Zone UH

Intitulé du document : • Dans les espaces A et B, la hauteur maximale des

doivent comprendre deux à trois pans (et deux fois deux pans

constructions est limitée à 12 mètres, mesurée en tous

dans le cas d’une construction en L) et être d’une pente minimale points par rapport au terrain naturel préexistant.

édleémU453e°n,tcsedtt’eacdcisopmopsaitgionnemceepnetnTddO’aaIrnTctUhniRteeEcsSt’auprep,litqeulselepsas

•

Dans l’espace est limitée à 9

mCH,ètlAareUhsTa, EumtUeeRusruSrméeaxeimn atoleusdepsoicnotsnsptarur cratipopnsort

chiens-assis, les coyaux et le lucarnes.

Cependant•, 3dD0oain%vsenlemt ccaoomrxpipsmrpeunrimdncreipddaeel udlxaesàtcotrooitniusstrpreuacnptsioo(neutsrd,relaeuxsêftootirsiteuderteursxapiaténs

• DaaunstelersraeisnpancaetsuAreeltpBr,élaexhaisuttaeunrtm. a

ximale des • cEonnsctrausctdioensdeéspt alimssiteéemàe1n2t mdeètrleash, mauesteuuréremenatxoimusale définie pour

en terrasse, cdaencs ilescoasuds’unreécsoenrsvtruectqionueen lLa) ept êatrrteied’utrnaeitpéeenteenminimale pcohinatcsupnardraepspsoertcatueuterrsraAin,nBat,uCrelpparéreuxnisetacnto. n

struction existante,

terrasse soit dseit4u5é°,ecsetoteudsisfpaoitsaitigoen.c

ependant ne s’applique pas • CESoPnAcCeErnSant lcéehlésimenveson-tlaussmsdi’sae,cslceosamcnopnyaeaguxnxeemest,elnejotluidnc’atasrrcnhoeistue. c

dtuisrej,otienlstslesde la

• Daeilansuatfnhtélesiarmrirlue’aietutiésneerpuenaàarcot9deuurmeCeésl,ègptlearraexéhsleeta,exumàinsteestcausinoerutrlmn.léesea

xddeimneeatlcoaleuecsdttoepesnodiscnotetrsnrunspctiarèturirocreatnipopapnosogurrtrarnadêietr.e

coAns-trBuctionCperpinencdipanatl,e30e%t dm’uaxnime uemmdperliasetoiatuurespooluirnraféêrtireeutrraeitéà •• ELnecsaséldéemdéepnatsssedmeenptrdoedlauhcatuiotenurdm’éaxnimeragleiedérfeinnieopuovuer lable d’une

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oeeunlactpeoa.mrtieprtreanitédereenun

• Concernant les volumes annexes, joints ou disjoints de la

chhaaucutenudresinsfeéctreieurusrAe, àB,1C,2pamr uèntereconnsetruscotinonpeaxsistpanrties,e en compte ildnafahéarniuesuterluearodruèeésggelaexletegànéscnioeélnlersaddleeelcadecettoenhdsaterurunctieètirouenrp.aogurrarnadêietr.e

En secteur B,colnestsrucctoionn sprtirnucicpatlieoent sd’upnee uemveprniste éaugsaolleinmféreienurte:à D• aLnessélléemcenatssdde ’purondutcotiiotnpdl’éanterogiue rdeneoutvoeilatbulered’utenerrasse :

30m2, les toitures peuvent être plates ou comprendre un

hauteur inférieure à 1,2 mètre ne son pas prise en compte

• Etre traitées eonu tdoeiutsx ppalansts, coeuuxt-ociitéutraenst ltiberrersasdseep.eLntees.

• dLaanshlaaurètegluergménaérxailme daelehaduetesurc. onstructions est limitée à 10

combinaisoEnnsseencttreeutroBit,urleess àcopnasntrsuecttitoonitsupreesuvteenrrtaésgsaelseméteanntt: Damnsèlterecsa,smde’usnurtéoiet pelnattoouusdepotoinittusrepaterrrraaspspeo:rt au terrain

paEuluStsoPrAdisCeéE1esn.i•CvecEeaotprumeebtn(rrianediatzaéis-enodstne,es-dnecatnhontiartsesutplsoelisatcutésraeeoss)u,àdltaop’iuatsunnurseersefcatteoctorenriatsusprtserreous. cjtLeetertisroéaenssadesueéstaonlt

•

Lnaahtuauretelupr rméaexximisatlae ndte.s c

onstructions est limitée à 10

mètres, mesurée en tous points par rapport au terrain

dniuvenaBivueqauuisluuipapeéulustrsotierdidsueéirr1eensnc.eitCveepemapeueuen(rtneddtza-niédntpe,f-déacarshinesasuuelserr.sc7éae0s)%, dla’usdnuerfcacoceenlslpetrroudcjeuttioéen

de au

sol

du niveau supérieur ne peut dépasser 70% de celle du

naturel préexistant.

• Les toitures dnioveivaeunqtuicluoi mestpdrierencdtermeeantuinmféroieiunrs. un ou deux

• La hauteur maximale des constructions est limitée à 17

peEnaSntPsoDAidtCs’Eupnlae•tspLpe,eneatnsnotosttieoitdtuist’cuurpeornelasemstsptdp,eeotrnroiivrtsieaeteunscrteosecsmenotsptmerrreoiprsarue2essne0aedn°tstrtreeieoqatu2uu40aem°t5tsei°oq.toiun4ues5s°uê.onturoeêuttrdereaturitaxéiteéess

•

Lmaèhtaruetesu,rmmeasxiumraéleedeens ctoonusstrupcotiionntssepstalrimriatépepào1r7t au terrain mnaèttruesre, ml pesréureéxeisentatonut.s points par rapport au terrain

naturel préexistant.

• NEoSnPEArèCgElem•eNnotén règlementé

•• mLLmaaèèhtrhtaeruaset,uesmut,eremusmurearésxmeiumareaéxnleeitmodeueansslepctooodinunestssstruppccaootriionrnanstpsstpreuopsrctatltraiimourianttéepserrpaeàoisn3rt.t5laimuittéeerraàin3.5 nnaatuturerleplréperxéisetxanist.tant.

Article U4

Intitulé du document : INTÉGRATION ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE DES PROJETS

• Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages naturels ou urbains.

• L’implantation du bâti et l’orientation des faitages en particulier se devront d’être établit en cohérence avec la logique dominante dans la section de rue environnante.

• De même, les travaux sur les bâtiments existants ne doivent pas porter atteinte à leur qualité architecturale.

• De manière spécifique, en secteur Uh, protégé au titre de l’article L151.19 du code de l’urbanisme :

• tous les travaux effectués sur un bâtiment ou ensemble de bâtiments repérés doivent être conçus pour contribuer à la préservation de leurs caractéristiques culturelles, historiques et architecturales et à leur mise en valeur ;

• les extensions ou constructions nouvelles sur l’unité foncière doivent être implantées de façon à mettre en valeur l’ordonnancement architectural du bâti existant.

• Le niveau supérieur de la dalle du rez-de-chaussée ne pourra être supérieur à 0,8 mètre par rapport au terrain naturel préexistant. Dans le cas de construction en pente, ce seuil est ramené à 0,5 mètre côté amont, mais peut être dépassé côté aval. Le schéma ci-dessous illustre les présentes modalités :

Ensemble de la ZONE U

AMÉNAGEMENTS DES CLÔTURES ET DES ABORDS

ESSENCES VÉGÉTALES

DISPOSITIFS FAVORISANT LES

ÉCONOMES D’ÉNERGIE RT L’ADAPTATION CLIMATIQUE

EMERGENCES ACOUSTIQUES

• L’aménagement des abords et des espaces résiduels situés entre les façades et les clôtures ou alignements* de voirie, doit faire l’objet de réflexion au même titre que les constructions, et leur traitement doit être soigné.

• Le gabarit des clôtures respectera l’équilibre donné par celles des constructions riveraines. Dans tous les cas, sauf nécessité technique, fonctionnelle ou de sécurité, la hauteur des clôtures ne peut dépasser 1,8 mètres.

• Les haies doivent être aménagées comme des « niches écologiques », et composées de plusieurs essences. Leur nature peut être nourricière ou esthétique et privilégier :

• une approche plus naturelle qui favorise les plantes champêtres mixtes ou mélangées composées d’essences indigènes (voir tableau Palette végétale d'essences indigène en annexe 4).

• De façon générale, toutes les espèces exotiques, invasives ou exogènes sont à éviter ainsi que les essences allergènes.

• La conception bioclimatique est recommandée pour la construction des bâtiments neufs : des constructions bien orientées - bénéficiant d’apports solaires gratuits en hiver et protégées du rayonnement solaire direct en été -, compactes, très isolées, mettant en oeuvre des systèmes énergétiques efficaces et utilisant les énergies renouvelables.

• Les dispositifs destinés à économiser de l’énergie ou à produire de l’énergie renouvelable dans les constructions, tels que panneaux solaires, éoliennes, toitures végétalisées, rehaussement de couverture pour isolation thermique, sont autorisés en saillies des toitures à condition que leur volumétrie s’insère harmonieusement dans le cadre bâti environnant.

• Dans le cadre de la lutte contre le phénomène d’îlots de chaleur, l’emploi de revêtements de sols pour les espaces extérieurs devra privilégier les tons clairs caractérisés par un albédo* élevé.

• Les éléments techniques extérieurs liés au bâtiment (centrales de traitement d’air, unités extérieures de pompes à chaleur, unités de climatisation, pompe de traitements des eaux de piscine, etc) devront être traités de manière à limiter l’émergence acoustique.

Article U6

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES

ESPRIT DE LA RÈGLE : Conforter la place de la nature dans l'espace urbain

Le tissu urbain de Weitbruch est fondé sur un équilibre densité / espace vert à préserver si l'on souhaite maintenir et sécuriser la place de la nature au sein même du village. La détermination du coefficient de surface pleine terre (PLT) et du coefficient de biotope par surface (CBS), par secteur, doit permettre le maintien de l'équilibre existant et le renforcement à la fois du cadre de vie, du potentiel de biodiversité de l'espace urbain, et du caractère favorable à l'infiltration des eaux de pluie.

U6

TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES

DISPOSITION GÉNÉRALE

PLT

Coefficient de surface en pleine

terre

CBS

Coefficient de biotope par

surface

COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS) ET SURFACE DE PLEINE TERRE (PLT)

ESPRIT DE LA RÈGLE : Limiter le stationnement dans l'espace public

Les rues du village n'ont pas été structurées pour supporter une omniprésence du stationnement des véhicules motorisés. De ce fait, l'objectif de la règle est de garantir l'adaptation des possibilités de stationnement dans l'espace privé de manière proportionné aux besoins induits. Par ailleurs, afin d'encourager la mobilité douce et l'usage du vélo, des solutions de garage des bicyclettes sont dorénavant exigées.

U4

DESTINATIONS

STATIONNEMENT

Ensemble de la ZONE U

Logements

Véhicules motorisés : • Lors de toute opération de construction, d’extension, de création de surfaces de

plancher ou de changement d’affectation de locaux, il doit être réalisé en dehors des voies publiques un nombre d’aires de stationnement extérieur permettant l’accueil de 2,5 véhicules par logement créé (chiffre arrondie au nombre entier inférieur).

• Pour chaque opération, la moitié au moins des emplacements nécessaires doivent être directement accessibles depuis la voie publique sauf impossibilités techniques justifiées.

• Le constructeur peut également être tenu quitte de ses obligations en matière de stationnement en justifiant :

• soit une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à moins de 200 mètres de l'opération ;

• soit de l'acquisition des places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions existant ou en cours de réalisation et situé à moins de 200 mètres de l’opération.

Vélos : • Lors de toute opération de construction, d’extension, de création de surfaces de

plancher ou de changement d’affectation de locaux impliquant la création de logements, il doit être aménagé un ou plusieurs espaces couverts et sécurisés dédiés au stationnement des cycles et des poussettes, ceci de sorte que :

• Chaque logement dispose au-moins de 2 emplacements ;

• Chaque emplacement représente une surface d’au-moins 1,25 mètre carré.

Véhicules motorisés :

• Au-delà d’une surface de plancher de 50 mètres carrés, il sera réalisé un minimum de 3

places de stationnement par tranche de 50 mètres carrés de surface de plancher

Artisanat et commerce supplémentaires ceci dans les conditions prévues à l’article L111-19 du code de l’urbanisme.

de détail

Vélos : • Il sera réalisé un minimum de 2 places de stationnement couverts et sécurisés par

tranche de 100 mètres carrés de surface de plancher, pour le personnel. Ainsi que 4

places libres d’accès pour les clients.

• Chaque emplacement devant représenter une surface d’au-moins 1,25 mètres carrés.

Restaurant

Véhicules motorisés : • Il sera réalisé un minimum de 2 places de stationnement par tranche de 10 mètres

carrés de surface de plancher de salle de restaurant.

Hôtel et hébergement Véhicules motorisés :

touristique

• Il sera réalisé un minimum de 1 place de stationnement par chambre.

Véhicules motorisés :

• Il sera réalisé un minimum de 3 places de stationnement par tranche de 100 mètres

Bureaux et activités de carrés de surface de plancher.

services

Vélos : • Il sera réalisé un minimum de 2 places de stationnement couverts et sécurisés par

tranche de 100 mètres carrés de surface de plancher. Chaque emplacement devant

représenter une surface d’au-moins 1,25 mètres carrés.

Equipements d’intérêt

collectifs et services publics

•

Non règlementé

Toutes destinations

• Le constructeur peut également être tenu quitte de ses obligations en matière de stationnement en justifiant :

• soit une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à moins de 200 mètres de l'opération ;

• soit de l'acquisition des places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions existant ou en cours de réalisation et situé à moins de 200 mètres de l’opération.

Article U5

ARCHITECTURE ET PAYSAGE

ESPRIT DE LA RÈGLE : Préserver et valoriser la dimension

patrimoniale du village

L'architecture et le paysage urbain de Weitbruch sont au coeur de l'identité du village. L'objectif de la règle est de maintenir les équilibres existants en exigeant notamment une prise en compte de l'inscription des projets dans le site qui l'environne.

L'idée fondamentale est de valoriser et permettre l'évolution, et le cas échéant la modernisation, du patrimoine existant, mais elle est aussi de faire des constructions nouvelles, une composante positive du patrimoine de demain.

U5

CONCEPTION GÉNÉRALE DES PROJETS

SOUBASSEMENT ET

EXHAUSSEMENT DES

CONSTRUCTIONS

ARCHITECTURE ET PAYSAGE

PRAGMA-SCF

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

PLAN LOCAL D’URBANISME DE WEITBRUCH

3 - RÈGLEMENT

P.L.U. APPROUVÉ PAR DÉLIBÉRATION LE MAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 5 DÉCEMBRE 2019

Pour une bonne lecture, n’oubliez pas l’éco-impression en recto-verso

2

Sommaire

Mode d'emploi........................................................................................................................ 4 1. DIVISION DU TERRITOIRE ....................................................................................................... 4 2. COMPOSITION DU RÈGLEMENT DES ZONES ....................................................................... 5

Dispositions générales........................................................................................................... 6 1. CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLU .................................................................... 6 2. DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINS TRAVAUX........................................................... 6 3. DISPOSITIONS RELATIVES AUX RÉSEAUX TECHNIQUES URBAINS..................................... 7 4. DISPOSITIONS RELATIVES À LA PROTECTION DU CADRE BÂTI, NATUREL ET PAYSAGER......9 5. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE ET LES RÉSEAUX............................................ 11 6. DISPOSITIONS RELATIVES À LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS URBAINS...................... 11

Zone urbaine (U).................................................................................................................... 12

Zone à urbaniser (AU). .......................................................................................................... 24

Zone agricole (A)................................................................................................................... 34

Zone naturelle (N)................................................................................................................. 38

ANNEXES............................................................................................................................. 43 1. LEXIQUE.................................................................................................................................... 43 2. LISTE DES DESTINATIONS - indicative et non exhaustive............................................................ 47 3. LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS................................................................................ 48 4. PALETTE VÉGÉTALE D'ESSENCES INDIGÈNE........................................................................ 49 5. ZOOM sur les SCHÉMAS PRÉSENTÉS DANS LE RÈGLEMENT ............................................ 50 6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES - Illustrations des types de surfaces....56

Mode d'emploi

1. DIVISION DU TERRITOIRE

Division du territoire en zones

Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaines (U), à urbaniser AU, agricoles (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.