Aller au contenu
Edifiable

Zone 1AUA

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Jusqu'à quelle hauteur ?
Combien d'espaces verts ?
Sommaire

Le règlement de la zone 1AUA, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 73 rubriques

Rubrique 1AUA 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : Hauteur des constructions

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant avant exécution des fouilles et remblais. Les hauteurs définies ci-dessous ne s’appliquent pas aux installations techniques de grand élancement admises dans la zone (telles que pylônes, antennes), cheminées et autres éléments annexes à la construction.

1. Hauteur maximale des constructions principales

La hauteur maximale des constructions principales est réglementée comme suit, selon les secteurs :

ZONES / Secteurs

Rubrique 1AUA 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Surface d’espaces libres à conserver en espace non imperméabilisé par unité

foncière

U. f. < 300 m² : 10 % U. f. > 300 m² : 40 %

U. f. < 300 m² : 10 % U. f. > 300 m² : 40 % cf. espaces verts à préserver reportés sur le règlement graphique

20 % pouvant être ventilés librement par l’aménageur

4.1.2.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AUA comme partout.

Dispositions générales

Département de la Vendée

Commune d’angles

Règlement écrit

Vu pour être annexé à la délibération en date du 12/03/2019

Elaboration du P.L.U.

Arrêt du P.L.U. par délibération du Conseil Municipal le 15/05/2018

Approbation du P.L.U. par délibération du Conseil Municipal le 12/03/2019

P.L.U. de la commune d’Angles (85)

Règlement

TITRE I. CHAPITRE 1. CHAPITRE 2. CHAPITRE 3. CHAPITRE 4. CHAPITRE 5. CHAPITRE 6.

TITRE II. CHAPITRE 1. CHAPITRE 2. CHAPITRE 3. CHAPITRE 4. CHAPITRE 5. CHAPITRE 6.

TITRE III.

CHAPITRE 1. CHAPITRE 2. CHAPITRE 3. CHAPITRE 4. CHAPITRE 5. CHAPITRE 6.

Presentation generale du reglement lexique - definitions de termes

Definition des destinations et sous-destinations

Portee du reglement a l’egard des autres legislations relatives a l’occupation et a l'utilisation des sols

Rappel de procedures relatives a certains travaux

Dispositions relatives a la construction de plusieurs batiments sur un

Ou des terrain(S) devant faire l’objet d’une division

Limitation de certains usages des sols et de construtions

Dans les secteurs exposes a des risques, nuisances, pollutions

CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE :

Regles generales a l’echelle communale traitement environnemental et paysager des espaces non batis

Et des abords des constructions obligations en matiere de realisation d’aires de stationnement des vehicules

Et des velos dans les zones u et au conditions d’equipements et reseaux emplacements reserves

Habitat : dispositions applicables aux zones a destination principale d’habitat

(SECTEURS Ua, 1AUa, 2AUa)

Dispositions applicables aux secteurs d’equipements d’interet collectif

(SECTEUR Uc)

Dispositions applicables aux secteurs d’activites economiques

(SECTEURS Ue, Uec, 1AUe)

Dispositions applicables aux secteurs d’activites et d’hebergements

TOURISTIQUES ET DE LOISIRS (SECTEURS Ult)

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.