Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Dispositions le long des autres voies : Les constructions doivent s'implanter en retrait des voies à une distance minimale de 5 mètres de l’alignement.
Les constructions doivent s’implanter : - Soit sur limite séparative à condition que la hauteur construite sur limite séparative n’excède pas 10 mètres, - Soit en retrait des limites à une distance minimale de 5 mètres.
La hauteur des constructions ne doit pas excéder 15 mètres à l’égout.
Pour les immeubles de bureaux, il est exigé en plus au minimum 1 emplacement pour le stationnement d’un vélo par tranche de 100 m² de surface de plancher créée.
La zone AUe représente une zone d’extension économique à vocation commerciale et artisanale, situé à « la Gueuse ». Il s’agit d’une zone à urbaniser opérationnelle, ouverte à l’urbanisation.
Intitulé du document : OCCUPATIONS INTERDITES
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Les constructions à usage agricole et forestier - Les parcs d’attraction - Le stationnement des caravanes isolées, sauf au lieu de la résidence principale - Les terrains de camping et les parcs résidentiels de loisirs - Les industries
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
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Les constructions à usage d’habitation à condition qu’elles soient contiguës avec le bâtiment d’activités et réalisées simultanément ou postérieurement à l’activité correspondante et destinées au logement des personnes dont la présence permanente dans la zone est nécessaire pour assurer la direction, la surveillance ou le gardiennage.
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1. Accès Les accès doivent être adaptés aux besoins de l’opération, aménagés de façon à apporter le minimum de gêne ou de risque pour la circulation publique et ils doivent présenter des caractéristiques adaptées à l’approche des moyens de lutte contre l’incendie. Cette sécurité doit être appréciée compte-tenu notamment de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic. Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l’accès se fera sur la voie qui présente la moindre gêne pour la circulation. Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.
2. Voirie Les voies doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu’elles supportent et aux opérations qu’elles desservent et notamment être aménagées pour permettre l’accès des véhicules de secours et de collecte des ordures ménagères, sauf impossibilités techniques. Les voies en impasse desservant au minimum 3 constructions principales à vocation économique doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.
Bureau d'études REALITES 34 Rue Georges Plasse - 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06 - Fax : 04 77 23 01 85 E-mail : urbanisme@realites-be.fr
Commune de Tence - Révision du PLU
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1. Alimentation en eau potable Toute construction à usage d'habitation ou qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par une conduite ayant des caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.
2. Assainissement des eaux usées Toute construction à usage d’habitation ou qui requiert un assainissement doit être raccordée au réseau public d'assainissement d'eaux usées par un dispositif d'évacuation séparatif, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.
3. Assainissement des eaux pluviales et de ruissellement Toute construction à usage d’habitation ou d’activités doit être raccordée au réseau d’eaux pluviales existant. En l’absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les eaux pluviales devront être absorbées en totalité sur le tènement ou évacuées vers un exutoire avec une rétention préalable. Il est conseillé de réaliser une récupération des eaux pluviales, en plus de la rétention, pour une utilisation personnelle, en respectant les règles sanitaires. Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain. Les aménagements réalisés sur tout terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales.
4. Electricité, téléphone et télédistribution Les réseaux d’électricité et de téléphone à construire ou à rénover sont à enterrer, sauf impossibilité technique.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
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Dispositions le long des routes départementales en dehors des panneaux d’agglomération : Le long des routes départementales et en dehors des panneaux d’agglomération, les retraits sont les suivants :
Dispositions le long des autres voies : Les constructions doivent s'implanter en retrait des voies à une distance minimale de 5 mètres de l’alignement.
Dans tous les cas et pour toutes les voies, les installations et constructions nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif peuvent s’implanter à moins de ces reculs, à condition de respecter les règles de sécurité et visibilité.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
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Les constructions doivent s’implanter : - Soit sur limite séparative à condition que la hauteur construite sur limite séparative n’excède pas 10 mètres, - Soit en retrait des limites à une distance minimale de 5 mètres.
L’implantation des installations et constructions nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif peut se réaliser à moins de ces reculs des limites séparatives.
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COEFFICIENT D’EMPRISE AU SOL (C.E.S.)
Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM
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La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant avant tous travaux (affouillements et exhaussements) jusqu’à l’égout des constructions, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Elle ne s’applique pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques.
La hauteur des constructions ne doit pas excéder 15 mètres à l’égout. La hauteur des installations et constructions nécessaires aux services publics et / ou d’intérêt collectif est libre.
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L’aspect et l’implantation des constructions doivent être en harmonie avec le paysage naturel ou bâti existant.
Sont interdits : - Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région. - L’emploi à nu en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit - La multiplicité des matériaux
Toitures La pente des toitures doit être inférieure à 30 % (17°). Les matériaux utilisés doivent être tels qu’ils puissent être apparentés comme aspect et comme couleur (teinte noire) aux constructions et aux lieux avoisinants. Les toitures terrasses peuvent être admises dans le cas où le projet témoigne d’une certaine qualité architecturale. Les toitures terrasses entièrement végétalisées sont autorisées. La texture des matériaux de toiture doit rester mate. D’autres types de formes, pentes et couleurs de toitures sont autorisés pour les énergies renouvelables (panneaux solaires ou photovoltaïques, toitures végétalisées, ou autres), les vérandas, les piscines, les serres, verrières.
Murs et huisseries Lorsque les bâtiments ne sont pas réalisés en matériaux naturels tels que pierre ou bois, les couleurs de façades doivent être de couleur compatible avec les références du nuancier défini en disposition générale (DG11), ou dans une gamme de couleurs se rapprochant des couleurs présentes dans le milieu local et les lieux avoisinants. Dans tous les cas, l’emploi de tons vifs et le blanc sont proscrits sur de grandes surfaces. Un maximum de trois couleurs est autorisé pour les finitions extérieures. Une façade longue peut faire l’objet d’une alternance de teintes afin de rompre la monotonie des lignes du bâtiment. La texture des matériaux de façade doit rester mate. Les huisseries, certains éléments de structure des façades pourront être de couleurs vives, contrastant avec le reste du bâtiment. D’autres types de couleurs de toitures et façades sont autorisés pour les énergies renouvelables (panneaux solaires ou photovoltaïques, toitures ou murs végétalisées, ou autres), les vérandas, les piscines, les serres, verrières.
Locaux annexes Les locaux annexes doivent être traités en harmonie avec le bâtiment principal. Les serres et panneaux solaires doivent être étudiés de manière à s'intégrer au mieux aux volumes des constructions. Les abris en bois seront traités de teinte naturelle.
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Commune de Tence - Révision du PLU
Clôtures Si elles sont mises en place, les clôtures en bordure du domaine public doivent présenter un aspect compatible avec le caractère bâti environnant et doivent être composées : - soit d'une haie d'essences locales et variées, éventuellement doublé d’un grillage - soit d’un grillage - soit d’un mur plein ou d’un mur avec un garde-corps d’une hauteur maximum de 1,5 mètre. Le mur, s'il n'est pas réalisé en pierre, il doit être crépi et enduit d'une couleur compatible avec celle de la construction principale, et surmonté d'une couvertine réalisée en matériaux apparentés comme aspect et comme couleur à la lauze ou au béton de couleur grise. Le mur bas peut être doublé d'une haie vive d'essences locales et variées. Pour les clôtures, l’emploi du fibrociment, tôles ondulées et autres matériaux disgracieux est interdit. Pour les clôtures, l’emploi du fibrociment, tôles ondulées et autres matériaux disgracieux est interdit.
Installations et ouvrages nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables : Les installations et ouvrages nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables sont autorisés et même recommandés (cuve de récupération des eaux de pluie par exemple,…). Les panneaux solaires, photovoltaïques ou autres éléments non traditionnels de caractère climatique sont autorisés. Les toitures, terrasses, façades végétalisées, sont autorisées.
Installations et ouvrages techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif Pour les installations et constructions nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas mais leur architecture et leur aspect extérieur devront assurer une bonne intégration dans le paysage naturel ou urbain environnant.
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Le stationnement doit correspondre aux besoins de l’opération et être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. Les aires de manœuvre, de chargement et de déchargement doivent être assurées en dehors du domaine public. Pour les immeubles de bureaux, il est exigé en plus au minimum 1 emplacement pour le stationnement d’un vélo par tranche de 100 m² de surface de plancher créée.
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Les surfaces laissées libres de toute construction ainsi que les aires de stationnement doivent être aménagées et plantées d’essences locales et variées.
Les nouvelles haies bocagères et les haies destinées à masquer des bâtiments ou à délimiter une propriété seront composées d’essences locales et variées. Ces haies devront être à 3 espèces différentes, avec aucune espèce représentée à plus de 50 %, et avec une seule espèce persistante au maximum†.
Les installations, stockage de matériaux seront masqués par des écrans composés de végétaux d’essences locales et variées, en respectant les prescriptions cidessus.
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Intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
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Non réglementé.
Intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
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Non réglementé.
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Commune de Tence - Révision du PLU
La zone AUL représente une zone d’extension à vocation touristique et de loisirs de Tence. Il s’agit d’une zone à urbaniser opérationnelle, ouverte à l’urbanisation. Elle est située au secteur « Pré Monial ». Elle est concernée par des prescriptions relatives à la protection autour des monuments historiques.
Département de la Haute‐Loire Commune de TENCE
Révision allégée n°1
Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
Révision générale du P.L.U approuvée le 7 juin 2016
Révision allégée n°1 du PLU : Prescription par délibérations du Conseil Municipal en date du 5 novembre 2019 et 20 février 2020 APPROBATION du projet de révision allégée : Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 19 septembre 2024
Réf : 46113
Commune de Tence - Révision du PLU SOMMAIRE
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Commune de Tence - Révision du PLU
Le présent règlement est établi conformément aux prescriptions de l'article R.123.9 du Code de l'Urbanisme.
Le présent règlement s'applique à l’ensemble du territoire de la commune de TENCE. Il fixe, sous réserve des droits des tiers et du respect de toute autre réglementation en vigueur, les conditions d'utilisation des sols.
a)
Sont et demeurent en vigueur les dispositions du Règlement National d’Urbanisme visées par l’article R.111-1 du Code de l'Urbanisme.
b)
Sont et demeurent en vigueur les dispositions relatives au sursis à statuer visées par les articles L.424-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.
c)
Demeurent notamment applicables, nonobstant les dispositions du présent P.L.U., et dans leur domaine de compétence spécifique, les réglementations particulières suivantes :
c)
Demeurent notamment applicables, les servitudes d’utilité publique.
Dans ce cadre, il est impératif de se référer à la liste et au plan des servitudes d’utilité publique.
d)
Compatibilité des règles de lotissement et de celles du Plan Local d’Urbanisme
En application de l’article L.442-9 et suivants du Code de l'Urbanisme, les règles propres aux lotissements cessent de s’appliquer 10 ans après l’autorisation de lotir ; les règles du PLU en vigueur s’y substituent automatiquement.
En application de l’article L.111-15 du code de l’urbanisme, la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans est autorisée dans toutes les zones du P.L.U., dès lors qu'il a été régulièrement édifié. Il peut être interdit ou soumis à des prescriptions particulières en zone de risque, se reporter aux servitudes d’utilité publique.
Sous réserve des dispositions de l'article L.111-23 du code de l’urbanisme, la restauration d'un bâtiment dont il reste l'essentiel des murs porteurs est autorisée lorsque son intérêt architectural ou patrimonial en justifie le maintien et sous réserve de respecter les principales caractéristiques de ce bâtiment. Il est alors nécessaire de respecter également les règles du présent règlement.
En application des articles L.421-3 et R.421-28e du code de l’urbanisme, les démolitions sont soumises au permis de démolir dans le périmètre des monuments historiques et pour les éléments remarquables du paysage identifiés au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme.
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En l’absence, d’un Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation opposable, toute construction ou installation doit respecter l’avis et les préconisations des services hydrauliques de l’Etat, sur les abords des cours d’eau (Lignon, Sérigoule, les ruisseaux des Mazeaux, du Besset, de Joux…) où le risque inondation est reconnu. Les autorisations d’occupations du sol devront prendre en compte le périmètre des zones submersibles du Lignon définies par une trame spécifique au plan de zonage.
Les dispositions des articles 3 à 12 du règlement de chacune des zones ne peuvent faire l’objet que d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions environnantes.
Cet article R.123-10-1 du code de l’urbanisme stipule que « dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées par le plan local d’urbanisme sont appréciées au regard de l’ensemble du projet, sauf si le règlement de ce plan s’y oppose ». Le règlement de la commune de Tence s’y oppose, c’est-à-dire que les règles de ce document s’appliquent à toutes les constructions et non pas à l’ensemble d’une opération. Ex : les reculs par rapport aux voies ou aux limites séparatives s’appliquent pour chaque construction et non pas uniquement pour la limite de l’opération.
Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones urbaines, à urbaniser, agricoles, et en zones naturelles et forestières, auxquelles s'appliquent les présentes "Dispositions Générales", ainsi que les dispositions particulières suivantes :
Annexe : une construction annexe représente un bâtiment non accolé au bâtiment principal. Exemples : abri de jardin, abri bois, garage indépendant, piscine,...
Les couleurs des façades doivent être compatibles avec les couleurs du nuancier
Parex ci-après.
Sable clair T 20
Gris beige 7006
Terre de sable T 50
Gris basalte 7012
Terre beige T 70
Vert sapin 6009
Beige T 80
Sable jaune J 40
Gris souris G 30
Gris fumé G 40
Pour les constructions bois, il est obligatoire de conserver la teinte naturelle ou de s’inscrire dans une teinte référencée ci-dessus en fonction de la vocation du bâti.
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Commune de Tence - Révision du PLU
Au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme, plusieurs sites et secteurs ont été identifiés comme éléments remarquables du paysage. Ils sont repérés sur le plan de zonage et bénéficient de prescriptions différentes au sein du règlement de la zone considérée. Il s’agit des éléments suivants :
Eléments remarquables 1. Le Château de Joux
Qualification
Monument à protéger et mettre en valeur pour des motifs d'ordre culturel, historique et architectural photo aérienne
Classement au PLU
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Monument à protéger et mettre en valeur pour des motifs d'ordre culturel, historique et architectural
Monument à protéger et mettre en valeur pour des motifs d'ordre culturel, historique et architectural
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Monument à protéger et mettre en valeur pour des motifs d'ordre culturel, historique et architectural
5. · Le moulinage des · Mazeaux
Monument à protéger et mettre en valeur pour des motifs d'ordre culturel, historique et architectural
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Site à protéger et mettre en valeur pour des motifs d'ordre culturel et historique
Site à protéger et mettre en valeur pour des motifs d'ordre culturel et historique
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La zone UB représente le centre de la commune de Tence, comportant une diversité des fonctions urbaines qu’il est important de conserver avec de l’habitat, des commerces et des équipements. Elle est concernée par des prescriptions relatives à la protection autour des monuments historiques, ainsi que par un secteur inondable en bordure du Lignon.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.