Zone NZone naturelle à Sorède

1. Dans les zones concernées par le risque d’inondations et de mouvements de terrain, les occupations et autorisations des sols interdites par le Plan de Prévention des Risques approuvé par arrêté préfectoral du 20 décembre 2010.

2. Dans les zones concernées par le risque d’incendies et de feux de forêt, les occupations et autorisations des sols interdites par le Plan de Prévention des Risques approuvé par arrêté préfectoral du 26 août 2002.

3. Toute construction ou utilisation du sol à l’exception de celles précisées à l’article N-2.

4. Toute construction dans les secteurs identifiés en tant que terrains cultivés à protéger en application de l’article L.123-9 du Code de l’urbanisme.

5. Dans les espaces boisés classés à conserver, à protéger ou à créer, tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Les demandes de défrichement sont irrecevables au titre de l’article L.130-1 du Code de l’urbanisme.

1. Dans les zones concernées par le risque d’inondations et de mouvements de terrain, les occupations et autorisations des sols admises sous réserve de respecter les prescriptions édictées dans le Plan de Prévention des Risques approuvé par arrêté préfectoral du 20 décembre 2010.

2. Dans les zones concernées par le risque d’incendies et de feux de forêt, les occupations et autorisations des sols admises sous réserve de respecter les prescriptions édictées dans le Plan de Prévention des Risques approuvé par arrêté préfectoral du 03 avril 2007.

3. La modernisation des installations classées existantes sous réserve que les nuisances émises en qualité et en quantité soient diminuées.

4. Les installations techniques nécessaires au bon fonctionnement du service public. 5. Les constructions, installations et aménagements sous réserve d’être nécessaires au fonctionnement, à la gestion ou à l’exploitation d’activités pastorales. 6. La réhabilitation et l’extension mesurée des constructions à usage d’habitation existantes sous réserve de ne pas dépasser 50 m2 de surface de planchers supplémentaire. 7. Dans le secteur Na, les travaux d’entretien, d’extension, de construction ou la création d’aménagements et d’équipements publics sous réserve d’être complémentaires ou nécessaires au fonctionnement, à la gestion ou à l’exploitation des équipements publics culturels, sportifs et de loisirs limitrophes. 8. Dans le secteur Nb, les travaux d’entretien, d’extension, de construction ou la création d’aménagements et d’équipements publics ou privés sous réserve d’être complémentaires ou nécessaires à la valorisation, au fonctionnement, à la gestion ou à l’exploitation des équipements publics et privés touristiques, culturels, sportifs et de loisirs existants.

9. Dans le secteurs Nc, les travaux d’entretien, d’extension, de construction ou la création d’aménagements et d’équipements sous réserve d’être nécessaire au fonctionnement, à la gestion ou à l’exploitation du réémetteur du pic du Neulos.

10. Dans le secteur Nd, La réhabilitation et l’extension mesurée des constructions existantes sous réserve de ne pas dépasser 50 m2 de surface de planchers supplémentaire, et, d’être nécessaires à l’activité de gardiennage de caravanes existante.

11. Dans les secteurs Nh : - La réhabilitation et l’extension mesurée des constructions existantes sous réserve de ne pas créer de logements supplémentaires - Les constructions nouvelles à usage d’habitation sous réserve de la création d’un seul logement par construction.

12. La réalisation des aménagements exclusivement liés à la Véloroute Voie Verte en Pays Pyrénées Méditerranée, aire de circulation réservée aux modes doux de déplacement, dans le cadre de la mise en œuvre du schéma national des véloroutes voies vertes.

13. Le patrimoine bâti identifié au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme devra être réhabilité en respectant l’histoire du bâtiment (matériaux, techniques d’édification, organisation des ouvertures, aspect des façades, grilles en fer forgé, ferronnerie des balcons, aspect des toitures, murs de clôtures et portails,…). Les Architectes des Bâtiments de France seront utilement associés au projet afin de garantir la pérennité de ce bâti ancien.

La mise en valeur des abords de ce patrimoine et les covisibilités directes avec chaque projet devront être étudiées avec soin : des principes de discrétion des éléments techniques dans le paysage et de mobilisation de matériaux sobres et nobles seront privilégiés.

1. Voirie#

Les constructions ou installations doivent être desservies par des voies publiques ou privées dont les dimensions, formes et caractéristiques techniques correspondent à leur destination ainsi qu’aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l’incendie, de la protection civile, et à l’approche des véhicules d’enlèvement des ordures ménagères.

2. Accès#

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire n’obtienne un passage sur un fond voisin dans les conditions fixées à l’article 682 du Code civil.

Les accès doivent être aménagés de façon à ne présenter aucun risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celles de leurs utilisateurs.

1. Eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau collectif d’eau potable, ou être alimentée par captage, forage ou puits particulier.

Tout projet non alimenté en eau par le réseau public et nécessitant de l’eau destinée à la consommation humaine, doit faire l’objet d’une consultation des services de l’Etat compétents sur les modalités d’alimentation en eau envisagées.

Pour les constructions à usage unifamilial, la ressource privée devra être déclarée en respectant les articles L.2224-9 et R.2224-22 à R.2224-22-6 du Code général des collectivités territoriales et le décret 2008-652 du 2 juillet 2008. L’eau issue du point de prélèvement devra être potable ou susceptible d’être rendue potable par un dispositif de traitement pérenne. Une analyse de l’eau prévue par la réglementation, article R.1321-1 du Code de la santé publique, devra attester de la conformité de l’eau pour les paramètres recherchés.

Pour les autres bâtiments à usage privé accueillant du public, il conviendra d’obtenir l’autorisation préfectorale de distribuer de l’eau au public prise en application de l’article L.1321-7 du Code de la santé publique.

Pour les bâtiments publics, l’obtention d’une déclaration d’utilité publique au titre de l’article L.215-13 du Code de l’environnement et de l’article L.1321-2 du Code de la santé publique concernant les travaux de dérivation des eaux et l’instauration des périmètres de protection, ainsi que l’autorisation préfectorale de distribuer de l’eau au public prise en application de l’article L.1321-7 du Code de la santé publique.

Tout prélèvement, puits, forage,… réalisé à des fins d’usage domestique de l’eau doit être déclaré au Maire en application de l’article L.2224-9 du Code général des collectivités territoriales.

2. Eaux usées#

Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d’assainissement.

Si elle ne peut y être raccordée, elle doit être équipée d’un dispositif d’assainissement non collectif conforme aux dispositions prévues par la réglementation en vigueur sous le contrôle de la commune.

Les eaux usées ne doivent en aucun cas être rejetées dans le réseau d’eaux pluviales.

Dans le cas ou le raccordement au réseau public d’assainissement est possible, les eaux usées non domestiques sont subordonnées à un prétraitement approprié à leur nature et degré de pollution avant rejet dans ce réseau après autorisation par la collectivité propriétaire du réseau en application de l’article L.1331-10 du Code de la santé.

3. Eaux pluviales#

Néant.

4. Eclairage public : se référer au Schéma Directeur d’Eclairage qui est annexé au PLU#

5. Réseaux divers#

Pour les constructions nouvelles, les réseaux de distribution doivent être établis en souterrain.

Des conditions différentes peuvent éventuellement être admises, après autorisation de la commune, notamment en cas de difficultés techniques ou de réseaux aériens préexistants.

Dans les zones concernées par le risque d’incendies et de feux de forêt, les occupations et autorisations des sols admises sous réserve de respecter les prescriptions édictées dans le Plan de Prévention des Risques approuvé par arrêté préfectoral du 03 avril 2007.

Les constructions doivent être édifiées à une distance ne pouvant être inférieure à 15,00 mètres de l’axe des voies publiques existantes, modifiées ou à créer.

Ces dispositions ne s’appliquent pas pour les installations techniques nécessaires au bon fonctionnement du service public.

Dans les secteurs Nh, les constructions doivent être édifiées en arrière de l’alignement des voies publiques existantes, modifiées ou à créer, à une distance ne pouvant être inférieure à 5,00 mètres.

Dans les secteurs Nh, la distance comptée horizontalement de tout point d’un bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus proche doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 4,00 mètres (L = H/2).

Néant.

Dans les zones concernées par le risque d’inondations et de mouvements de terrain, les occupations et autorisations des sols devront respecter les prescriptions édictées dans le Plan de Prévention des Risques approuvé par arrêté préfectoral du 20 décembre 2010.

1. Définition de la hauteur#

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.

2. Hauteur absolue#

La hauteur de toute construction ne peut excéder 8,00 mètres. Toutefois, une adaptation mineure peut être admise dans certains cas de terrains en pente transversale très importante ou de relief tourmenté.

Aucune construction ne peut dépasser ces hauteurs absolues, sauf en cas de restauration, de rénovation ou d’aménagement d’une construction existante ayant déjà une hauteur supérieure à celle fixée ci-dessus.

Les constructions constituant une annexe à l’habitation ne peuvent excéder 3,30 mètres de hauteur hors tout pour celles à toiture en deux pentes et 3,00 mètres de hauteur hors tout pour celles à toit terrasse ou à toiture en une seule pente. Les garages attenants à la construction principale ou intégrés dans son volume ne constituent pas une annexe à l’habitation.

Cette règle n’est pas applicable aux équipements publics.

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages. Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Tout projet de construction doit faire l’objet d’une composition architecturale qui prend en compte les caractéristiques du terrain d’implantation ou du bâtiment restauré ou étendu existant.

1. Toitures Les toitures des constructions constituant une annexe à l’habitation devront être réalisées en tuile canal de teinte naturelle rouge. Elles suivront alors l’inclinaison des pentes traditionnelles entre 28 et 33%. Les structures de toitures doivent être conçues pour supporter des installations photovoltaïques.

Dans le cas des constructions constituant une annexe à l’habitation disposant de toitures terrasses, ces dernières seront plates et de teintes rouges ou grises. Le vert et l’aluminium brillant sont proscrits. Elles pourront être protégées par une couche de gravillon de teinte grise ou végétalisées. Un acrotère présentant une simplicité de matériaux (métal, béton, bois…) viendra masquer les bordures de la toiture.

L’insertion de panneaux solaires ou photovoltaïques ou toutes autres solutions techniques seront autorisées en toiture sous réserve que ceux-ci soient en cohérence avec l’architecture des constructions :

• Ils devront être parallèles au pan de toiture et superposés aux tuiles avec une lame d’air d’une largeur maximale de 5cm ;
• Ils devront s’inscrire dans le pan de toiture sans débords ; - Ils devront être posés soit en ligne parallèle au faitage ou à l’égout soit dans l’alignement des percements.

2. Façades En dehors des produits imitant les matériaux traditionnels (fausses pierres, faux bois,…), aucune restriction ne s’applique.

Pour les matériaux traditionnels suivants, la finition est imposée : - Les enduits de ciment seront finis en peinture minérale. - Les enduits industrialisés teintés dans la masse seront finis en taloché ou gratté. Le projeté très fin est admis. - La pierre et la brique locale devront s’intégrer dans une architecture globalement contemporaine.

Les façades latérales et postérieures des constructions doivent être traitées avec les mêmes soins que les façades principales et en harmonie avec elles.

L’utilisation de matériaux favorisant la Haute Qualité Environnementale (structure bois, briques,…) sera autorisée sous réserve d’une cohérence architecturale du projet.

3. Ouvertures#

Les ouvertures seront de formes géométriques simples, de préférence allongées horizontales ou verticales.

4. Couleurs#

Les couleurs devront être conformes à la palette de références déposée en Mairie.

5. Clôtures#

Les clôtures sur emprise publique et en limite séparative ne peuvent excéder 1,60 mètre de hauteur.

Elles devront être perméables, à mailles larges et doublées d’une haie végétale. Les murs bahuts sont interdits.

6. Dispositions diverses#

Les antennes traditionnelles ou paraboliques doivent être installées en toiture, en retrait des façades, et ne peuvent être en saillie sur le domaine public. Elles ne doivent pas porter atteinte à la qualité architecturale de la construction.

Les appareillages des climatiseurs ou autres appareils de traitement d’air ne doivent faire l’objet d’un traitement ne les rendant pas perceptibles depuis l’espace public ou privé ouvert au public.

Les coffrets de branchement des différents réseaux devront être encastrés dans les murs des constructions ou dans le volume des clôtures.

Aucune contrainte architecturale ne s’applique pour les constructions publiques ou d’intérêt général. Seule la qualité et l’intégration au contexte devront être recherchées.

Néant.

Et de loisirs et de plantations#

Les espaces boisés classés figurant aux plans sont soumis aux dispositions de l’article L.130-1 du Code de l’urbanisme.

Dans les secteurs Na, Nb, Nd et Nh, le choix des espèces végétales à planter devra être évalué au vu du pouvoir allergène de plantation, d’une manière générale, la plantation de cyprès devra être évitée.

Les projets devront être étudiés avec un objectif de minoration de l'imperméabilisation des sols. Le traitement du ruissellement des eaux de pluie doit également être étudié avec soin notamment pour : - perturber le moins possible le cycle de l’eau - réduire la pollution de ces eaux initialement propres.

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Annexe au reglement – palette vegetale#

Annexe au reglement – palette vegetale strate arboree#

Nom scientifique

Nom vernaculaire

Acer monspessulanum L., 1753 Érable de Montpellier

Acer opalus Mill., 1768

Érable à feuilles d'obier

Photo Y. Martin (site INPN)

Arbutus unedo L., 1753

Arbousier commun

Photo Y. Martin (site INPN)

Pinus pinea L., 1753

Pin parasol, Pin pignon, Pin d’Italie

Photo Y. Martin (site INPN)

Quercus ilex L., 1753

Chêne vert

Photo Christophe Bonnet

Quercus pubescens Willd., 1805 Chêne pubescent

Photo Jean-Pol Grandmont

Photo H. Tinguy (site INPN)

128

Quercus suber L., 1753

Chêne liège

Tilia platyphyllos Scop., 1771 Tilleul à grandes feuilles

Photo M. Mistarz (site INPN)

Celtis australis L., 1753

Micocoulier de Provence

Photo Y. Martin (site INPN)

Fraxinus angustifolia Vahl, 1804 Frêne à feuilles étroites

Photo C. Delnatte (site INPN)

Laurus nobilis L., 1753

Laurier-sauce

Photo P. Gourdain (site INPN)

Sorbus domestica L., 1753

Cormier

Photo C. Delnatte (site INPN)

Photo François Hela (site Arbres et arbustes du Gard)

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Cupressocyparis Totem

Sempervirens Cyprès de Provence Totem

Cupressocyparis Sempervirens Cyprès de Provence

Site : Jardin du Pic Vert

Punica granatum L.

Grenadier

Olea europaea L. subsp. Olivier europaea var. europaea

Juniperus oxycedrus subsp. Genévrier oxycèdre oxycedrus L., 1753

Photo Fanghong

Photo P. Rouveyrol (site : INPN)

STRATE ARBUSTIVE Nom scientifique

Nom vernaculaire

Amelanchier ovalis Medik., 1793 Amélanchier ovale, Amélanchier commun, Amélanchier à feuilles ovales

Bupleurum fruticosum L., 1753 Buplèvre ligneux

Photo Y. Martin (Site INPN)

Buxus sempervirens L., 1753

Buis commun

Photo P. Gourdain (Site INPN)

Elaeagnus Ebbingei

Chalef

Photo P. Gourdain (Site INPN)

Clematis flammula L., 1753

Clématite odorante

Photo K. Thomas

Colutea arborescens L., 1753

Baguenaudier

Photo A-H Paradis (site INPN)

Photo P. Rouveyrol (site INPN)

Colutea brevialata Lange, 1862 Baguenaudier à ailes courtes

Coriaria myrtifolia L., 1753

Corroyère à feuilles de myrte

Photo Apatita.com

Cornus mas L., 1753

Cornouiller sauvage

Photo Victor M. Vicente Selva

Cotinus coggygria Scop., 1771 Arbre à perruques

Photo Y. Martin (site INPN)

Cytisophyllum sessilifolium (L.) Cytise à feuilles sessiles O.Lang, 1843

Euonymus europaeus L., 1753 Fusain d'Europe

Photo Y. Martin (site INPN)

Photo Y. Martin (site INPN) Photo P. Gourdain (site : INPN)

132

Erica arborea L., 1753

Bruyère arborescente

Erica scoparia L., 1753

Bruyère à balais

Photo H. Tinguy (site : INPN)

Genista scorpius (L.) DC., 1805 Genêt épineux

Photo A. Lévêque (site : INPN)

Jasminum fruticans L., 1753

Jasmin jaune

Juniperus phoenicea subsp. Genevrier de phoenicie phoenicea L., 1753

Lavandula latifolia Medik., 1784 Lavande à larges feuilles

Photo H. Tinguy (site : INPN) Photo H. Tinguy (site : INPN) Photo R. Poncet (site : INPN) Photo P. Bardin (site : INPN)

133

Ligustrum vulgare L., 1753

Troëne, Troëne commune, Raisin de chien

Lonicera implexa Aiton, 1789

Chèvrefeuille des Baléares, Chèvrefeuille entrelacé

Photo R. Sordello (site : INPN)

Paliurus spina-christi Mill., 1768 Épine-du-Christ

Photo C. Delnatte (site : INPN)

Phillyrea angustifolia L., 1753 Filaire à feuilles étroites

Photo H. Tinguy (site : INPN) · Phillyrea latifolia L., 1753 · Filaire à feuilles larges · Photo H. Tinguy (site : INPN) · Photinia villosa · Photinia oriental · Photo P. Gourdain (site : INPN) 134 · Pistacia lentiscus L., 1753 · Pistachier lentisque · Pistacia terebinthus L., 1753 · Pistachier térébinthe · Photo A-H Paradis (site INPN) · Pyrus spinosa Forssk., 1775 · Poirier à feuilles d’amandier · Photo P. Rouveyrol (site INPN) · Quercus coccifera L., 1753 · Chêne Kermès · Rhamnus alaternus L., 1753 · Nerprun alaterne · Rosa sempervirens L., 1753 · Rosier toujours vert · Photo H. Tinguy (site : INPN) · Photo P. Gourdain (site : INPN) · Photo Y. Martin (site INPN) · Photo Y. Martin (site INPN) 135 · Spartium junceum L., 1753 · Genêt d’Espagne · Viburnum tinus L. · Laurier tin · Photo Y. Martin (site INPN) · Photo VoDeTan2 136

Strate herbacee#

Nom scientifique

Asparagus acutifolius L., 1753

Nom vernaculaire

Asperge sauvage

Cistus albidus L., 1753

Ciste blanc

Photo P. Gourdain (site : INPN)

Cistus salviifolius L., 1753

Ciste à feuilles de sauge

Photo C. Delnatte (site : INPN)

Euphorbia characias characias L., 1753 subsp. Euphorbe characias

Photo P. Gourdain (site : INPN)

Euphorbia nicaeensis All., 1785 Euphorbe de Nice

Photo Georges Olioso (site : INPN) Photo R. Ponset (site : INPN)

137

Globularia alypum L., 1753

Globulaire alypum

Aegilops geniculata Roth, 1797 Égilope ovale

Photo R. Ponset (site : INPN)

Allium polyanthum Schult. & Ail à nombreuses fleurs Schult.f., 1830

Photo H. Tinguy (site : INPN)

Allium roseum L., 1753

Ail rose

Allium sphaerocephalon L., 1753 Ail à tête ronde

Photo O. Nawrot (site : INPN) Photo Y. Martin (site INPN)

Photo Antoine Loutrel (site INPN)

138

Andryala integrifolia L., 1753

Andryale à feuilles entières

Anisantha rubens (L.) Nevski, 1934 Brome rouge

Photo J.-J. Milan (site INPN)

Antirrhinum majus subsp. majus L., Gueule-de-lion 1753

Photo H. Tinguy (site : INPN)

Aphyllanthes monspeliensis L., Œillet bleu de Montpellier,

1753

Jonciole, Bragalou

Photo H. Tinguy (site : INPN)

Asplenium adiantum-nigrum L., Capillaire noir 1753

Photo P. Gourdain (site : INPN)

Asplenium ceterach L., 1753

Asplénie céterac

Photo P. Gourdain (site : INPN)

Photo Y. Martin (site INPN)

139

Bituminaria bituminosa C.H.Stirt., 1981

(L.) Trèfle bitumeux

Centranthus calcitrapae (L.) Dufr., Centranthe chausse-trappe 1811

Cistus monspeliensis L., 1753

Ciste de Montpellier

Photo A. Lacoeuilhe (site INPN) Photo O. Delzons (site INPN)

Convolvulus cantabrica L., 1753 Liseron des monts Cantabriques

Photo P. Gourdain (site : INPN)

Coris monspeliensis L., 1753

Coris de Montpellier

Photo P. Rouveyrol (site INPN)

Coronilla glauca L., 1755

Coronille glauque

Photo P. Rouveyrol (site INPN)

Photo H. Tinguy (site : INPN)

Dactylis glomerata subsp. Dactyle d’Espagne hispanica (Roth) Nyman, 1882

Dianthus godronianus Jord., 1855 Œillet de Godron

Photo H. Tinguy (site : INPN)

Echinops ritro L., 1753

Chardon bleu

Photo Sten Porse

Euphorbia serrata L., 1753

Euphorbe dentée

Photo D. Massemim (site : INPN)

Gaudinia fragilis (L.) P.Beauv., Gaudinie fragile 1812

Geranium lucidum L., 1753

Géranium luisant

Photo C. Delnatte (site : INPN) Photo H. Tinguy (site : INPN)

Photo Y. Martin (site INPN)

Hypericum perforatum L., 1753 Millepertuis perforé

Lavandula stoechas L., 1753

Lavande papillon, stéchade

lavande

Photo J. Thévenot (site INPN)

Linum usitatissimum subsp. Lin bisannuel, lin à feuilles angustifolium (Huds.) Thell., 1912 étroites

Photo P. Gourdain (site : INPN)

Muscari comosum (L.) Mill., 1768 Muscari à toupet

Photo H. Tinguy (site : INPN)

Ranunculus arvensis L., 1753

Renoncule des champs, chaussetrappe des blés

Photo C. Lenormand (site : INPN)

Ranunculus bulbosus L., 1753

Renoncule bulbeuse, bouton d’or bulbeux

Photo Y. Martin (site INPN)

Photo Y. Martin (site INPN)

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Reseda phyteuma L., 1753

Réséda raiponce

Rosmarinus officinalis L., 1753

Romarin

Photo R. Poncet (site INPN)

Ruscus aculeatus L., 1753

Fragon, Fragon piquant, Petit houx, Buis piquant, Fragon petit houx

Photo Cécilia Saunier-Court

Sedum sediforme (Jacq.) Pau, Orpin blanc jaunâtre, Orpin de

1909 · Nice, Sédum de Nice · Photo P. Rouveyrol (site INPN) · Teucrium chamaedrys L., 1753 · Germandrée petit-chêne · Photo Y. Martin (site INPN) · Thymus vulgaris L., 1753 · Thym commun · Photo Y. Martin (site INPN) · Photo H. Tinguy (site : INPN) 143

Grimpantes#

Nom scientifique

Trachelospermum jasminoïdes

Nom vernaculaire

Jasmin étoilé

Clematis vitalba L., 1753

Clématite des haies, Clématite vigne blanche, Herbe aux gueux

Photo : David J. Stang

Hedera helix L., 1753

Lierre grimpant, Herbe de saint Jean, Lierre commun

Photo C. Delnatte (site : INPN)

Photo H. Tinguy (site : INPN)

PLU / PPA – KparK – EP

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