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Edifiable

Zone AU0Zone à urbaniser à Baziège

  • Zone à urbaniser

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, les postes de transformation ou lignes électriques, ainsi que les ouvrages techniques nécessaires au bon fonctionnement des services publics seront implantés soit à l’alignement, soit à une distance minimale de 1 mètre de la limite de l’emprise.
À quelle distance du voisin ?
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, les postes de transformation ou lignes électriques, ainsi que les ouvrages techniques nécessaires au bon fonctionnement des services publics seront implantés avec un recul d’au moins 1 mètre des limites séparatives,
Quelle surface au sol ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone AU0, 14 articles
Sommaire

Le règlement de la zone AU0, article par article

Le règlement entier, 111 articles

Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 8 zones

Toute construction est interdite à l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditionsNéant

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Le même sujet dans les 8 zones

Néant

Article AU0 3Accès et voirie

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET ACCES AUX

Le même sujet dans les 8 zones

VOIES OUVERTES AU PUBLIC Néant

Article AU0 5Superficie minimale des terrainsNéant

Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMUM DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Le même sujet dans les 8 zones

Néant.

Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Le même sujet dans les 8 zones

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, les postes de transformation ou lignes électriques, ainsi que les ouvrages techniques nécessaires au bon fonctionnement des services publics seront implantés soit à l’alignement, soit à une distance minimale de 1 mètre de la limite de l’emprise.

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Le même sujet dans les 8 zones

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, les postes de transformation ou lignes électriques, ainsi que les ouvrages techniques nécessaires au bon fonctionnement des services publics seront implantés avec un recul d’au moins 1 mètre des limites séparatives,

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE

Le même sujet dans les 8 zones

Néant.

zone AU0

Article AU0 11Aspect extérieurNéant

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

Le même sujet dans les 8 zones

Néant.

Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

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Néant.

zone AU0

zone A

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Les 7 autres zones de Baziège

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Baziège, approuvé le 11/06/2025, 14 articles pour la zone AU0.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.