Article 2AUB 1Occupations ou utilisations du sol
Le même sujet dans les 10 zones
Toutes les occupations et utilisations du sol sont aujourd’hui interdites.
Zone 2AUBZone à Sévérac
- Zone
Le texte du règlement de la zone 2AUB, 2 articles
Le règlement de la zone 2AUB, article par article
Le règlement entier, 83 articlesArticle 2AUB 2Mixité fonctionnelle et sociale
Le même sujet dans les 10 zones
Article non défini.
Section 2 : Caractéristique urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Articles non définis.
Section 3 : Equipements et réseaux
Articles non définis.
Dispositions specifiques a la zone agricole
Zones A et Ah
La zone A correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Enfin, les zones Ah, sont des zones de caractère agricole destinées à accueillir des habitations légères de loisirs.
Section 1 : Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Les 9 autres zones de Sévérac
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Sévérac, approuvé le 30/06/2025, 2 articles pour la zone 2AUB.
Secteur du plan : 2AUb.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.