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Edifiable

Construire à Beausemblantles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 26/09/2025
  • 14 zones
Plan de zonage
Ui : Zone d'activites economiques_Les PierrellesUc : Zone d_extension urbaineNg : Zone naturelle correspondant a l'emprise du golfN : Zone naturelle et forestiereNco : Zone naturelle de corridor ecologiqueAUi2 : Zone d'extension de la zone d'activites Les PierrellesA : Zone agricoleUb : Zone correspondant a une operation dense intitulee_Les collines du GolfUa : Tissu ancien_Centre_villageUca : Zone d'extension urbaine non raccordee a l_assainissement collectifUcj : Zone de jardinsUeq : Zone d'equipements sportifs et de loisirsNp2 : Zone naturelle correspondant a la ZNIEFF de type 2 Ilot granitique de Saint_Vallier_Tain l_HermitageAUe : Zone d'urbanisation future ouverte dediee a l'habitat BancelAUi1 : Zone d'extension de la zone d'activites Les PierrellesAUa : Zone d'urbanisation future ouverte dediee a l'habitat_Les RobiniersAUd : Zone d'urbanisation future ouverte dediee a l'habitat_Le MerdariouNp1 : Zone naturelle correspondant a la ZNIEFF de type 1 Gorges de la GalaureAUb : Zone d'urbanisation future ouverte dediee a l'habitat_Les GeraniumsUiL : Zone d'activites economiques autorisant les activites de logistique_Les PierrellesAUc : Zone d'urbanisation future ouverte dediee a l'habitat_Le MerdariouUl : Zone d'activites economiques_Les PierrellesUlt : Zone de loisirs et de tourismeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 14 zones

Zones urbaines

6

Zones à urbaniser

6

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Quelle surface au sol ?, zone par zone
  • Zone A

    Non réglementé

  • Zone AUA

    Non réglementé

  • Zone AUB

    Non réglementé

  • Zone AUC

    Non réglementé

  • Zone AUD

    Non réglementé

  • Zone AUE

    Non réglementé

  • Zone AUI

    Non réglementé.

  • Zone N

    Il n’est pas fixé de Coefficient d’Emprise au Sol, excepté dans le secteur Ng où le Coefficient d’Emprise au Sol maximal est fixé à 0,30

  • Zone UA

    Non réglementé

  • Zone UB

    Non réglementé

  • Zone UC

    Le Coefficient d’Emprise au Sol maximal est fixé à 0,40

  • Zone UEQ

    Non réglementé

  • Zone UI

    Non règlementé

  • Zone UL

    Dans la zone Ult, le Coefficient d’Emprise au Sol maximal est fixé à 0,15

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Beausemblant

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

Un plan de prévention des risques

11 arrêtés de catastrophe naturelle : 9 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 tempête.

La mairie

Adresse
455 route Barthélemy-de-Laffemas, 26240 Beausemblant
Téléphone
04 75 03 13 64
Horaires
Le lundi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h.
Site
www.beausemblant.fr

Beausemblant en chiffres

Les 100 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Beausemblant ?

Le document opposable est 26041_PLU_20250926, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Beausemblant ?

Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : A, AUA, AUB, AUC, AUD, AUE, AUI, N, UA, UB, UC, UEQ et 2 autres. Ils portent 224 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Beausemblant ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Beausemblant est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Beausemblant ?

100 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 95 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 97 logements créés. 7 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Beausemblant ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Beausemblant ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
26041_PLU_20250926, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/09/2025
Contenu
156 pages, 14 zones, 224 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 7 autorisations annulées.

Code INSEE
26041
Code postal
26240
Département
Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
790 locaux raccordables sur 794 (99,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.