Construire à Beausemblantles règles du PLU
- En vigueur depuis le 26/09/2025
- 14 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 14 zones
Zones urbaines
6
- UALa zone Ua correspond aux parties agglomérées les plus denses de Beausemblant : le centre-bourg de Beausemblant et le ce
- UBIl s’agit d’une opération dense située au Nord de la commune correspondant à une partie du lotissement « Les collines du
- UCLa zone Uc correspond aux secteurs d’extension de l’urbanisation du centre-bourg, de Boresse, de Bancel et à l’aménageme
- UEQLa zone Ueq correspond à la zone d’activités sportives et de loisirs située au lieu-dit Les Bruyères PÉRIMÈTRE PARTICULI
- UILa zone Ui correspond à des secteurs à vocation économique : la zone d’activités « Les Pierrelles » et l’industrie impla
- ULLa zone UL correspond à une zone urbaine à vocation de loisirs et de tourisme située autour du château du Molard. La zon
Zones à urbaniser
6
- AUALa zone AUa « Les Robiniers » correspond à un secteur à urbaniser situé à proximité immédiate du centre-village de Beaus
- AUBLa zone AUb « Les Géraniums » correspond à un secteur à urbaniser situé au Nord du village à proximité de l’école entre
- AUCLa zone AUc « Le Merdariou » correspond à un secteur à urbaniser situé dans le hameau de Bas Boresse à environ 1 km du c
- AUDLa zone AUd « Le Merdariou » correspond à un secteur à urbaniser situé dans le hameau de Bas Boresse à environ 1 km du c
- AUELa zone AUe « Bancel » correspond à un secteur à urbaniser situé le long de la route de Bancel (RD122b) et à proximité d
- AUILa zone AUi « Les Pierrelles » correspond à une extension de la zone d’activité actuelle et attenante. Insuffisamment éq
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
À quelle distance de la rue ?, zone par zone
- Zone A
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone AUA
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone AUB
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone AUC
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone AUD
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone AUE
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone AUI
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone N
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone UA
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone UB
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone UC
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone UEQ
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone UI
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
- Zone UL
Les dispositions suivantes s’appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation routière. L’implantation des constructions est définie : - par rapport à l’alignement pour les voies publiques exis...
Voir aussi : À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Beausemblant
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Beausemblant
- Agrandir à Beausemblant
- Construire une piscine à Beausemblant
- Poser un abri de jardin à Beausemblant
- Clôturer à Beausemblant
- Refaire la façade à Beausemblant
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.
Un plan de prévention des risques
PPR - Beausemblantrisque naturel, pas encore approuvé
11 arrêtés de catastrophe naturelle : 9 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 tempête.
La mairie
- Adresse
- 455 route Barthélemy-de-Laffemas, 26240 Beausemblant
- Téléphone
- 04 75 03 13 64
- Horaires
- Le lundi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h.
- Site
- www.beausemblant.fr
Beausemblant en chiffres
- 1 475habitants
- 95permis de construire depuis 2013
- 97logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Beausemblant ?
Le document opposable est 26041_PLU_20250926, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Beausemblant ?
Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : A, AUA, AUB, AUC, AUD, AUE, AUI, N, UA, UB, UC, UEQ et 2 autres. Ils portent 224 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Beausemblant ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Beausemblant est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Beausemblant ?
100 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 95 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 97 logements créés. 7 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Beausemblant ?
Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Beausemblant ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Albon1 942 hab.
- Laveyron1 253 hab.
- Saint-Uze2 139 hab.
- Andancette1 330 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 26041_PLU_20250926, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 26/09/2025
- Contenu
- 156 pages, 14 zones, 224 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 7 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 26041
- Code postal
- 26240
- Département
- Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 790 locaux raccordables sur 794 (99,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.