Zone UB
- Zone urbaine
- 5 rubriques
- PLU de Thuir, approuvé le 04/11/2025
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, chercher sa parcelle par son adresse ou sa référence cadastrale.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UB, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 47 rubriques, avec une rechercheRubrique UB 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : / DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITE
#1-
DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS – MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
Sont interdites les constructions ou installations ne se rapportant pas aux destinations et sous destinations autorisées ci-dessous
Zonage Destinations / sous destinations Conditions d’implantation des destinations / sous Mixité fonctionnelle et sociale
autorisées
destinations autorisées
Les opérations de plus de 1500m² de surface de plancher
devront présenter a minima 20% de logements locatifs
UB Logement
sociaux. Il est précisé que les T2 devront présenter une surface de plancher minimale de 46m². Cette surface de
plancher minimale est portée à 63m² pour les T3.
UB Hébergement
Sous réserve :
Commerce de détail / Activité de UB service ou s’effectue l’accueil d’une
clientèle
- de ne pas concurrencer le commerce de quotidienneté de la centralité et de répondre à un besoin exprimé à l’échelle du quartier.
- De ne pas excéder 120m² de surface de vente.
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Les couleurs vives, primaires (bleu, rouge, jaune), criardes ainsi que le blanc sont interdits.
Il conviendra de rechercher une homogénéité des couleurs sur une même façade et les éléments extérieurs (annexes, clôtures, …) devront être en harmonie avec la façade principale du bâtiment. Il conviendra également de rechercher une homogénéité des couleurs au niveau des éléments d’ouverture/de fermeture entre eux. L’utilisation d’une couleur vive sur un pan de mur ou un élément architectural peut cependant être autorisée pour animer la façade.
Le nuancier déposé en Mairie est à respecter.
4.5
Balcons, escaliers, auvents, éléments de ferronnerie
Sont autorisés les ouvrages traités avec simplicité de barreau droit de section ronde, carré ou torsadée de faible épaisseur, avec une forme simple et
donc sans galbe ni volute.
Les escaliers extérieurs permettant l’accès à l’étage doivent faire partie intégrante de la construction et être réalisés dans les mêmes matériaux que cette
dernière.
Les balcons donnant sur voies et emprises publiques et dépassant de plus de 0.25 cm par rapport au nu de la façade sont interdits.
4.6
Vérandas
Les vérandas pourront être vitrées sur 3 faces, leur toiture peut être entièrement ou partiellement vitrée ; si elle est en dur, elle doit être couverte de tuile
canal de couleur rouge ou de tuiles en terre cuite rouge à emboîtement grand moule.
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Rubrique UB 3Implantation des constructions
Intitulé du document : 3.1.1 L'implantation est mesurée par rapport au nu de la façade
. Des règles spécifiques peuvent cependant s’appliquer sur les saillies et débords.
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Rubrique UB 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : 3.7.4 Hauteur absolue
La hauteur des constructions, mesurée au droit du mur ne peut excéder 8,50 mètres hors-tout.
3.8
Cas particuliers
3.8.1 Constructions de faible emprise La hauteur des constructions annexes (inférieure à 30m² d’emprise au sol) est limitée à 3.50 mètres pour les garages, 2,50 mètres pour les autres types d’annexes (inférieure à 8.00 mètres carrés d’emprise au sol).
3.8.2 Terrain en pente / relief important Une adaptation mineure des règles précédentes peut être admise dans certains cas de terrains en pente transversale très importante ou de relief très tourmenté.
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Rubrique UB 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
#3-
VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
3.1
Règles générales
Rubrique UB 8Stationnement
Intitulé du document : 6.1
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré :
-
sur le terrain d'assiette en dehors des voies de desserte,
-
dans son environnement immédiat dans les conditions prévues par le Code de l’urbanisme.
6.2 Le nombre de places de stationnement exigées calculé en fonction de la surface de plancher sera arrondi au nombre supérieur.
6.3 Au sens du présent règlement, une place commandée est une place qui n’est accessible que par une autre place de stationnement. Les places commandées ne sont admissibles que pour la sous destination « Logement ».
6.4 La suppression d’une ou plusieurs place(s) de stationnement est interdite. Elle ne peut être autorisée qu’à condition que la place supprimée soit récréée sur le terrain ou dans son environnement immédiat.
6.5 La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus par le présent article est celle auquel le projet est le plus assimilable.
6.6 Caractéristiques techniques des places de stationnement : 5,00m x 2,30m minimum par place.
6.7 Pour l'ensemble des destinations hors logements, le nombre de places de stationnement doit permettre de répondre aux besoins de la construction (y compris personnel, livraison, public...) et ne peut être inférieur aux minimas par destination explicités dans le tableau ci-dessous.
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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UB comme partout.Sans numéroDispositions générales
PLAN LOCAL D’URBANISME
THUIR
PIECE IV.
REGLEMENT
REVISION
APPROBATION - 15.05.2025
REGLEMENT ECRIT ET SES ANNEXES
REGLEMENT ECRIT
ANNEXES AU REGLEMENT
IV.C.1 Liste des emplacements réservés IV.C.2 Article L151-19 du CU IV.C.3 Article L151-23 du CU IV.C.4 Lexique IV.C.5 Charte d’intégration architecturale des éléments techniques IV.C.6 Fiches techniques CAUE 66 -
Traitement façades et bâti ancien
REVISION
APPROBATION – 15.05.2025
Document de travail – Février 2022
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SOMMAIRE
TITRE 1 - Les zones Urbaines (U) / .............................................................................................................................................................. 3 ZONE UA /......................................................................................................................................................................................................................................4 ZONE UB /....................................................................................................................................................................................................................................39 ZONE UC ......................................................................................................................................................................................................................................67 ZONE UD ......................................................................................................................................................................................................................................93 ZONE Un ....................................................................................................................................................................................................................................119 ZONE UE / ..................................................................................................................................................................................................................................130 ZONE Uep /................................................................................................................................................................................................................................156
TITRE 2 - Les zones A Urbaniser (AU) /................................................................................................................................................... 178 ZONE 1AU /................................................................................................................................................................................................................................179 ZONE 1AUE /..............................................................................................................................................................................................................................209
TITRE 3 - Les zones Agricoles (A) / .......................................................................................................................................................... 235 ZONE A / ....................................................................................................................................................................................................................................236
TITRE 4 - Les zones Naturelles (N) /........................................................................................................................................................ 264 ZONE N / ....................................................................................................................................................................................................................................265
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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.