Construire à Ventiseriles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUQ2

  INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière SOUS DESTINATIONS - Exploitation agricole - Exploitation forestière - Logement Habitation - Hébergement INTERDICTIONS x AUT...

• Zone AUQ3

  INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS DESTINATIONS SOUS DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation - Exploitation agricole - Exploitation forestière - Logement - Hébergement INTERDICTIONS x x Se...

• Zone AUV

  INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière SOUS DESTINATIONS - Exploitation agricole - Exploitation forestière INTERDICTIONS AUTORISATIONS AUTORISATIONS SOUS CONDITION...

• Zone N

  DESTINATIONS SOUS DESTINATIONS - Exploitation agricole INTERDICTIONS AUTORISA TIONS AUTORISATIONS SOUS CONDITIONS Dans les secteurs « n », EPR et EBC s’appliquent les conditions du code de l’urbanisme. Exploitation agricole et forestiè...

• Zone NVEN

  - les alvéoles en plastique PETITS OUVRAGES ET MOBILIER Les ouvrages réalisés en pierres locales sont conservés et restaurés à l’identique. Le mobilier est discret, en matériaux naturels comme le bois, l’acier corten. Les teintes sont proch...

• Zone UC

  INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS DESTINATIONS - Exploitation agricole - Exploitation forestière - Logement - Hébergement - Restauration Commer...

• Zone UD

  INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS DESTINATIONS - Exploitation agricole - Exploitation forestière - Logement - Hébergement - Restauration Commer...

• Zone UE

  INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière SOUS DESTINATIONS - Exploitation agricole - Exploitation forestière Habitation - Logement Commerce et activités de service A...

• Zone UM

  INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS Ne sont admis que les utilisations et occupations des sols nécessaires au fonctionnement de la base militaire. Prise en compte des nuisances sonores : Dans les secteurs concernés...

• Zone URB

  - Les design en rupture avec le style d’origine pour les éléments en façade : garde-corps, luminaires, marquises - Les imitations de matériaux. - L’emploi à nu des matériaux destinés à être enduits. 2- ELEMENTS DES FACADES A PRESERVER Sont ...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8