette formule pourra être autorisée. Dans ce cas, le constructeur devra fournir la preuve que le nombre de stationnements imposé par le présent Règlement peut être diminué, et apporter l’accord des gestionnaires des aires de stationnements existantes pour cette mutualisation. Un complément pourra toutefois être exigé.

1. Secteur UCa#

Les espaces libres de toute construction ou de stationnement seront aménagés en espaces paysagers adaptés à l'environnement et devront favoriser l’infiltration des eaux pluviales.

Les espaces verts devront être composés de plusieurs strates (herbacée, arbustive, arborée) favorisant la biodiversité locale. Les plantations devront prendre en compte la liste des espèces invasives figurant en annexe du présent Règlement. En particulier, les plantes classées en priorité n°1 au tableau des plantes invasives sont interdites.

2. Secteurs UCb, UCc et UCd#

Il est imposé un coefficient de biotope par surface (CBS) minimal de 0,1.

Le coefficient de biotope par surface est calculé selon la formule suivante :

CBS = surface éco-aménagée / surface de la parcelle

La surface éco-aménagée est la somme des différentes surfaces favorables à l’environnement et à l’infiltration des eaux pluviales sur la parcelle, pondérées par un ratio tenant compte de leurs caractéristiques et qualités environnementales. A noter que le pétitionnaire pourra, s’il le souhaite, atteindre le coefficient de biotope minimal de 0,1 uniquement avec une surface d’espaces verts en pleine terre.

Les surfaces sont pondérées par les ratios suivants :

• Espaces verts en pleine terre : ratio = 1 Terre végétale en relation directe avec les strates du sol naturel. Sont également comptabilisés les espaces en eau ou liés à l’infiltration naturelle des eaux de pluie et de ruissellement. Quelques exemples : pelouse, noue, jardin maraîcher ou horticole.
• Surfaces imperméables : ratio = 0 Revêtements imperméables pour l’air et l’eau, sans végétation. Quelques exemples : béton, bitume, dallage sur une couche de ciment, toiture en tuiles ou en ardoises sans dispositif de récupération des eaux pluviales.
• Surfaces semi-perméables : ratio = 0,4 Revêtements perméables pour l’air et l’eau, avec ou sans végétation associée. Quelques exemples : graviers, dallage sur une couche de sable, pavés drainants, dallage de bois, pierres de treillis de pelouse.
• Espaces verts sur dalle avec une épaisseur de terre d’au moins 50 cm : ratio = 0,7 Dalle ou terrasse plantée et végétalisée avec une épaisseur de terre végétale d’au moins 50 cm. Si l’épaisseur de terre est inférieure, le ratio est ramené à 0,5.
• Toitures végétalisées : ratio = 0,5
• Surfaces verticales végétalisées : ratio = 0,3 Végétalisation des murs, avec réalisation de bordures en terre au pied des murs concernés ou de dispositifs assurant la croissance des plantes le long des surfaces verticales (la surface écoaménagée à prendre en compte est celle du mur végétalisé). Quelques exemples : mur végétalisé à partir du sol, mur de soutènement permettant le développement des végétaux.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

• Récupération des eaux de toitures : ratio = 0,3

Afin de prendre en compte les dispositifs de récupération des eaux de toitures, un ratio de 0,3 s’applique aux surfaces de toiture faisant l’objet d’une collecte des eaux pluviales. Les surfaces de toiture végétalisée n’entrent pas dans cette catégorie.

Les espaces verts devront être composés de plusieurs strates (herbacée, arbustive, arborée) favorisant la biodiversité locale. Les plantations devront prendre en compte la liste des espèces invasives figurant en annexe du présent Règlement. En particulier, les plantes classées en priorité n°1 au tableau des plantes invasives sont interdites.

Les espaces libres situés dans les fonds de parcelles doivent être végétalisés (plantations herbacées, arbustives ou arborées en pleine terre) de manière à créer un espace de transition avec les parcelles voisines. Dans ces espaces, l'aménagement prend en compte les arbres existants pour assurer une transition végétale avec les parcelles contiguës.

Les aires de stationnement des véhicules automobiles de plus de 12 places doivent faire l'objet d'un traitement paysager d'ensemble, y compris les délaissés, et doivent comporter un arbre pour 6 emplacements de stationnement en aérien. Ces aires sont accompagnées de haies ou plantes arbustives. Les parcs de stationnement sur dalle feront également l’objet d’un traitement paysager sans exigence de plantation d’arbre. L’utilisation de revêtements alvéolaires est encouragée.

En application de la réglementation thermique en vigueur, les constructions ou travaux de rénovation devront être conçus et réalisés de manière à viser la meilleure performance énergétique et environnementale, notamment au regard des émissions de gaz à effet de serre.

Les volumes et gabarits simples et compacts facilitent l’atteinte d’une bonne performance énergétique.

Au-delà du strict respect de la réglementation thermique en vigueur, l’installation de dispositifs de production d’énergie renouvelable (chaudière bois, eau chaude sanitaire solaire, pompes à chaleur, photovoltaïque, géothermie…) est encouragée pour toutes les constructions neuves ou la rénovation du bâti existant.

L’utilisation de matériaux durables pour la construction est recommandée.

Section III - Equipement et réseaux#

1. Accès#

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins, ou éventuellement obtenu en application de l'article 682 du Code civil.

Dans tous les cas, les caractéristiques des accès doivent répondre à l'importance et à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles à desservir.

L'autorisation d'utilisation du sol peut être subordonnée à la réalisation d'aménagements particuliers concernant les accès et tenant compte de l'intensité de la circulation et de la sécurité publique.

2. Voirie#

Les terrains devront être desservis par des voies publiques ou privées, carrossables et en bon état d'entretien, dans des conditions répondant à l'importance et à la destination des constructions qui doivent y être édifiées, notamment en ce qui concerne la commodité de la circulation, des accès et des moyens d'approche permettant une lutte efficace contre l'incendie.

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Titre II – Chapitre I - Zone UC#

Lorsque les voies nouvelles publiques ou privées, au-delà d'une longueur supérieure à 50 mètres, se termineront en impasse, elles devront être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

1. Eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle susceptible de requérir une alimentation en eau doit être desservie par une conduite de distribution d'eau potable conforme aux règlements en vigueur.

2. Assainissement#

2.1 Eaux usées#

Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau d'assainissement collectif.

Le cas échéant, le rejet des eaux résiduaires des établissements industriels ou artisanaux peut être subordonné à un traitement préalable.

Dans tous les cas, les constructions et aménagements devront respecter les dispositions du zonage d’assainissement des eaux usées de la Commune de Redon, figurant dans les Annexes sanitaires du PLU.

2.2 Eaux pluviales#

Tout projet de construction ou d’aménagement à réaliser sur un terrain doit obligatoirement respecter les prescriptions du zonage des eaux pluviales de la Commune de Redon, figurant dans les Annexes sanitaires du PLU.

3. Réseaux divers (électricité, gaz, éclairage public, télécommunications, fluides divers)#

L'enterrement des lignes ou conduites de distribution est imposé chaque fois que les conditions techniques le permettent.

Les infrastructures nouvelles ou la réfection des existantes (voiries…) devront favoriser le passage des gaines contenant les lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, desservant l’ensemble des constructions à usage professionnel ou d’habitat.

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Titre II – Chapitre II - Zone UE#

Chapitre II dispositions applicables a la#