Zone UA
- Zone urbaine
- secteurs UA1, UA2, UA2c, UA3, UA3c
- 5 rubriques
- PLU de Thuir, approuvé le 04/11/2025
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UA, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 47 rubriques, avec une rechercheRubrique UA 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : / DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITE
#1-
DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS – MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
Sont interdites les constructions ou installations ne se rapportant pas aux destinations et sous destinations autorisées ci-dessous
Zonage Destinations / sous destinations Conditions d’implantation des destinations / sous Mixité fonctionnelle et sociale
autorisées
destinations autorisées
UA1 UA2 UA2c Logement UA3 UA3c
Néant
Les opérations de plus de 1500m² de surface de plancher devront présenter à minima 20% de logements locatifs sociaux. Il est précisé que les T2 devront présenter une surface de plancher minimale de 46m². Cette surface de plancher minimale est portée à 63m² pour les T3.
UA1 UA2 UA2c Hébergement UA3 UA3c
Néant
Néant
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Les couleurs vives, primaires (bleu, rouge, jaune), criardes ainsi que le blanc sont interdits.
Il conviendra de rechercher une homogénéité des couleurs sur une même façade et les éléments extérieurs (annexes, clôtures, …) devront être en harmonie avec la façade principale du bâtiment. Il conviendra également de rechercher une homogénéité des couleurs au niveau des éléments d’ouverture/de fermeture entre eux. L’utilisation d’une couleur vive sur un pan de mur ou un élément architectural peut cependant être autorisée pour animer la façade.
Le nuancier déposé en Mairie est à respecter.
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Rubrique UA 3Implantation des constructions
Intitulé du document : 3.1.1 L'implantation est mesurée par rapport au nu de la façade
. Des règles spécifiques peuvent cependant s’appliquer sur les saillies et débords.
3.1.2 Tout nouveau bâtiment doit s’implanter à l’alignement dès lors qu’il y a un ordonnancement de fait à l’alignement des bâtiments existants.
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Rubrique UA 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : 3.8.4 Equipements d’intérêt collectif et services publics
La hauteur des équipements d’intérêt collectif et services publics n’est pas réglementée.
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Rubrique UA 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
#3-
VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
3.1
Règles générales
Rubrique UA 8Stationnement
Intitulé du document : 6.1
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré :
-
sur le terrain d'assiette en dehors des voies de desserte,
-
dans son environnement immédiat dans les conditions prévues par le Code de l’urbanisme.
6.2 Le nombre de places de stationnement exigées calculé en fonction de la surface de plancher sera arrondi au nombre supérieur.
6.3 Au sens du présent règlement, une place commandée est une place qui n’est accessible que par une autre place de stationnement. Les places commandées ne sont admissibles que pour la sous destination « Logement ».
6.4 La suppression d’une ou plusieurs place(s) de stationnement est interdite. Elle ne peut être autorisée qu’à condition que la place supprimée soit recréée sur le terrain ou dans son environnement immédiat. La transformation des garages en logement est strictement interdite.
6.5 La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus par le présent article est celle auquel le projet est le plus assimilable.
6.6 Caractéristiques techniques des places de stationnement : 5,00m x 2,30m minimum par place.
6.7 Pour l'ensemble des destinations hors logements, le nombre de places de stationnement doit permettre de répondre aux besoins de la construction (y compris personnel, livraison, public...) et ne peut être inférieur aux minimas par destination explicités dans le tableau ci-dessous.
6.8 Lorsqu'une opération comprend plusieurs destinations, le nombre de places est calculé en application de la norme propre à chaque destination. Ces règles peuvent être minorées s'il est démontré une rotation suffisante pour satisfaire aux besoins de chaque destination permettant la mutualisation de tout ou partie des aires de stationnement.
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Cette disposition ne s’applique pas pour les constructions inaccessibles en véhicule.
6.11 Les obligations de stationnement ne s’appliquent que si la construction dispose d'un accès, direct ou par l’intermédiaire d’une servitude de passage, à une voie circulée.
6.12 Les espaces dédiés au stationnement doivent privilégier l’emploi de matériaux perméables
Normes de stationnement
Les aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol admises dans la zone doivent répondre aux normes de
stationnement indiquées ci-dessous :
Destination ou sous destination
Nombre de places minimal imposé aux véhicules motorisés Nombre de places minimal imposé pour les vélos
Logement
1 place par unité de logement + 1 place supplémentaire pour 1 par unité de logement
les logements plus de 90m² de surface de plancher
Logements locatifs sociaux : selon la réglementation en
vigueur
Hébergement
Pour 3 chambres ou unité d’habitation : 1 place
1 place pour 3 emplacements motorisés
Artisanat et commerce de détail
Néant
Néant
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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UA comme partout.Sans numéroDispositions générales
PLAN LOCAL D’URBANISME
THUIR
PIECE IV.
REGLEMENT
REVISION
APPROBATION - 15.05.2025
REGLEMENT ECRIT ET SES ANNEXES
REGLEMENT ECRIT
ANNEXES AU REGLEMENT
IV.C.1 Liste des emplacements réservés IV.C.2 Article L151-19 du CU IV.C.3 Article L151-23 du CU IV.C.4 Lexique IV.C.5 Charte d’intégration architecturale des éléments techniques IV.C.6 Fiches techniques CAUE 66 -
Traitement façades et bâti ancien
REVISION
APPROBATION – 15.05.2025
Document de travail – Février 2022
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SOMMAIRE
TITRE 1 - Les zones Urbaines (U) / .............................................................................................................................................................. 3 ZONE UA /......................................................................................................................................................................................................................................4 ZONE UB /....................................................................................................................................................................................................................................39 ZONE UC ......................................................................................................................................................................................................................................67 ZONE UD ......................................................................................................................................................................................................................................93 ZONE Un ....................................................................................................................................................................................................................................119 ZONE UE / ..................................................................................................................................................................................................................................130 ZONE Uep /................................................................................................................................................................................................................................156
TITRE 2 - Les zones A Urbaniser (AU) /................................................................................................................................................... 178 ZONE 1AU /................................................................................................................................................................................................................................179 ZONE 1AUE /..............................................................................................................................................................................................................................209
TITRE 3 - Les zones Agricoles (A) / .......................................................................................................................................................... 235 ZONE A / ....................................................................................................................................................................................................................................236
TITRE 4 - Les zones Naturelles (N) /........................................................................................................................................................ 264 ZONE N / ....................................................................................................................................................................................................................................265
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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.