PLU de Beausemblant
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 26/09/2025
- 14 zones
- 224 articles
- INSEE 26041
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 26041_PLU_20250926, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 26/09/2025
- Lecture
- 156 pages, 14 zones, 224 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 14 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
6
- UALa zone Ua correspond aux parties agglomérées les plus denses de Beausemblant : le centre-bourg de Beausemblant et le ce
- UBIl s’agit d’une opération dense située au Nord de la commune correspondant à une partie du lotissement « Les collines du
- UCLa zone Uc correspond aux secteurs d’extension de l’urbanisation du centre-bourg, de Boresse, de Bancel et à l’aménageme
- UEQLa zone Ueq correspond à la zone d’activités sportives et de loisirs située au lieu-dit Les Bruyères PÉRIMÈTRE PARTICULI
- UILa zone Ui correspond à des secteurs à vocation économique : la zone d’activités « Les Pierrelles » et l’industrie impla
- ULLa zone UL correspond à une zone urbaine à vocation de loisirs et de tourisme située autour du château du Molard. La zon
Zones à urbaniser
6
- AUALa zone AUa « Les Robiniers » correspond à un secteur à urbaniser situé à proximité immédiate du centre-village de Beaus
- AUBLa zone AUb « Les Géraniums » correspond à un secteur à urbaniser situé au Nord du village à proximité de l’école entre
- AUCLa zone AUc « Le Merdariou » correspond à un secteur à urbaniser situé dans le hameau de Bas Boresse à environ 1 km du c
- AUDLa zone AUd « Le Merdariou » correspond à un secteur à urbaniser situé dans le hameau de Bas Boresse à environ 1 km du c
- AUELa zone AUe « Bancel » correspond à un secteur à urbaniser situé le long de la route de Bancel (RD122b) et à proximité d
- AUILa zone AUi « Les Pierrelles » correspond à une extension de la zone d’activité actuelle et attenante. Insuffisamment éq
Zones agricoles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone AUA
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone AUB
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone AUC
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone AUD
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone AUE
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone AUI
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone N
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone UA
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone UB
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone UC
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone UEQ
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone UI
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
- Zone UL
La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Beausemblant
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
10 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire.
PPR - Beausemblantrisque naturel, PPRN-I
Bassin de risques : Bancel
11 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 9 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 tempête.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
100 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 95permis de construire
- 1déclarations préalables
- 97logements créés
- 7autorisations annulées
Les 100 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 455 route Barthélemy-de-Laffemas, 26240 Beausemblant
- Téléphone
- 04 75 03 13 64
- Horaires
- Le lundi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h.
- Site
- www.beausemblant.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 224 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Beausemblant ?
Le document opposable est 26041_PLU_20250926, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Beausemblant ?
Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : A, AUA, AUB, AUC, AUD, AUE, AUI, N, UA, UB, UC, UEQ et 2 autres. Ils portent 224 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Beausemblant ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Beausemblant est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Beausemblant ?
100 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 95 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 97 logements créés. 7 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Beausemblant ?
Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Beausemblant ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Beausemblant, calculées sur les contours de l'IGN.- Albon1 942 hab.
- Laveyron1 253 hab.
- Saint-Uze2 139 hab.
- Andancette1 330 hab.
La commune
- Population
- 1 475 habitants
- Code postal
- 26240
- Code INSEE
- 26041
- Département
- Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 790 sur 794 (99,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.