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Edifiable

Zone A2 a Vacquiers

Jusqu'a quelle hauteur ?
Quel aspect exterieur ?
Combien d espaces verts ?

Article A2 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Les constructions à usage industriel et d’entrepôt commercial 3 - Les constructions à usage d’hébergement hôtelier, de commerces et d’artisanat, de bureaux et services 4 - Les constructions à usage d’équipements collectifs 5 - Les lotissements à usage d 'activités 6 - Les lotissements à usage d’habitation 7 - L'installation de caravanes et d 'habitats légers de loisirs (mobil home,…) isolés 8 - Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes 9 - Les terrains de camping et les parcs résidentiels de loisirs autres que ceux prévus à l’

Article A2 10Hauteur maximale des constructions

Les installations et travaux divers autres que les aires de jeux et de sports et les aires de stationnement ouvertes au public et autres que celles prévues à l’

Article A2 11Aspect exterieur

Les dépôts de véhicules 12 - Les installations classées autres que celles prévues à l’

Article A2 13Espaces libres et plantations

Les défrichements dans les espaces boisés classés mentionnés au plan de zonage.

3ème modification du PLU de VACQUIERS – 31 | Règlement | ZONE A 44 / 58

PAYSAGES

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.