Les toitures
Les combles et toitures doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception. Les toitures terrasses doivent faire l’objet d’un traitement (volume, matériaux, couleurs) qui garantisse une bonne insertion dans le site, y compris depuis des points de vues plus éloignés ou en surplomb. L'éclairement des combles peut être assuré:
- soit par des ouvertures en lucarnes,
- soit par des ouvertures de toitures contenues dans le plan des versants
- soit par des ouvertures en pignon.
Zone N
Les lucarnes en saillie sont autorisées si leur longueur cumulée est inférieure au tiers de la longueur de la façade et qu’elles ne sont pas accolées.
Un seul rang d’ouvertures de toit est autorisé sur la hauteur de la toiture. Ces châssis doivent être de proportion plus haute que large, composés avec les ouvertures en façade et encastrés dans le même plan que la toiture.
Les cheminées doivent être traitées avec les matériaux et couleurs en harmonie avec ceux de la construction et sont autorisées sur le pan opposé à la rue.
La mise en œuvre de toitures végétalisées, l’installation de système de production d’énergie renouvelables ainsi que tous dispositifs concourant à la production d’énergie non nuisante peuvent être admis à condition d'être intégrés de façon harmonieuse à la construction,
- Les façades Les murs des façades sur les rues doivent être traités en s'inspirant des matériaux et des teintes traditionnelles : plâtre, chaux et sable teinté.
Les différents murs des bâtiments doivent présenter un aspect et une couleur en harmonie avec les constructions avoisinantes.
Les façades latérales et postérieures des constructions doivent être traitées avec le même soin que les façades principales.
La couleur des enduits doit être de teinte claire. Les constructions de volumétrie modérée peuvent recevoir des enduits de teintes plus soutenues.
Les matériaux destinés à être recouverts d’un parement ou d’un enduit, ne peuvent être laissés apparents sur les façades des constructions (carreaux de plâtre, parpaings, briques creuses …).
Les caissons de volets roulants doivent être installés à l’intérieur des constructions.
Les pignons aveugles doivent faire l’objet d’un traitement de modénature (corniches, bandeaux etc…) et/ou d’enduits.
Les éléments techniques :
- Les descentes d’eaux pluviales Les descentes d’eaux pluviales devront être intégrées dans la composition architecturale de la façade.
- Les rampes de parking Les rampes de parking destinées à desservir les parcs de stationnement doivent être intégrées dans la construction. Dans le cas où la configuration du terrain ou des contraintes techniques ne le permettraient pas, elles devront être traitées de manière à s’harmoniser avec la construction et les espaces extérieurs.
- Les édicules et gaines techniques Les édicules techniques en toiture doivent, par le choix des matériaux et des couleurs, être intégrés aux façades et aux toitures où ils se trouvent.
Les réseaux techniques en toiture ou en terrasse, tels que les ventilations, sont, sauf impossibilité technique avérée, camouflés par un revêtement identique à la façade ou s’harmonisant avec elle.
Zone N
- Les dévoiements des conduits de cheminée Lorsqu’une construction nouvelle vient s’accoler à une ou des constructions existantes moins hautes et qu’un dévoiement des conduits de cheminée ou de ventilation est nécessaire, celui-ci doit faire l’objet d’un traitement architectural afin de n’être pas visible dans le paysage.
La construction ou le rehaussement du ou des conduits à réaliser ne peut pas être laissé en matériau brut (aluminium, acier inox, etc...).
- Les dispositifs extérieurs (antennes paraboliques, pompes à chaleur et climatiseurs) Les antennes d’émission ou de réception de signaux radioélectriques (antennes paraboliques, etc.) ainsi que les dispositifs extérieurs tels que pompes à chaleur et les climatiseurs doivent, dans la mesure du possible, être implantés à un endroit non visible du domaine public. Leur localisation et leur couleur doivent être déterminés de telle sorte qu’ils s’intègrent au mieux avec la partie de construction sur laquelle ils sont fixés.
- Les panneaux solaires ou photovoltaïques Les panneaux solaires doivent être intégrés dans la composition architecturale d’ensemble de la construction et notamment la pente de la toiture dans le cas où ils sont posés en toiture.
Annexes#
Les annexes doivent être traités en harmonie avec la construction principale du point de vue de la nature et de la mise en œuvre des matériaux, notamment pour les couvertures qui en dehors des toitures terrasses autorisées devront être réalisées avec le même matériau que la couverture principale ou avec un matériau de substitution admis pour celle-ci.
Les dispositions particulières applicables aux constructions existantes
- L’architecture (et notamment les modénatures) et la volumétrie des constructions anciennes ou présentant un intérêt architectural doivent être maintenues lors d’un ravalement ou de travaux de réhabilitation.
- Un soin particulier doit être apporté à la préservation, la restauration et le cas échéant la restitution des éléments de modénature spécifiques à la construction. Toute extension, surélévation de bâtiment doit respecter l’architecture d’origine ou faire l’objet d’un traitement architectural contemporain.
- La création de nouveaux percements doit s’intégrer dans la composition des façades (reprise des proportions, du rythme et des éléments de modénature).
- Les murs prévus pour être apparents doivent être préservés (pierre, brique…)
- La réfection de toiture doit respecter le style de la construction existante.
Les dispositions particulières applicables aux ensembles urbains et constructions faisant l’objet d’une identification spécifique au titre de l’article L151-19 du Code de l’Urbanisme :
Tous les travaux exécutés sur un bâtiment identifié au titre de l’article L151-19 du Code de l’Urbanisme doivent être conçus dans un souci de mise en valeur des éléments contribuant à l’identité urbaine et architecturale spécifiques à la construction ou l’ensemble de constructions considéré.
La destruction de tout ou partie d’une construction ou d’un ensemble urbain identifié au titre de l’article L15119 du Code de l’Urbanisme et notamment des éléments architecturaux ou décoratifs caractéristiques des façades peut être interdite en application de l’article L 421-3.
Les projets situés à proximité immédiate des bâtiments ainsi identifiés doivent être élaborés dans la perspective d’une mise en valeur de ce patrimoine.
Les espaces paysagers protégés identifiés au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme
Zone N
Les espaces paysagers protégés identifiés au plan de zonage comme espace paysager protégé au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme sont inconstructibles.
Les plantations et espaces verts doivent être conservés sauf impossibilité technique avérée ou sauf si leur suppression est rendue nécessaire pour la sécurité des personnes et des biens. La réalisation d’un accès ou d’un chemin de desserte est autorisée à condition que les dimensions en soient limitées, que l’imperméabilisation des sols soit réduite au maximum et que, en aucun cas, ces accès ou chemin de desserte ne représentent plus de 25 % de la surface totale des espaces identifiés.
Dans le cas où un arbre est abattu, il doit être remplacé par un arbre de même espèce ou d’une espèce susceptible de redonner une valeur paysagère équivalente.
Les clôtures, elles doivent être très largement ajourées et ne doivent pas comprendre de partie pleine afin notamment de ne pas empêcher la circulation des animaux et participer ainsi à la préservation des corridors écologiques.
3/ Traitement environnemental et paysager des espaces non-batis et abords des constructions#
Rappel La zone est concernée par l’aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) arrêtée par délibération du Conseil municipal en date du 14 décembre 2018, approuvée en date du jj/mm/aaaa. Les dispositions réglementaires de l’AVAP annexées en tant que servitudes d’utilité publique, s’appliquent prioritairement en complément des présentes règles.
Les installations autorisées doivent être étudiés en tenant compte d’une analyse paysagère du site (le terrain et son environnement) en respectant le principe de la conservation au maximum des éléments paysagers et plantations d’intérêt, en particulier les arbres.
Les espaces paysagers protégés identifiés au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme
Les espaces paysagers protégés identifiés au plan de zonage comme espace paysager protégé au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme sont inconstructibles.
Les plantations et espaces verts doivent être conservés sauf impossibilité technique avérée ou sauf si leur suppression est rendue nécessaire pour la sécurité des personnes et des biens. La réalisation d’un accès ou d’un chemin de desserte est autorisée à condition que les dimensions en soient limitées, que l’imperméabilisation des sols soit réduite au maximum et que, en aucun cas, ces accès ou chemin de desserte ne représentent plus de 25 % de la surface totale des espaces identifiés.
Dans le cas où un arbre est abattu, il doit être remplacé par un arbre de même espèce ou d’une espèce susceptible de redonner une valeur paysagère équivalente.
Zone N
Les prescriptions et les normes en matière de stationnement de véhicules et de vélos sont mentionnées dans le chapitre « dispositions applicables en toutes zones » qui fait suite à l’introduction du règlement.
Zone N