Zone 1AU

Intitulé du document : / DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITE

#1-

DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS – MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Sont interdites les constructions ou installations ne se rapportant pas aux destinations et sous destinations autorisées ci-dessous

Zonage Destinations / sous destinations Conditions d’implantation des destinations / sous Mixité fonctionnelle et sociale

autorisées

destinations autorisées

Les opérations d’aménagement d’ensemble devront

présenter un minimum :

- de 20% de logements locatifs sociaux (LLS)

- de 35% de logements T2/T3. Il est précisé que

les T2 devront présenter une surface de plancher

minimale de 46m². Cette surface de plancher

1AU Logement

Néant

minimale est portée à 63m² pour les T3.

Pour les constructions présentant plusieurs unités de logement, l’ensemble des logements devront être traversants ou bénéficier à minima d’une double exposition.

1AU Hébergement

Néant

1AU

Commerce de détail / Activité de service ou s’effectue l’accueil d’une clientèle / Hôtel / Restauration

Sous réserve de ne pas concurrencer le commerce de quotidienneté de la centralité et de répondre à un besoin exprimé à l’échelle du quartier.

Néant Néant

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Les couleurs vives, primaires (bleu, rouge, jaune), criardes ainsi que le blanc sont interdits.

Il conviendra de rechercher une homogénéité des couleurs sur une même façade et les éléments extérieurs (annexes, clôtures, …) devront être en harmonie avec la façade principale du bâtiment. Il conviendra également de rechercher une homogénéité des couleurs au niveau des éléments d’ouverture/de fermeture entre eux. L’utilisation d’une couleur vive sur un pan de mur ou un élément architectural peut cependant être autorisée pour animer la façade.

Le nuancier déposé en Mairie est à respecter.

4.5

Vérandas

Les vérandas pourront être vitrées sur 3 faces, leur toiture peut être entièrement ou partiellement vitrée ; si elle est en dur, elle doit être couverte de tuile

canal de couleur rouge ou de tuiles en terre cuite rouge à emboîtement grand moule.

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Intitulé du document : 3.1.1 L'implantation est mesurée par rapport au nu de la façade

. Des règles spécifiques peuvent cependant s’appliquer sur les saillies et débords.

3.1.2 Les façades sur rue des constructions nouvelles doivent être édifiées dans une bande comprise entre 0.00 mètres et 1.00 mètres de l’alignement des voies publiques ou privées. Les petites saillies en façade surplombant le domaine public ou les prospects, y compris les débords de toiture d’une profondeur maximum de 0,50 mètre, sont également autorisées. Cette distance est ramenée à 0,25m pour les balcons.

Le long de la route départementale 612, les façades des constructions doivent être édifiées dans une bande comprise entre 0.00 mètres et 5.00 mètres de l’alignement des voies publiques ou privées.

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Intitulé du document : / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

#3-

VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

3.1

Règles générales

Intitulé du document : 6.1

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré :

-

sur le terrain d'assiette en dehors des voies de desserte,

-

dans son environnement immédiat dans les conditions prévues par le Code de l’urbanisme.

6.2 Le nombre de places de stationnement exigées calculé en fonction de la surface de plancher sera arrondi au nombre supérieur.

6.3 Au sens du présent règlement, une place commandée est une place qui n’est accessible que par une autre place de stationnement. Les places commandées ne sont admissibles que pour la sous destination « Logement ».

6.4 La suppression d’une ou plusieurs place(s) de stationnement est interdite. Elle ne peut être autorisée qu’à condition que la place supprimée soit récréée sur le terrain ou dans son environnement immédiat.

6.5 La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus par le présent article est celle auquel le projet est le plus assimilable.

6.6 Caractéristiques techniques des places de stationnement : 5,00m x 2,30m minimum par place.

6.7 Pour l'ensemble des destinations hors logements, le nombre de places de stationnement doit permettre de répondre aux besoins de la construction (y compris personnel, livraison, public...) et ne peut être inférieur aux minimas par destination explicités dans le tableau ci-dessous.

6.8 Lorsqu'une opération comprend plusieurs destinations, le nombre de places est calculé en application de la norme propre à chaque destination. Ces règles peuvent être minorées s'il est démontré une rotation suffisante pour satisfaire aux besoins de chaque destination permettant la mutualisation de tout ou partie des aires de stationnement.

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Les espaces dédiés au stationnement doivent privilégier l’emploi de matériaux perméables

Normes de stationnement

Les aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol admises dans la zone doivent répondre aux normes de

stationnement indiquées ci-dessous :

Destination ou sous destination

Nombre de places minimal imposé aux véhicules motorisés Nombre de places minimal imposé pour les vélos

Logement

Par tranche de 60m² de surface de plancher : 1 place

Pour les logements présentant plusieurs unités de

Logements locatifs sociaux : selon la réglementation en logement :

vigueur

- 1 place pour les T1/T2

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PLAN LOCAL D’URBANISME

THUIR

PIECE IV.

REGLEMENT

REVISION

APPROBATION - 15.05.2025

REGLEMENT ECRIT ET SES ANNEXES

REGLEMENT ECRIT

ANNEXES AU REGLEMENT

IV.C.1 Liste des emplacements réservés IV.C.2 Article L151-19 du CU IV.C.3 Article L151-23 du CU IV.C.4 Lexique IV.C.5 Charte d’intégration architecturale des éléments techniques IV.C.6 Fiches techniques CAUE 66 -

Traitement façades et bâti ancien

REVISION

APPROBATION – 15.05.2025

Document de travail – Février 2022

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SOMMAIRE

TITRE 1 - Les zones Urbaines (U) / .............................................................................................................................................................. 3 ZONE UA /......................................................................................................................................................................................................................................4 ZONE UB /....................................................................................................................................................................................................................................39 ZONE UC ......................................................................................................................................................................................................................................67 ZONE UD ......................................................................................................................................................................................................................................93 ZONE Un ....................................................................................................................................................................................................................................119 ZONE UE / ..................................................................................................................................................................................................................................130 ZONE Uep /................................................................................................................................................................................................................................156

TITRE 2 - Les zones A Urbaniser (AU) /................................................................................................................................................... 178 ZONE 1AU /................................................................................................................................................................................................................................179 ZONE 1AUE /..............................................................................................................................................................................................................................209

TITRE 3 - Les zones Agricoles (A) / .......................................................................................................................................................... 235 ZONE A / ....................................................................................................................................................................................................................................236

TITRE 4 - Les zones Naturelles (N) /........................................................................................................................................................ 264 ZONE N / ....................................................................................................................................................................................................................................265

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