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Edifiable

Construire à Arsacles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 29/11/2023
  • 12 zones
Plan de zonage
Nt : Secteurs d'espaces naturels destiné aux activités hôtelières et aux économiques liées à la valorisation du vin et à l'oeno-tourismeUD : La zone UD, secteurs d'urbanisation de faible densitéUY : La zone UY destinée aux activités économiques et commerciales de la ZA Chagneau2AUY : La zone 2AUY, terrains insuffisamment équipés destinés à l'extension à long terme de la ZA de ChagneauA : La zone A, espaces à protéger en raison de la valeur agricole des solsUE : La zone UE, secteurs d'équipements collectifs, scolaires, sanitaires, sociaux ou culturels, de sports ou de loisirs1AU : La zone 1AU, terrains affectés à l'urbanisation organiséeN : Secteurs d'espaces naturels à protéger en raison, soit des risques naturels, soit de la qualité des sites et paysages ou de l'intérêt écologique des milieuxAot : Zone agricole destinée aux châteaux viticoles et aux activités oeno-touristiquesUB : La zone UB, quartiers anciens traditionnelsUA : La zone UA, centre-bourg ancienUC : La zone UC, secteurs d'urbanisation contemporaine pavillonnaire1AUY : La zone 1 AUY, destinée aux activités économiques sous la forme d'opérations organisées1AUs : La zone 1AU, terrains affectés à l'urbanisation organisée1AUK : La zone 1AUK, terrains affectés à la réalisation d'un Parc Résidentiel de Loisirs (PRL) dans le cadre de la reconversion des anciennes gravièresNp : Secteur d'espaces naturels destiné aux activités nautiques1AUh : La zone 1AU, terrains affectés à l'urbanisation organiséeApv : Zone agricole destinée à la centrale photovoltaïque associée à la restauration d'une ferme agricoleAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 12 zones

Zones urbaines

6

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

4
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    Les places réservées au stationnement des véhicules doivent correspondre aux besoins des constructions admises dans la zone et être réalisées en dehors des places et voies ouvertes à la circulation publique.  CONSTRUCTIONS DESTINEES A L'H...

  • Zone 1AUK

    Les places réservées au stationnement des véhicules doivent correspondre aux besoins des constructions admises dans la zone et être réalisées en dehors des places et voies ouvertes à la circulation publique. 12.2 - Il est exigé :  pour le...

  • Zone 1AUY

    Des espaces suffisants doivent être aménagés afin d'assurer, en dehors des voies ouvertes à la circulation publique, le stationnement des véhicules de services, des employés et des visiteurs. 12.2 - Les surfaces affectées au stationnement ...

  • Zone 2AUY

    Non réglementé. R.U. Affiché le 2AUY ID : 033-213300122-20190717-2019_17_07_06-DE

  • Zone A

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations autorisées doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

  • Zone N

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations autorisées doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

  • Zone UA

    Les places réservées au stationnement des véhicules doivent correspondre aux besoins des constructions admises dans la zone et être réalisées en dehors des places et voies ouvertes à la circulation publique.  CONSTRUCTIONS DESTINEES A L'H...

  • Zone UB

    Les places réservées au stationnement des véhicules doivent correspondre aux besoins des constructions admises dans la zone et être réalisées en dehors des places et voies ouvertes à la circulation publique.  CONSTRUCTIONS DESTINEES A L'H...

  • Zone UC

    Les places réservées au stationnement des véhicules doivent correspondre aux besoins des constructions admises dans la zone et être réalisées en dehors des places et voies ouvertes à la circulation publique.  CONSTRUCTIONS DESTINEES A L'H...

  • Zone UD

    Les places réservées au stationnement des véhicules doivent correspondre aux besoins des constructions admises dans la zone et être réalisées en dehors des voies publiques.  CONSTRUCTIONS DESTINEES A L'HABITAT 12.2 - Dans les opérations ...

  • Zone UE

    Des espaces suffisants doivent être aménagés afin d'assurer, en dehors des voies ouvertes à la circulation publique, le stationnement des véhicules.

  • Zone UY

    Des espaces suffisants doivent être aménagés afin d'assurer, en dehors des voies ouvertes à la circulation publique, le stationnement des véhicules de services, des employés et des visiteurs. 12.2 - Les surfaces affectées au stationnement ...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Arsac

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

La mairie

Adresse
185 avenue de Ligondras, 33460 Arsac
Téléphone
05 56 58 82 23
Horaires
Le lundi, de 14 h 30 à 18 h. Du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 18 h.
Site
www.arsac.fr

Arsac en chiffres

Les 460 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Arsac ?

Le document opposable est 33012_PLU_20231129, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 novembre 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Arsac ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AU, 1AUK, 1AUY, 2AUY, A, N, UA, UB, UC, UD, UE, UY. Ils portent 191 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Arsac ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Arsac est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Arsac ?

460 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 443 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 429 logements créés. 22 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Arsac ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Arsac ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
33012_PLU_20231129, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/11/2023
Contenu
113 pages, 12 zones, 191 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 17 feuilles chez la DGFiP, 1,4 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 22 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 923 m².

Code INSEE
33012
Code postal
33460
Département
Gironde, Nouvelle-Aquitaine
Fibre
1 935 locaux raccordables sur 1 946 (99,4 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.