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Edifiable

Zone UC

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone UC, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 47 rubriques, avec une recherche
Rubrique UC 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : / DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITE

#1-

DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS – MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Sont interdites les constructions ou installations ne se rapportant pas aux destinations et sous destinations autorisées ci-dessous

Zonage Destinations / sous destinations Conditions d’implantation des destinations / sous Mixité fonctionnelle et sociale

autorisées

destinations autorisées

Les opérations de plus de 1500m² de surface de plancher

devront présenter à minima 20% de logements locatifs

UC Logement

sociaux. Il est précisé que les T2 devront présenter une surface de plancher minimale de 46m². Cette surface de

plancher minimale est portée à 63m² pour les T3.

UC Hébergement

Commerce de détail / Activité de Sous réserve de ne pas concurrencer le commerce de

UC service ou s’effectue l’accueil d’une quotidienneté de la centralité et de répondre à un

clientèle

besoin exprimé à l’échelle du quartier.

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Les couleurs vives, primaires (bleu, rouge, jaune), criardes ainsi que le blanc sont interdits.

Il conviendra de rechercher une homogénéité des couleurs sur une même façade et les éléments extérieurs (annexes, clôtures, …) devront être en harmonie avec la façade principale du bâtiment. Il conviendra également de rechercher une homogénéité des couleurs au niveau des éléments d’ouverture/de fermeture entre eux. L’utilisation d’une couleur vive sur un pan de mur ou un élément architectural peut cependant être autorisée pour animer la façade.

Le nuancier déposé en Mairie est à respecter.

4.5

Balcons, escaliers, auvents, éléments de ferronnerie

Sont autorisés les ouvrages traités avec simplicité de barreau droit de section ronde, carré ou torsadée de faible épaisseur, avec une forme simple et

donc sans galbe ni volute.

Les escaliers extérieurs permettant l’accès à l’étage doivent faire partie intégrante de la construction et être réalisés dans les mêmes matériaux que cette

dernière.

Les balcons donnant sur voies et emprises publiques et dépassant de plus de 0.25 cm par rapport au nu de la façade sont interdits.

4.6

Vérandas

Les vérandas pourront être vitrées sur 3 faces, leur toiture peut être entièrement ou partiellement vitrée ; si elle est en dur, elle doit être couverte de tuile

canal de couleur rouge ou de tuiles en terre cuite rouge à emboîtement grand moule.

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Rubrique UC 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 3.1.1 L'implantation est mesurée par rapport au nu de la façade

. Des règles spécifiques peuvent cependant s’appliquer sur les saillies et débords.

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Rubrique UC 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : 3.7.4 Hauteur absolue

La hauteur des constructions, mesurée au droit du mur ne peut excéder 15 mètres hors-tout.

3.8

Cas particuliers

3.8.1 Constructions de faible emprise La hauteur des constructions annexes est limitée à 3.50 mètres.

3.8.2 Terrain en pente / relief important Une adaptation mineure des règles précédentes peut être admise dans certains cas de terrains en pente transversale très importante ou de relief très tourmenté.

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Rubrique UC 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

#3-

VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

3.1

Règles générales

Rubrique UC 8Stationnement

Intitulé du document : 6.1

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré :

-

sur le terrain d'assiette en dehors des voies de desserte,

-

dans son environnement immédiat dans les conditions prévues par le Code de l’urbanisme.

6.2 Le nombre de places de stationnement exigées calculé en fonction de la surface de plancher sera arrondi au nombre supérieur.

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Les espaces dédiés au stationnement doivent privilégier l’emploi de matériaux perméables

Normes de stationnement

Les aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol admises dans la zone doivent répondre aux normes de

stationnement indiquées ci-dessous :

Destination ou sous destination

Nombre de places minimal imposé aux véhicules motorisés Nombre de places minimal imposé pour les vélos

Logement

Par tranche de 30m² de surface de plancher : 1 place

1 par unité de logement

Logements locatifs sociaux : selon la réglementation en

vigueur

Hébergement

Pour 3 chambres ou unité d’habitation : 1 place

1 place pour 3 emplacements motorisés

Commerce de détail

Nombre de places à adapter aux besoins de l’exploitation Néant

Activités de services où s'effectue l'accueil (employés et visiteurs)

d'une clientèle

A minima, 3 places par établissement.

Equipements d’intérêt collectif et services Nombre de places à adapter aux besoins de 1 place pour 5 emplacements motorisés

publics (destination comprenant 6 sous l’équipement (employés et visiteurs)

destinations)

Bureaux et professions libérales

Par tranche entamée de 25 m2 de surface de plancher : 1 1 place pour 3 emplacements motorisés

place

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UC comme partout.
Sans numéroDispositions générales

PLAN LOCAL D’URBANISME

THUIR

PIECE IV.

REGLEMENT

REVISION

APPROBATION - 15.05.2025

REGLEMENT ECRIT ET SES ANNEXES

REGLEMENT ECRIT

ANNEXES AU REGLEMENT

IV.C.1 Liste des emplacements réservés IV.C.2 Article L151-19 du CU IV.C.3 Article L151-23 du CU IV.C.4 Lexique IV.C.5 Charte d’intégration architecturale des éléments techniques IV.C.6 Fiches techniques CAUE 66 -

Traitement façades et bâti ancien

REVISION

APPROBATION – 15.05.2025

Document de travail – Février 2022

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SOMMAIRE

TITRE 1 - Les zones Urbaines (U) / .............................................................................................................................................................. 3 ZONE UA /......................................................................................................................................................................................................................................4 ZONE UB /....................................................................................................................................................................................................................................39 ZONE UC ......................................................................................................................................................................................................................................67 ZONE UD ......................................................................................................................................................................................................................................93 ZONE Un ....................................................................................................................................................................................................................................119 ZONE UE / ..................................................................................................................................................................................................................................130 ZONE Uep /................................................................................................................................................................................................................................156

TITRE 2 - Les zones A Urbaniser (AU) /................................................................................................................................................... 178 ZONE 1AU /................................................................................................................................................................................................................................179 ZONE 1AUE /..............................................................................................................................................................................................................................209

TITRE 3 - Les zones Agricoles (A) / .......................................................................................................................................................... 235 ZONE A / ....................................................................................................................................................................................................................................236

TITRE 4 - Les zones Naturelles (N) /........................................................................................................................................................ 264 ZONE N / ....................................................................................................................................................................................................................................265

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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.