Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : X : Occupations et utilisations du sol interdites
V* : Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions. La ou les condition(s) sont précisées pour chaque destination concernée par cette disposition.
V : Occupations et utilisations du sol autorisées
Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition (V*) est autorisé (V).
*Dans le cadre d’ouvrage spécifique liés à des équipements d’intérêt collectif et services publics, les règles d’affouillement et exhaussement, règles de construction, notamment de hauteur peuvent ne pas être appliquées compte tenu des spécificités techniques.
Habitation
AUh AUr AUm AUe AUs AUt
Logement V
V
V V* V* V*
Condition :
- Les logements de fonction sont autorisés en zone AUs à condition qu’ils soient liés directement au gardiennage, à la direction, la surveillance ou au fonctionnement des installations construites dans la zone et en harmonie au site (préférentiellement intégré au bâtiment principal d’équipement).
- Les logements de fonction sont autorisés en zone AUe uniquement pour les bâtiments nécessitant une activité de gardiennage et à condition d’être intégrés au bâtiment
- Les logements de fonction sont autorisés en zone AUt
Commerce et activité de service · Hébergement V · V · V · XX · X
Artisanat et commerce de détail V* V*
V
X X V*
Condition :
- La présence d’une activité commerciale en zone AUh et AUr est autorisée à condition de ne pas générer de nuisances ou de conflits d’usages liés à l’augmentation des flux ou à des problèmes de stationnement
- La présence d’une activité commerciale en zone AUt est autorisée à condition d’être liée aux besoins de l’activité touristique et de ne pas constituer l’activité principale de la zone (en usage et en surface).
Restauration V · V · V · VV · V · Commerce de gros X · X · X · VX · X
Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle V
V · V · VX · X · Hébergement hôtelier X · X · V · VX · V
Camping et hôtellerie de plein air X
X
X
XXV
Cinéma X
X
X
XXX
Équipements d’intérêt collectif et services publics
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés
X · X · V · VV · V
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X
X · X · VV · X
Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale X
V · V · XV · X · Salles d’art et de spectacles X · X · V · XV · X · Equipements sportifs X · V · V · XV · X
Autres équipements recevant du public X
V
V V* V V*
Condition :
- En zone AUe, les autres équipements recevant du public sont autorisés s’ils ont une fonction assimilable au caractère industriel ou artisanal de la zone.
Reglement ecrit
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire
Industrie X
X
V* V X X
Condition :
- En zone AUh, sa présence ne doit pas provoquer de nuisances ou de conflits d’usages liés à l’augmentation des flux ou du stationnement.
Entrepôts X · X · X · VX · X · Bureau V · V · V
VVV
Centre de congrès et d’exposition X
X
V
XVV
Exploitation agricole et forestière
Exploitation agricole V* V* V* V* V* V*
Les locaux et installations de diversification de l’activité agricole X
X · X · VX · X · Exploitation forestière X · X
V* V* V* X
Condition :
- Seules les constructions existantes peuvent évoluer si les évolutions n’aggravent pas ou ne créent pas de nuisances pour les autres constructions, aucune nouvelle construction n'est autorisée
AUh AUr AUm AUe AUs AUt
Autres occupations du sol